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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 11 fevrier 2021
Document publié le Jeudi 11 février 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 11 fevrier 2021)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Aménagement du territoire,
€ VATAIIIEITEIIS TTIES
DONNEES
Yonne COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU JEUDI 11 FÉVRIER 2021
L'an deux mille vingt et un, jeudi onze février, à seize heures quarante-cinq, les
membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués le 5 février 2021, se sont réunis dans la
salle polyvalente rue Antoine de Saint-Exupéry à Villeneuve la Guyard, sous la présidence de Monsieur
Thierry SPAHN, t
Étaient présents (titulaires) : Mesdames et Messieurs Fouet, Coquille, (Champigny), Devinat (Chaumont),
Denisot (Compigny), Rangdet (Courlon Sur Yonne), Sylvestre (Cuy), Gonnet (Evry), Babouhot (Gisy Les
Nobles), Bonneau (La Chapelle Sur Oreuse), Cots (Pailly), Aubert (Plessis Saint Jean), Dorte, Duval, Joly,
Chislard (Pont Sur Yonne), Martin (Serbonnes), Pitou, Lemétayer (Sergines), Spahn, Delalleau, Beaumont
(Villeblevin), Goglins (Villemanoche), Laventureux (Villenavotte), Bourreau, Coutouly, Piète, (Villeneuve La
Guyard), Dauphin (Vinneuf).
Était présent (suppléant) : Madame Guéret (Michery)
Étaient absents: Mesdames et Messieurs Brochier (Champigny Sur Yonne), Gesserand (Perceneige), Le
Gac (Saint Sérotin), Bardeau C. (Thorigny Sur Oreuse).
Pouvoirs : Mme Desserey donne son pouvoir à Mme Duval, Mr Bardeau donne son pouvoir à Mr Spahn,
Mme Cochennec donne son pouvoir à Mme Coutouly, Mme Sineau donne son pouvoir à Mme Delalleau,
Mme Hautecoeur donne son pouvoir à Mr Dorte, Mr Nézondet donne son pouvoir à Mme Dauphin.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application
des articles L.5211-1 et L.2121-7 du Code Générale des Collectivités Territoriales.
La séance est ouverte à 16 h 45
Présents Pouvoirs Votants
28 6 34
1) FINANCES
2021.18 Rapport d’orientations budgétaires
Le rapport d’orientations budgétaires a été présenté en commission finances le 26 janvier 2021 et
transmis pour le Conseil Communautaire du 4 février 2021.
Le Conseil Communautaire prend acte à l'unanimité de la tenue du débat sur la base du rapport
d'orientation budgétaire 2021.
La séance est levée à 18 h 45
Fait à Pont sur Yonne le 12 février 2021 pour affichage
Le Président
Thierry SPAHN PA DE
Le procès-verbal complet de la séance peut être obtenu sur demande auprès de votre Mairie ou du
Secrétariat de la Communauté de Communes Yonne Nord
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