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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 231128
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 231128)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2023
Convocation envoyée le : 22 novembre 2023
Membres en exercice : 97 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 57
Nombre de votants : 73
L’an deux mille vingt-trois, le 28 novembre à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Michel GREGOIRE
Secrétaire de séance : Madame Aurélie LOUPIAS
Etaient présents : 57 (dont 3 suppléants)
Éric RICHARD - Lionel FOUGERAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André DONZE - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Sébastien ROUSTAN - Patricia GIELLY - Sébastien DUPOUX - Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Jérôme BOMPARD - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Sylvie GARNERO - Didier LAFFITTE - Aurore AMOURDEDIEU - Monique BOTTINI - Florence BOUNIN - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Didier ROUSSELLE - Thierry TATONI - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN - Jean-Louis NICOLAS - Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA – Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Nadège RANCON - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON
Etaient absents ou excusés : 27
Marc HAMARD - Gines ACHAT - François GROSS - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Denis CONIL - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Mathieu ANDRE - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Augustin CLEMENT - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Muriel BREDY - Patrick TITZ - Gérard PEZ - Claude SOMAGLINO
Excusés ayant donné pouvoir : 16
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Martial BONNEFOY - Daniel CHARRASSE a donné pouvoir à Christian THIRIOT - Laurence CHAUDET a donné pouvoir à Fabienne BARBANSON - Yoann GRONCHI a donné pouvoir à Pascal CIRER-METHEL - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Philippe LEDESERT - Christian CORNILLAC a donné pouvoir à Christelle RUYSSCHAERT - Martine BERGER-SABATIER a donné pouvoir à Jean- Luc GREGOIRE - Thierry DAYRE a donné pouvoir à Michel GREGOIRE - Odile PILOZ a donné pouvoir à Christian TEULADE - Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Mireille QUARLIN a donné pouvoir à Claude BAS - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Jacques NIVON - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Jean-Michel LAGET - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Claude SOMAGLINO LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
194-2023 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 7 novembre 2023 APPROUVÉ
195-2023 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat APPROUVÉ
196-2023 Signature de l’accord-cadre à bons de commande n° 2023-009 pour la location et maintenance des systèmes d’impression de la CCBDP APPROUVÉ
197-2023
Signature de l’accord-cadre à bons de commande n° 2023-002 pour la fourniture et livraison de composteurs individuels en bois, en plastique, collectifs en bois et bio-seaux
APPROUVÉ
198-2023 Avenant n° 2 au marché n° 2022-005 relatif à la mise aux normes de la déchèterie intercommunale à Buis-les-Baronnies APPROUVÉ
199-2023 Avenant n° 2 au marché n° 2022-011 de maîtrise d’œuvre en bâtiment pour la construction d’un Pôle Petite Enfance à Buis-les-Baronnies APPROUVÉ
200-2023 Budget annexe Ordures ménagères – Décision modificative n° 3 APPROUVÉ
201-2023 Budget Principal – Décision modificative n° 5 APPROUVÉ
202-2023 Budget Principal – Dépenses d’investissement : autorisation d’engager, liquider et mandater avant le vote du Budget Primitif 2024 APPROUVÉ
203-2023 Financement investissement – Contractualisation d’emprunts sur le Budget Principal APPROUVÉ
204-2023 Budget Principal – Créance éteinte APPROUVÉ
205-2023 Budget annexe Ordures ménagères – Créance éteinte APPROUVÉ
206-2023 Crèche Côté Soleil – Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial pour exercer les fonctions d’agent d’entretien à temps non complet (20h00) APPROUVÉ
207-2023 Crèche Côté Soleil – Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet (35h00) APPROUVÉ
208-2023 ALSH Les Petits Bouts – Création d’un poste non permanent d’agent d’entretien à temps non complet (07h00) APPROUVÉ
209-2023 ALSH Les Guards – Création de deux postes permanents d’adjoints d’animation à temps non complet (17h00 et 19h00 mensualisées) APPROUVÉ
210-2023 ALSH Les Guards – Création d’un poste non permanent d’agent d’animation à temps non complet (19h00) APPROUVÉ
211-2023 ALSH Les Guards – Création d’un poste permanent d’agent d’entretien à temps non complet (20h00 mensualisées) APPROUVÉ
212-2023 SPPGD – Création de deux postes permanents d’adjoints techniques territoriaux pour exercer les fonctions de chauffeur à temps complet (35h00) APPROUVÉ
213-2023 SPPGD – Création de deux postes non permanents d’ambassadeur du tri à temps complet (35h00) APPROUVÉ
214-2023 SPPGD – Création d’un poste permanent d’agent de maîtrise territorial à temps complet (35h00) APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
215-2023 SPPGD – Création de deux postes permanents d’agents techniques territoriaux principaux 1ère classe APPROUVÉ
216-2023 Modification de la délibération n° 103-2022 relative au poste non permanent de Chargé de mission Contrat local de santé créé dans le cadre d’un contrat de projet APPROUVÉ
217-2023 Création d’un poste permanent de catégorie B pour exercer les fonctions de Coordinateur Enfance Jeunesse à temps complet (35h00) APPROUVÉ
218-2023 Mise à jour des conditions de mise à disposition d’un agent technique polyvalent et de prêt de matériel technique APPROUVÉ
219-2023 Attribution d’une subvention aux amicales des Sapeurs-Pompiers du territoire des Baronnies Provençales APPROUVÉ
220-2023 Avenant à la convention de partenariat « Vélo pour tous » - Service de location longue durée de vélos à assistance électrique APPROUVÉ
221-2023 Réhabilitation de la Maison des Vautours – Convention avec l’association Vautours en Baronnies APPROUVÉ
222-2023 Réhabilitation de la Maison des Vautours – Convention avec la Commune de Rémuzat APPROUVÉ
223-2023 Association familiale des Baronnies pour la gestion de l’ALSH Chat Botté – Demande de subvention exceptionnelle 2023 APPROUVÉ
Séance levée à : 19h40
Le Président,
Thierry DAYRE
Certifié affiché le 14 décembre 2023
- sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet