Procès Verbal - Proces Verbal cm du 28 06 2024

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Procès Verbal - Proces Verbal cm du 28 06 2024 Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Chailly-en-Brie. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm du 28 06 2024)Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Justice et droit, Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

217

DE SEINE-ET-MARNE Chailly-en-Brie, le 09 Juillet 2024 ----------------

COMMUNE DE CHAILLY-EN-BRIE

77120

---------

COMPTE RENDU SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

DU 28 JUIN 2024

Ordre du jour

*********

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 Avril 2024

1. SDESM : Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE- ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la Communauté de Communes GÂTINAIS VAL-DE-LOING ;

2. SDESM : Avant-projet sommaire pour l’enfouissement des réseaux du Hameau de Chailloy – Tranche 2 : rue de Plaisance ;

3. Proposition d’acquisition des parcelles A 317 et une partie de la parcelle A 318 4. Budget Communal – Décision Modificative n° 1 ;

5. Marché 2023-008 : Rénovation de l’ancien château et du corps de ferme pour y transférer la mairie- Autorisation au Maire de signer l’avenant n°1 - Lot 1 ;

6. Souscription d’une ligne de trésorerie ;

7. Choix du titulaire du marché 2024-002 : portage et livraison de repas en liaison froide 8. Choix du titulaire du marché 2024-003 : nettoyage de l’école et de la salle des fêtes. 9. Adhésion au fonds de solidarité - convention 2024 ;

10. Tarifs 2025 - Salle des Fêtes ;

11. Personnel communal : créations de poste

12. Questions diverses

*******

Date de convocation : 21/06/2024

Date d’affichage : 21/06/2024

Nombre de conseillers en exercice : 15

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-huit juin à vingt heures zéro minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sébastien CORBISIER, Maire.

PRESENTS : 10

Mesdames

BRAVO Rose-Marie, CHARPIGNON Laïna, CORBISIER Cassandra, DE BRABANDERE Florence, NEIRYNCK Delphine.Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

218

Messieurs

CHARPIGNON Alain, CORBISIER Sébastien, HIERNARD Thierry, MASSON Grégory, NEIRYNCK Bruno

POUVOIRS : 5

LEGER Jean- François par CORBISIER Sébastien

LEGER Cécile par CORBISIER Cassandra

CARON Christine par HIERNARD Thierry

GAGNOT Laurent par NEIRYNCK Bruno

ANGER Eric par MASSON Grégory

DÉSIGNATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Madame CORBISIER Cassandra est désignée comme secrétaire de séance.

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2024

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 05 Avril 2024.

2. SDESM : MODIFICATION DU PERIMETRE DU SDESM PAR ADHESION DES COMMUNES BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING. (Délibération n° 2024-039)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE l’adhésion des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur- Marne, Charny et de la Communauté de Communes Gâtinais Val-de-Loing.

AUTORISE Monsieur le Président du SDESM à solliciter Monsieur le Préfet de Seine-et-Marne afin que soit constatée, par arrêté inter préfectoral, l’adhésion précitée.

3. SDESM : AVANT-PROJET SOMMAIRE POUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DU HAMEAU DE CHAILLOY – TRANCHE 2 : RUE DE PLAISANCE (Délibération n° 2024-040)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le programme de travaux et les modalités financières,

DÉLÉGUE la maitrise d’ouvrage pour le réseau d’éclairage public au SDESM,

DEMANDE au SDESM de lancer l’étude d’exécution et les travaux d’enfouissement des réseaux basse tension, éclairage public et communications électroniques de la rue de Plaisance à Chailloy ;Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

219

PRÉCISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif de l’année de réalisation des travaux ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions financières relatives à la réalisation des travaux jointes en annexe et les éventuels avenants.

4. PROPOSITION D’ACQUISITION DES PARCELLES A 317 ET UNE PARTIE DE LA PARCELLE A 318

(Délibération n° 2024-041)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à faire l’acquisition des parcelles cadastrées A 317 et A 318 (une partie du terrain) au prix de 3 175 €, plus les frais afférents, et à signer les actes notariés et tous actes se rapportant à cette acquisition. La rédaction des actes sera confiée à l’étude de Maître GRAELING.

