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Déliberation - 2025 400 Notif marche travaux moulin Juery
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 400 Notif marche travaux moulin Juery)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
7) | …* Sant.flour
2 DEPARTEMENT DU CANTAL TRE COMMUNAUTÉ SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°2025-400
PRISE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
OBJET
Marché 2024-43 - Réhabilitation et Aménagement du Moulin Juéry
Notification des marchés de travaux
La Présidente de Saint-Flour Communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Commande Publique et notamment ses articles L.2122-1 et R.2122-1 et suivants ;
Vu les délibérations du conseil communautaire n°2020-136 en date du 30 Juillet 2020 et n°2020-
273 en date du 13 octobre 2020 portant délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant à la Présidente :
Vu la délibération du conseil communautaire n°2025-009 en date du 14 Février 2025 autorisant Mme le Président à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés correspondants à l'aménagement du Moulin Juéry, dans une limite maximale de 700 000 € H.T. ainsi que tous les actes complémentaires aux marchés conformément à l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la consultation n°2024-43 organisée du 29 novembre 2024 au 08 janvier 2025, sous forme de procédure adaptée ouverte sur la plateforme Achatpublic.com ;
Vu les propositions des entreprises soumissionnaires ;
Vu l'avis de la commission des marchés en procédure adapté en date du 28 janvier 2025 :
Vu les négociations intervenues avec les entreprises soumissionnaires des lots 2, 5, 8 et 11 ;
Vu la consultation n°2024-43-2 organisée du 18/02/2025 au 07/03/2025, sous forme de procédure
adaptée ouverte sur la plateforme Achatpublic.com È
Vu les propositions des entreprises soumissionnaires :
Vu l'avis de la commission des marchés en procédure adaptée en date du 13/03/2025 ;
Vu la décision n°2024-118 en date du 14 mars 2025 déclarant infructueux suite à l’absente d'offre les lots 3A et 3B en raison de l'absence d'offres régulière, acceptable ou appropriée ;
Vu la négociation avec les entreprises soumissionnaires du lot 10 ;
Vu la consultation n°2024-43-3 organisée du 26/03/2025 au 18/04/2025, sous forme de procédure
sans publicité ni mise en concurrence sur la plateforme Achatpublic.com ;
Vu les propositions des entreprises soumissionnaires ;
Vu l'avis de la commission des marchés en procédure adaptée en date du 13/03/2025 :
Vu la décision n°2025-288 en date du 12 mai 2025 déclarant infructueux les lots 3A et 3B en raison de l'absence d'offres régulière, acceptable ou appropriée ;
Vu la consultation n°2024-43-4 organisée du 21 mai 2025 au 10 juin 2025, sous forme de procédure sans publicité ni mise en concurrence sur la plateforme Achatpublic.com ;
Vu la consultation n°2025-43-5 organisée du 21 mai 2025 au 10 juin 2025, sous forme de procédure adaptée ouverte sur la plateforme Achatpublic.com ;
Vu les propositions des entreprises soumissionnaires ;
Vu l'avis de la commission des marchés en procédure adaptée en date dul:
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DÉCIDE
Article 1 : D'approuver et de signer les propositions des entreprises suivantes concernant le marché de travaux pour le réhabilitation et l'aménagement du Moulin Juéry :
-_ Pour le lot 1 avec l'entreprise SARL GUENIOT, 15100 LES TERNES, offre de base tranche ferme et tranche optionnelle, pour un montant de 136 830,50 € HT soit 164 196,60 € TTC ;
- Pour le lot 2 avec l'entreprise SARL ETS ORLHAC, 15110 CHAUDES-AIGUES, offre de base, pour un montant de 43 816,00 € HT soit 52 579,20 €E TIC ;
- Pour le lot 3 À avec l'entreprise SARL ETS ORLHAC, 15110 CHAUDES-AIGUES, offre de base, pour un montant de 5 210,00 € HT soit 6 252,00 € LTÉE ;
