Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 07 11 2014 ODJ26
Déliberation - 07 11 2014 ODJ4N
Déliberation - 07 11 2014 ODJ19
Déliberation - 07 11 2014 ODJ15
Déliberation - 07 11 2014 ODJ10
Déliberation - 07 11 2014 ODJ11
Déliberation - 07 11 2014 ODJ6
Déliberation - 07 11 2014 ODJ20
Déliberation - 07 11 2014 ODJ22N
Déliberation - 07 11 2014 ODJ13
Déliberation - 07 11 2014 ODJ5N
Document publié le Vendredi 7 novembre 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 07 11 2014 ODJ5N)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 novembre 2014 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI sept novembre deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 31 octobre 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme
GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François
BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-
Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith
CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan
COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Anne
FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE,
Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON,
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT,
Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid
MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent
NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole
PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-
SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile
VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 14 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. ----------------------------------------------------
Rapport N° 5N
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AUPRES DE L'AMORCE
----------------------------------------------------
Rapporteur : Monsieur le Maire
En application des dispositions de l'article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit "le Conseil Municipal procède à la désignation de ses membres ou délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes".
Par délibération en date du 26 septembre, vous avez voté la désignation de Monsieur Guillaume VIMONT comme titulaire et Monsieur Nicolas BONNET comme suppléant représentants de la ville auprès de l’Assemblée Générale de l’Association Nationale des Collectivités Territoriales et des Professionnels pour la Gestion des Déchets, de l’Energie, des Réseaux de Chaleur et de Froid, et de l’Environnement (AMORCE).
Il est survenu une erreur dans cette désignation. En effet compte tenu des délégations attribuées, il est proposé de désigner Monsieur Nicolas BONNET en qualité de titulaire, et Monsieur Guillaume VIMONT, en qualité de suppléant, pour représenter la Ville de Clermont-Ferrand au sein de l’AMORCE.
En application de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin secret. Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations. Dès lors, je vous propose de procéder à cette désignation au vote à main levée.
DELIBERATION
1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité.
2) Les propositions sont adoptées à la majorité.
Les propositions mises aux voix sont adoptées et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 novembre 2014
Le Maire,
Olivier BIANCHI