Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
puise 1 2 JUIN 202
©
©
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
MORELOZÈTE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
et
Goulet
©@
©
©
Décision n°2026416
Le
Maire
de
la Commune
Mont-Lozère-et-Goulet
Vu
Code
général
des
collectivités territoriales et notamment
les articles
L.2122-22
et L.2122-23
;
Vu
la délibération
n°2020-43
du
Conseil
municipal
en
date
du
31
mars
2026
au
terme
desquelles
le conseil
municipal
a
délégué
au
maire,
pour
la durée
de
son
mandat,
les
pouvoirs
lui permettant
de
régler
les
affaires
énumérées
dans
les
délibérations
de délégation
de pouvoir;
Vu
la
Décision
n°2025/17
du
09/09/2025
attribuant
le
Lot
n°06
du
marché
de
travaux
de
rénovation
de
l'école
du
Bleymard
à l'entreprise CANAC
et le lot n°07 à l'entreprise LES
CHAPES
d'OLT
Vu
le devis
modificatif n°CC20260305388
du 26/03/2026
de l'entreprise
CANAC
modifiant
le devis
initial,
Vu
le devis
modificatif n°DV00014404
du
18/05/2026
de
l'entreprise
LES
CHAPES
d'OLT
modifiant
le devis
initial,
DECIDE
Article 1
: De signer les avenants
suivants
:
eo
_Lotn°06
entreprise
CANAC
_ avenant
n°1
: + 3 350,00
€ HT
- Nouveau
montant
du
marché
: 7 839,25
e
tr
entreprise
LES
CHAPES
d'OLT
_ avenant
n°1 :
- 2 205,40
€ HT
- Nouveau
montant
du
marché
: 5 217,16
€ HT
Article 2
: La présente
décision
sera
applicable
dès
qu'elle
aura
acquis
son
caractère
exécutoire.
Elle
sera
communiquée
au
conseil
municipal
lors de
la prochaine
séance
sous
forme
d'un
donner
acte.
Un
extrait en est affiché
à la porte
de
la mairie.
Expédition
en
est adressée
à Monsieur
le Préfet de
la Lozère
Fait à Mont-Lozère-et-Goulet,
le 08/06/2026
Le
Maire,
Claude
BERGOUNHE
Le Maire
informe
que la présente
décision peut faire l’objet d'un recours
devant le Tribunal Administratif de Nîmes
dans
un délai de deux
mois
à compter de la présente publication. Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
n
Publiée
4
JUIN
1076
EM
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
pute
1 2
JUN
2016
MAITRE
D'OUVRAGE
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
COMMUNE
DE
MONT
LOZERE
ET GOULET
Quartier
La
Remise
- D901
48190
MONT
LOZERE
ET
GOULET
OBJET DU
MARCHE
REHABILITATION
DE
L'ÉCOLE
PRIMAIRE
DU
BLEYMARD
Maître
d'œuvre
:
Atelier
BESSIN/SEBELIN
- Architectes
6 Place Charles
de Gaulle — 48000
MENDE
Titulaire
du
marché
:
SAS
NG
LES
CHAPES
D
OLT
Parc Artisanal - 4, rue du Tumulus
12130
PIERREFICHE
AVENANT
N°4
Au
marché
du 10/10/2025
Lot n°7
: Chape
- faïences
Il'a été convenu
et réciproquement
accepté
ce qui suit :
ARTICLE
1 - JUSTIFICATION
DE
L'AVENANT
Le
présent
avenant
a pour
objet
une
augmentation
du
marché
par
les travaux
modificatifs
suivants
cf devis
ci-joint :
TRAVAUX
EN
MOINS
:
cf Devis
ci-joint
Totalht=
-
TRAVAUX
EN PLUS :.
cf Devis
ci-joint
Total
ht=
TOTAL
AVENANT
HT
=
-
et selon
le devis
annexé
au
présent
avenant.
