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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - delib 79 CM 27 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 79/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d’affichage : 19 octobre 2023
Date de convocation : 19 octobre 2023
SEANCE DU 27 OCTOBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois et le vingt-sept octobre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la
commune de ROUSSET s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGNON -— 1°’ Adjoint
Présents : Tous les Conseillers Municipaux sauf Mr Coutagne (pouvoir à Mr Pignon), Mme Gournay
(pouvoir à Mr Espoto), Mme Lekim (pouvoir à Mme Gaisnon), Mme Lubrano (pouvoir à Mme
Lombard) et Mr Mokrani (pouvoir à Mme Pellegrino)
Absents excusés: Mrs Canal et Bernard
Secrétaire de séance : Mme Evelyne NOTO CAMPANELLA
OBJET : DENOMINATION D'UN CHEMIN PRIVE QUARTIER FONTJUANE
Monsieur le 1% Adjoint propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à la dénomination
d’une voie privée desservant les propriétés des riverains, située quartier Fontjuane :
Proposition : Chemin de l’Andoria
Ce chemin privé est situé à la limite communale entre Rousset et Châteauneuf le Rouge au nord de la
Route Nationale 7.
Les riverains proposent ce nom qui est le terme provençal pour désigner la branche de la vigne avec
ses feuilles et ses fruits (source : Vocabulaire FRANÇAIS-PROVENCAL par S-J HONNORAT, Docteur en
Médecine édité à Digne en 1848). Ce chemin dessert la propriété viticole de Terre de Rouscaï.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
-Ouï l'exposé de Monsieur le 1 Adjoint;
-Après en avoir délibéré conformément à la loi ;
-Décide de dénommer la voie privée située quartier Fontjuane ;
*Chemin de l’Andoria, tenant : Commune de Châteauneuf le Rouge, aboutissant : sans issue, ce
chemin privé tend vers le nord 285 mètres environ de son origine.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Pour le Vaire,
à |4é 1° Adjoint L'Adjoint
Délégué
pp PIGNON
cn
Le Secrétaire de séance
Evelyne NOTO CAMPANEL