Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 202403 07 Proces verbal
Procès Verbal - 2275 proces verbal de seance 202403
Procès Verbal - 202410 04 Proces verbal
Procès Verbal - 202306 09 Proces verbal
Procès Verbal - 202507 22 Proces verbal
Procès Verbal - 202512 13 Proces verbal
Procès Verbal - 202511 21 Proces verbal
Procès Verbal - 202505 05 Proces verbal
Procès Verbal - 202603 20 Proces verbal
Procès Verbal - 202408 22 Proces verbal b
Procès Verbal - 202403 26 Proces verbal
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Bielle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202403 26 Proces verbal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BIELLE
DU 26 MARS 2024
Le 26 mars 2024, à 18 heures et 00 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de BIELLE s'est réuni en mairie, sur la convocation de Monsieur le Maire, affichée le 22 mars 2024 et transmise par voie électronique le 22 mars 2024, et sous la présidence de ce dernier.
Présents: M. Jean MONTOULIEU, M. Rémi PARIS, Mme Marie-France POEYMEDOU, M. Alain LALOUBERE, M. Eric DIES,
Mme Joselîne LABADIOLE, Mme Elisabeth ESTOPPEY, M. Pierre CRAVEIRO, Mme Laetitia LAYR!S-VERGES, M. Jean-Pierre
POMMIES, M. François Xavier DEMULSANT.
Procuration
Absent: -
Secrétaire de séance: M. François Xavier DEMULSANT
Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, le Président de séance propose de procéder à l'examen de l'ordre du jour suivant :
• Approbation du PV de la séance précédente
• Création d'emploi saisonnier d'adjoint technique
O. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Préalablement à la mise en discussion des affaires portées à l'ordre du jour, le Conseil Municipal
approuve le procès-verbal de la réunion du 7 mars 2024.
1. Délibération D202421 - Création d'emploi saisonnier d'adjoint technique
Le Maire rappelle à l'assemblée qu'une délibération a été votée le 07/03/2024 autorisant la
création de deux emplois saisonniers du 15/05/2024 au 30/08/2024. Pour les nécessités du service, il
serait nécessaire de créer un emploi d'agent technique saisonnier pour l'entretien de la voirie et pour
pallier aux absences des employés en congés annuels pour la période du 28/03/2024 au 14/05/2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal:
• DECIDE de créer un poste d'agent technique occasionnel pour l'entretien de la voirie durant
la période du 28/03/2024 au 14/05/2024 sur la base de 35 heures par semaine rémunérées
sur le traitement de base d'un adjoint technique territorial (catégorie C, échelon 1).
• AUTORISE le Maire à signer les contrats correspondants.
• PRECISE que cet emploi pourra être réparti sur plusieurs contrats successifs
• PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget
Voté à l'unanimité. 2. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
Sans objet
3. QUESTIONS DIVERSES
Sans objet
Les délibérations prises au cours de la séance sont numérotées de D202421 à D202421.
Présents: M. Jean MONTOULIEU, Mme Marie-France POEYMEDOU, M. Alain LALOUBERE, M. Eric DIES, Mme Elisabeth
ESTOPPEY, M. Pierre CRAVEIRO, Mme Laetitia LAYRIS-VERGES, M. Jean-Pierre POMMIES, M. François Xavier DEMULSANT.
Signature du Maire : Signature du secrétaire de séance :
./;)) /