2 205,40 2 205,40 2 205,40
€ Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
Publié le À
î
JUN
A6
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
Cet
avenant
est justifié
par
les raisons sulvantes
:
Une
modification
de
la programmation
est
intervenue
après
attribution
du
marché
de
l'Entreprise
Sas
NG
LES
CHAPES
D OLT
et
présente
la dépense
suivante
:
ARTICLE
2 - COÛT
FINANCIER
Le
marché
initial
conclu
entre
la Commune
de
MONT
LOZERE
ET GOULET
et
L’Entreprise
Ets, CANAC
TOTAL
Montant
du
Marché
initial
H,T
7 422,56
€
TVA
20,00
%
1.484,51
€
Montant
Toutes
Taxes
8
907,07
€
Travaux
Objets
de
l'avenant
selon
devis
ci-joint
annexé
:
- Travaux
supplémentaires
HT:
-
€
- Travaux
en
moins
HT:
-
2
205,40
€
Total
travaux
en
plus
HT
:
"
2 205,40
€
TVA
20,00%
:
-
441,08
€
Total
Travaux
en
plus TTC
-
2 646,48
€
Le
nouveau
montant
du
marché
s'établit
à : TOTAL
Montant
du
Marché
initial
H,T
7 422,56
€
Avenant
n°1
-
2 205,40
€
Avenant
n°2
-
€
Nouveau
montant
du
marché
5 217,16
€
TVA
20%
1 043,43
€]
Montant
Toutes
Taxes
6
260,59
€
Augmentation
de
:
-29,71%
ARTICLE
3 - DELAIS
D'EXECUTION
Les
travaux
modificatifs
ci-dessus
ne
nécessitent
pas
de
prolongation
du
délai
initial
de
réalisation
des
travaux.
ARTICLE
4 » AUTRES
MODIFICATIONS
Toutes
clauses
et conditions
générales
du
marché
initial
demeurent
applicables
pour
autant
qu’elles
ne
sont
pas
contraires
aux
nouvelles
dispositions
contenues
dans
le présent
avenant,
lesquelles
prévalent
en
cas
de
contestation.
ARTICLE
5
- VISA
Le
présent
avenant
ne
deviendra
définitif qu'après
signature
par
le Maître
d'Ouvrage.
Mende,
le
Fait à MONT
LOZRE ET GOULET,
le
OL (06 | Lol(
Le litulaire
hçonnen,
tt
ouvrage
sieur
le
Maire
Dr
EL.
IDE
Cain,
y.
SARL RE . Rs
VER is
Pa
Zon
1apes d'or
Lt
Date d'effet du présent avenant:
l2130
pi el
ae
à
Reçu poufil oreatieAbo
IQ'OLZ 022 ai
BEC
L'entrepreneŸ Soussi@oé fi x (6 ;74
4
F7 099 .SAS
NG
LES
CHAPES
D
OLT
*Parc
Artisanal
. 4,
rue
du
Tumulus
12130
PIERREFCHE
Tél
;05
65
70
48
94
Site
web
: www.chapellquidedolt.com
Email
:contact@chapeliquidedolt.fr
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
_—_. GET
Publié
le
ID
: 048-200
LUN
our
ES
Commune
de
MONT
LOZERE
ET
GOULET
Quartier
La
Remise
- D901
48190
MONT
LOZERE
ET
GOULET
Tél:
04
66
31
13
83
Tél.
portable
: 06
37
34
40
64.
Email
: maire@montlozeregoulet.fr
DV00014404
18/05/2026
CL00355
Chèque
ou
Virement
à
réception
FR60200062545
‘Descriplion
*
“*] Montant HT.
Marché
de
Travaux
pour
la
Réhabilitation
de
l'école
primaire
du
BLEYMARD
Le
Bleymard
48190
MONT
LOZERE
ET
GOULET
MOE
: BESSIN
SEBELIN
Lot
n° 7
: CHAPE
- FAIENCES
TRAVAUX
EN
MOINS :
07.4,1,1
CHAPE
AU
MORTIER
:
Chape
mortier de 40
à 60 rm
d'épalssaur dans
l'existant
Désalldarisée
sur polyane
de 200
microns
y compris
bande
éflive
Püx forfaitaire Jusqu'à
60mm
Cubage
maxi prévu
: 2,000r
07.5,1,1
FAIENCES
DE
COULEUR
:
Faïence
de
dimensions
30/60
cm
Carbeton
CARESO
TRAVAUX
EN
PLUS
:
Reprise
cloison
en
panneau
Wedi
de
min
y compris
toutes
section
Localisation
:WC,
RDC
Total
REVETEMENTS
MURAUX
-28,51 | M2
65,00
4 853,15]
20,00
-10,03
|
M2
75,00
-752,25
20,00
“2 605,40
1,00!
ENS
400,00
400,00!
20,00
Siret
:51467614700010
- APE
:
4399C
- N°
TVA
Intracom
:FR10514676147
- GCapltal
:20
000,00
€
weC)
1sur2 Description
Qté
sont
établis sur
la
base
des
taux
de
TVA
en
vigueur
à
la daté
de
remise
del
Devis gratuit.