5. BUDGET COMMUNAL – DECISION MODIFICATIVE N°1.

(Délibération n° 2024-042)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ACCEPTE décision modificative budgétaire n°1 suivante :

6. MARCHE 2023-008 - AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°1 -LOT 1.

(Délibération n° 2024-043)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

220

APPOUVE l’avenant n°1- LOT 1- Marché 2023-008, pour un montant de 34 778.90 € HT, soit 41 734.68 € TTC

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier,

7. SOUSCRIPTION LIGNE DE TRESORERIE.

(Délibération n° 2024-044)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE M. le Maire à demander à la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE-PICARDIE, aux conditions de taux de l'institution en vigueur à la date des contrats, l'attribution d'une ligne de trésorerie d’un montant de 400 000 euros, destinée à assurer la trésorerie de la Commune comme suit :

Principales caractéristiques de la ligne :

• Montant : 400 000.00€

• Durée : 12 mois

• Intérêts : trimestriels

• Taux : variable

• Index : Euribor 3 mois (si l’Euribor est inférieur à 0, il sera alors réputé égal à 0)

• Marge sur index : 0.51%

• Remboursement : 12 mois

• Frais de dossier : 400 €

ENGAGE le versement de 400 Euros de frais de dossier, payables en une seule fois par mandat dès la mise à disposition des fonds, majorés de la T.V.A. s'il y a lieu.

INSCRIT pendant toute la durée du crédit, à faire inscrire les intérêts payés, ainsi que les commissions diverses, à son budget, puis au compte administratif, et en cas de besoin, à créer et à mettre en recouvrement les impositions directes nécessaires pour en assurer le paiement.

PREND en charge tous les frais, droits, impôts et taxes auxquels l'emprunt pourrait donner lieu.

CONFERE toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la réalisation de l'Emprunt, à la signature du contrat de prêt à passer avec le Prêteur et à l'acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

8. MARCHE 2024-002- CHOIX DU TITULAIRE - PORTAGE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE.

(Délibération n° 2024-045)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- RETIENT la proposition de Monsieur le Maire, à savoir l’entreprise ARMOR CUISINE ;Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

221

- AUTORISE Monsieur le Maire toutes les pièces nécessaires pour la mise en œuvre de ces prestations ;

- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune,

9. MARCHE 2024-003- CHOIX DU TITULAIRE - NETTOYAGE DE L ECOLE GEOFFROY SAINT HILAIRE

(Délibération n° 2024-046)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

RETIENT la proposition de Monsieur le Maire, à savoir l’entreprise VP NET ;

AUTORISE Monsieur le Maire toutes les pièces nécessaires pour la mise en œuvre de ces prestations ;

DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune.

10. ADHESION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT - CONVENTION 2024

(Délibération n° 2024-047)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide :

ADHÉRE au Fonds de Solidarité Logement pour une participation de 0.30 € par habitant,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention FSL avec le Département de Seine et Marne

11. TARIFS 2025- SALLES DES FETES

(Délibération n° 2024-048)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ACCEPTE le tarif weekend :

Du 1er Octobre au 30 avril : tarif hiver

• 910 Euros pour les habitants hors commune ;

• 455 Euros pour les habitants de la commune.

Du 1er mai au 30 septembre : tarif été

• 800 Euros pour les habitants hors commune ;

• 400 Euros pour les habitants de la commune.

Location pour une journée uniquement dans les cas où la commune doit disposer de la salle le dimanche : 75% des tarifs ci-dessus seront appliqués.Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

222

ACCEPTE le tarif suivant pour 1 jour en semaine :

Du 1er Octobre au 30 avril : (tarif hiver pour un jour hors week-end et jour férié)

• 470 Euros pour les habitants hors commune

• 235 Euros pour les habitants de la commune.

Du 1er mai au 30 septembre : (tarif été pour un jour hors week-end et jour férié)

• 420 Euros pour les habitants hors commune

• 210 Euros pour les habitants de la commune.

ACCEPTE le tarif Association pour le week-end :

• Du 1er Octobre au 30 avril : (tarif hiver pour un week-end) : 420 Euros

• Du 1er mai au 30 septembre : (tarif été pour un week-end) : 370 Euros

Le montant de la location sera encaissé à la réservation.

En cas d’annulation de l’occupant dans le mois précédent la location, la municipalité de Chailly-en-Brie gardera 30 % du montant versé lors de la réservation (sauf en cas de force majeure et sur présentation d’un justificatif). Les 70 % restants seront restitués au locataire par virement administratif.

