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Déliberation - d2022 74 de 1 1 1
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - d2022 74 de 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 22/12/2022
Reçu en préfecture le 22/12/2022 COMMUNE DE VOUGY suenp #7 mm
Publié le 23/12/2022 ee
A Ve ID : 074-217403120-20221220-D2022 74-DE
Vougy Si its -Savoie
Délibération du conseil municipal
du 20 décembre 2022 - N° D2022 74
Publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-deux, le vingt décembre, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle
annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 14 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Absents : 3
Absent excusé : 1
Absents ayant donné pouvoir : 2
TINJOUD Denis ayant donné procuration à VALENTINI Christian
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
Votants : 17 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : PASQUALIN Martine
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Vves x MENEGON Daniel x DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David X SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian x GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x IGLIERE Emeline
ICAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen x
OBJET : COLLÈGE CAMILLE CLAUDEL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - VOYAGE 2023
Monsieur le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal d’une demande de subvention émanant du collège Camille Claudel pour un voyage scolaire à Paris qui se déroulera au mois d’avril 2023. Trois élèves concernés par ce voyage sont domiciliés dans la commune.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> ATTRIBUE la somme de 60 € pour ce voyage scolaire à Paris qui se déroulera en avril 2023,
soit : 2 jours x 10 €/jour x 3 élèves.
> INSCRIT les crédits au budget primitif 2023.
> AUTORISE le maire à mandater la dépense sur l’exercice 2023
La secrétaire de séance,
Ainsi ait et délibéré les jours, mois
et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des
| Martine PASQUALIN délibérations du conseil municipal es MASSAROTTI
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