Les prix TTC
‘augmentation des
coûts
de la maln d'œuvre
el
donnés
evec
valeur
à
la
date
de
la
signature
du
devis.
En
cas
d'
devls
seront
actuallsés
sur
la
valeur
su
mols
de
l'exécution
selon
le
caleul
de
la
FFB,
Les
mesures
éxacles
seront
échantillons
donnent
une
Indication
d'ensemble
de
la
teinte
et
de
l'aspect
final
du
revêtement.
Ces
caractérisl
d'application,
Afin
de
réaliser
votre
chantlor
dans
les
conditions
optimum,
nous
vous
notre
Intervention,
Le
chantlor
doll
être
propre
et
débarrassé
à notre
arrivée
sinon
nous
nous
v erdons
dans
1
Garantie
décennale
ot
Garantie
responsabilité
civile
pendant
les
travaux
:souscrile
auprès
de
Générall
slège
SARL
NG
LES
CHAPES
D'OLT,
Il est
falt
en oulre,
applicat
découverte
du
vice)
conformément
aux
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de
nos
CGV
el
des
dispositions
légales,
lon
des
garanties
légales
de
conformité
{2ans
à compter
do
la
di
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
pub
le
{2
JUIN
1076
Unité
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
l'offre.
Toute
vatlation
de
ces
taux
sera
répercutée
surles
prix.
Nos
prix
sant
tdes
matériaux
Intervenant avant
où
pendant
les
travaux,
les prix
portés
au
piises
les
travaux
effectués.
Les
couleurs
choisies
suivant
nos
ques
peuvent
évoluer
en
fonction
de
la
mlso
en
œuvre
el
dos
conditions
‘demandons
dans
la
mesure
du
posslble
de
ne
pas
falre
intervenir
d'autros
corps
de
méller durant
‘obligation
de
vous
facturer
300
€
ht
de
préparation
de
chantier,
Pillet-WiIl
75009
PARIS
n°
contrat
AR721304
- référence client
soclal 2, rue
léliv rance
du
bien)
et des
vices-cachés
(2 uns
à compter
de la
L'acceptation
de
ce
devis
vaut
acceptation
de
nos
Conditions
Générales
de Vente
K-LOZER
)
Je
vous
remerde
de
m'envoyer
votre
accord
signé
au
plus
tôt.
OS
E
Tr
L'acceptation
de
ce
devis
tiendra
lieu
de
bon
de
commn
1
cr
FA
Bon
pour
accord,
le OL/QG
251
à
.}
SIGNATURE:
fÉinfévenffan
couhaitée:
1
hu le
ul C >
1_1
Condition
de
palement
30
%
à la
signature
- 80
%
du
solde
pendant
Les
travau:
Déchets
tés
sur
le
chanter
el
évacués
séparément
palelles,
déchets
Inores,
château
-La
Centrale
ogrè
?
SR
emballages,
déchets chapes,
Collecte envlsngéoës
‘à Onet-le-château - Déchelterta do St Gen
Acomptes
à régler la fin
des
travaux
A
ne
lez d'Oit
-
Ets Broley
à
Onet-le-
Taux
Base
HT
Montant
TVA
Total
HT
-2
205,40
20,00
-2
205,40
-441,08
Total
TVA
441,08
Total
TTC
-2
646,48]
Siret
:51467614700010
- APE
:43990
- N°
TVA
intracom
:FR10514676147
- Capital
:20
000,00
€
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
Pubiiéle
4%
JUIN
2076
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
MAITRE
D'OUVRAGE
COMMUNE
DE
MONT
LOZERE
ET GOULET
Quartier
La
Remise
- D901
48190
MONT
LOZERE
ET GOULET
OBJET DU
MARCHE
REHABILITATION
DE
L'ECOLE
PRIMAIRE
DU
BLEYMARD
Maître
d'œuvre
:
Atelier
BESSIN/SEBELIN
- Architectes
6 Place Charles
de
Gaulle- 48000
MENDE
Titulaire
du
marché :
Ets. CANAC 6 rue
des
Tourdres
ZA
du
Causse
d'Auge
— 48000
MENDE
Il a été
convenu
et
réciproquement
accepté
ce
qui
suit
:
ARTICLE
1 - JUSTIFICATION
DE
L’AVENANT
Le
présent
avenant
a pour
objet
une
augmentation
du
marché
par
les travaux
modificatifs
suivants
cf devis ci-joint : TRAVAUX
EN
MOINS :
cf Devis
ci-joint
Total
ht=
"
TRAVAUX
EN
PEUS
:
cf Devis
ci-joint
3 350,00
Total
ht=
3 350,00
TOTAL
AVENANT
HT =
3 350,00€
et selon
le devis
annexé
au
présent
avenant. Cet
