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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
Procès Verbal - Ordre du jour du conseil municipal du 07 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du conseil municipal du 07 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
| Municipal
Date de convocation : le 1er avril 2026
Mardi 7 avril 2026 à 18 heures 30
dans la salle des fêtes et de la culture
La Pastourelle Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 29 mars 2026
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2026-04-09
DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ARTICLE L2122.22 DU CGCT
Délibération n° 2026-04-10
CREATION DE LA COMMISSION AFFAIRES GENERALES – FINANCES - URBANISME - ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
Délibération n° 2026-04-11
CREATION DE LA COMMISSION ASSOCIATIONS
Délibération n° 2026-04-12
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Délibération n° 2026-04-13
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELES A SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Délibération n° 2026-04-14
ELECTIONS DES DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT APPELES A SIEGER AU SYNDICAT D’ENERGIE VAUCLUSIEN
Délibération n° 2026-04-15
ELECTIONS D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT APPELES A SIEGER AU SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE
Délibération n° 2026-04-16
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Délibération n° 2026-04-17
ENVIRONNEMENT : CENTRE MULTI-FILIERES EXPLOITE PAR LA SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE A ENTRAIGUES SUR LA SORGUE – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE
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ENVIRONNEMENT : CENTRE DE VALORISATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DU POLE DE VEDENE