La caution sera fixée à 800 €.

Un contrat sera signé et une assurance responsabilité civile sera exigée avant la remise des clés.

Est considérée comme « habitant de la commune » et pouvant bénéficier du tarif « habitant de la commune », toute personne dont le lieu de résidence habituel est à Chailly-en-Brie et pouvant d’un justificatif de domicile au 1er janvier 2025.

12. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL TEMPS COMPLET.

(Délibération n° 2024-049)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

CRÉE un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet de 35 heures hebdomadaires pour des missions d’entretien de la commune,

DIT que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade d’adjoint technique territorial ;

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

13. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL A TEMPS NON - COMPLET 17H/35 .

(Délibération n° 2024-050)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

223

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

CRÉE un emploi permanent d’adjoint d’animation territorial à temps non-complet de 17 heures hebdomadaires à compter du 1er septembre 2024,

DIT que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade d’adjoint d’animation territorial ;

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

14. CREATION D’UN EMPLOI NON-PERMANENT POUR SURCROIT TEMPORAIRE DE TRAVAIL D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL A TEMPS NON - COMPLET 8H/35

(Délibération n° 2024-051)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

CRÉE un emploi non permanent d’adjoint d’animation territorial pour un accroissement temporaire d’activité à temps non-complet de 8 heures 00 hebdomadaires pour la période du 1er septembre 2024 au 4 juillet 2025 pour la surveillance de cantine ;

DIT que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade de d’adjoint d’animation territorial ;

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

15. CREATION D’UN EMPLOI NON-PERMANENT POUR SURCOUT TEMPORAIRE DE TRAVAIL D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS NON - COMPLET 11H/35

(Délibération n° 2024-052)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

CRÉE un emploi non permanent d’adjoint technique territorial pour un accroissement temporaire d’activité à temps non-complet de 11 heures 00 hebdomadaires pour la période du 1er septembre 2024 au 4 juillet 2025 pour la cantine et la garderie ;

DIT que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade de d’adjoint technique territorial ;

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

16. CREATION D’UN EMPLOI NON-PERMANENT POUR SURCOUT TEMPORAIRE DE TRAVAIL D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL A TEMPS NON - COMPLET 6H/35

(Délibération n° 2024-053)Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

224

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

CRÉE un emploi non permanent d’adjoint d’animation territorial pour un accroissement temporaire d’activité à temps non-complet de 6 heures 00 hebdomadaires pour la période du 1er septembre 2024 au 4 juillet 2025 pour la surveillance de cantine ;

DIT que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade de d’adjoint d’animation territorial ;

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

17. CREATION D’UN EMPLOI NON-PERMANENT POUR SURCROIT TEMPORAIRE DE TRAVAIL D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS NON - COMPLET 20H/35

(Délibération n° 2024-054)

Le Conseil municipal, ouï l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

CRÉE un emploi non permanent d’adjoint administratif territorial pour un accroissement temporaire d’activité à temps non-complet de 20 heures 00 hebdomadaires pour la période du 1er juillet 2024 au 31 décembre 2024 la gestion de l’accueil et le service à la population et une assistance administrative ;

DIT que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade de d’adjoint administratif territorial ;

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance est levée à 22 heures 58

Le Maire Le secrétaire de Séance Sébastien CORBISIER Cassandra CORBISIER

Le présent compte-rendu, à supposer que celui-ci fasse grief, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Melun ou d’un recours gracieux auprès de la commune de Chailly en Brie, étant précisé que celle- ci dispose d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. Conformément aux termes de l’article R 421-7 du Code de la Justice Administrative, les personnes résidant outremer et à l’étranger disposent d’un délai supplémentaire de distance, de respectivement un et deux mois, pour saisir le Tribunal.Conseil Municipal du 28 Juin 2024

Compte-rendu

225

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Procès- verbal du 28 Juin 2024

Jean-François

LEGER

Thierry

HIERNARD

Sébastien

CORBISIER

Florence

DE

BRABANDERE

Laïna

CHARPIGNON

Grégory

MASSON

Alain

CHARPIGNON

Christine

CARON

Éric

ANGER

Delphine

NEIRYNCK

Cassandra

CORBISIER

Cécile

LEGER

Rose-Marie

BRAVO

Bruno

NEIRYNCK

Laurent

GAGNOT