avenant
est justifié
par
les raisons
suivantes :
Une
modification
de
la programmation
est intervenue
après
attribution
du
marct
Ets,
CANAC
et présente
la dépense
suivante
:
ARTICLE
2 - COÛT
FINANCIER
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
Publiée
4 2
JUIN
1026
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
EVE
TENITEPTISE
Le marché
initlaf conclu
entre
la Commune
de
MONT
LOZERE
ET GOULET
et
L'Entreprise
Ets, CANAC
TOTAL
Montant
du
Marché
initial
HT
4 489,25
€
TVA
20,00
%
897,85
€
Montant
Toutes
Taxes
5 387,10
€
Travaux
Objets
de
l’avenant
selon
devis
ci-joint
annexé
:
- Travaux
supplémentaires
HT
:
3 350,00
€
- Travaux
en
moins
HT
:
Total
travaux
en
plus
HT
:
3 350,00
€
TVA
20,00%
:
670,00
€
Total
Travaux
en
plus
TTC
4 020,00
€
Le
nouveau
montant
du
marché
s'établit à :
TOTAL
Montant
du
Marché initial
HT
4 489,25
€
Avenant
n°1
3 350,00
€
Avenant
n°2
-
€
Nouveau
montant
du
marché
7
839,25
€
TVA
20%
1 567,85
€,
Montant
Toutes
Taxes
9 407,10
€
Augmentation
de
:
74,62%
ARTICLE
3 - DELAIS
D'EXECUTION
Les
travaux
modificatifs
ci-dessus
ne
nécessitent
pas
de
prolongation
du
délai
initial
de
réalisation
des
travaux.
ARTICLE
4 - AUTRES
MODIFICATIONS
Toutes
clauses
et
conditions
générales
du
marché
initial
demeurent
applicables
pour
autant
qu’elles
ne
sont
pas
contraires
aux
nouvelles
dispositions
contenues
dans
le
présent
avenant,
lesquelles
prévalent
en
cas
de
contestation.
ARTICLE 5
- VISA
Le
présent
avenant
ne
deviendra
définitif
qu'après
signature
par
le Maître
d'Ouvrage,
Mende,
le
Le
titulaire
CANAG
MENUISENES-4-5
04;
URERIES
enr
Crau
ds
+ Era
norte eme teen
Date
d'effet
du
présent
avenant
:
Reçu
pour
notification,
le
L'entrepreneur
soussigné,
Faità MONT LOZRE ET GOULET, le
OÙ(06/ Lo?6
Le
Maître
d'Ouvrage
Monsieur
le Maire
s
AURENES
fete
+ End imarlrngensannsesà Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
TT
EN
,
Publiéle
47
JUN
1076
”
4
ID
: 048-200062545-20260608-DEC_2026_16-AR
Ets.
CANACSE
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Adresse
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chantler
: EGOLE
DU
BLEYMARD
48190
Délal
: À compter
du métré
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: Travaux
supplémentaires
- Réhabilitation
de
l'Ecole
du
Bleymard
- LOT
06
DEC
CE
CL
ET Lu
A
Portes
RDC
et
ETAGE
1
3
259,00
76009
1
- Mise
à jour et
réglages
des portes,
. Changement
des
systèmes
de
condamnation
des
3 portes
existantes.
Fabrication
et remplacement
d'un
coulissant
par un
ensemble
1
260000
260,00
| 1
composé
Aluminium
. Dépose
de
la menuïsare
existante,
. Repose
d'un ensemble
menuiserie extérleure 4 vantaux 2 rails ou
d'une
fenetre
2 vantaux
+ lixes latéraux,
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menulseries.
CANAC
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& Serrurerie - 6 Rue
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AELOZÉRS
CANAC
Menulserles
& Senurerles - 6 Rue
dos Tourdres
ZA du Causse
d'Auge
- 48000
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Tél.
: 04
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E-mail
: menulseries@canacentreprises.fr
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au capital do 45000 Euros - SIRET 50149596100023 - APE 43928 - TVA FR63501405361
Assurance décennale el Rosponsabiilé Cwilo ALLIANZ
n°82140860 - Certifical RGE E-E4062
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