- Pour le lot 3 B avec l'entreprise AURITOIT, 15000 AURILLAC, offre de base, pour un montant de 23 620,00 € HT soit 28 344,00 € TTC ;
-_ Pour le lot 4 avec l'entreprise COUTAREL MENUISERIE ALU, 15100 COREN, offre de base, pour un montant de 46 531,00 € HT soit 55 837,20 € TIC ;
- Pour le lot 5 avec l'entreprise MCM, 15100 SAINT-FLOUR, offre de base tranche ferme, pour un montant de 94 359,50 € HT soit 113 231,40 € TIC ;
- Pour le lot 6 avec l'entreprise PSB BRASSINE, 15100 SAINT-FLOUR, offre de base tranche ferme, pour un montant de 25 975,30 € HT soit 31 170,36 € TIC ;
- Pour le lot 7 avec l'entreprise PSB BRASSINE, 15100 SAINT-FLOUR, offre de base tranche ferme, pour un montant de 13 966,75 € HT soit 16 760,10 € TTC ;
- Pour le lot 8 avec l'entreprise MEYRIAL LAGRANGE Cyril, 15100 SAINT-FLOUR, offre de base tranche ferme, pour un montant de 66 509,00 € HT soit 79 810,80 € TIC ;
-_ Pour le lot 9 avec l'entreprise SARL NG LES CHAPES D'OLT, 12130 PIERREFICHE, offre de base tranche ferme, pour un montant de 6 485,00 € HT soit 7 782,00 € TIC ;
- Pour le lot 10 avec l'entreprise SARL ROLLIER & CO, 15300 MURAT, tranche ferme variante PVC en lès, pour un montant de 8 687,50 € HT soit 10 425,00 € TIC ;
- Pour le lot 11 avec l'entreprise SARL Xavier BERTUIT, 15300 MURAT, offre négociée tranche ferme, pour un montant de 20 271,30 € HT soit 24 325,56 € TIC ;
- Pour le lot 12 avec l'entreprise SARL MOURGUES SERGE, 15100 SAINT-FLOUR, offre de base tranche ferme, pour un montant de 75 929,20 € HT soit 91 115,04 € TIC ;
- Pour le lot 13 avec l’entreprise SARL MOURGUES SERGE, 15100 SAINT-FLOUR, offre de base tranche ferme, pour un montant de 53 995,56 € HT soit 64 794,67 € TIC ;
- Pour le lot 14 avec l'entreprise SADOURNY, 63540 ROMAGNAT, offre de base tranche ferme, pour un montant de 12 665,00 € HT soit 15 198,00 € TIC ;
Article 2 : De dire que les crédits sont inscrits au budget général 2025 ;
Article 3 : Qu'ampliation de la présente décision sera transmise à Monsieur le Trésorier de Saint- Flour ;
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente décision doit être présenté devant le tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Fait à Saint-Flour, le 8juillet 2025,
Pat =. : . ” ‘ "
Il sera rendu compte tté décision à la prochaine séance du conseil communautaire.
Transmise en Préfecture le G202 ‘UN LL
Publiée sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté, confor 5 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles LT ot de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, le UV JUIL, EVENT
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
N° affaire 393-BCE-23 Date 22/11/2024
Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY OFFICE DE TOURISME DE CHAUDES-AIGUES
Lo 01 DEMOLITIONS GO ENDUITS Logo entreprise Coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité Q P.U.H.T. Produit H.T.
TRANCHE FERME
GENERALITES PM
HYPOTHESES DE CONCEPTION PM
INSTALLATIONS DE CHANTIER Ens 1,00 6 000.00 € 6 000,00 € PRISE EN ETAT DU CHANTIER
Constat d'huissier U 1,00 950,00 € 950,00 €
Prise en possession des lieux Ens 1,00 100,00 € 100,00 €
Remise en état fin de travaux Ens 1,00 750,00 € 750,00 €
Implantation Ens 1,00 400,00 € 400,00 €
Terrassement pleine masse m3 35,00 82,00 € 2 870,00 €
EXISTANT
DEMOLITIONS
Démolition des cloisons et doublages compris menuiseries intérieures, plinthes m° 100 18,20 € 1 820,00 €
Démolition des planchers bois existants compris revetements de sol et plafonds m? 120 29,30 € 3 516,00 €
Piquage dallage existant Ens 1.00 2 500,00 € 2 500,00 € FONDATIONS
Micropieux, compris terrassement, recépage, et têtes de micropieux compris U 1 2 000,00 € 2 000,00 € amené et replis du materiel, essais, NDC et G3
Tête de pieux support de l'escalier hélicoïdal compris fouilles m3 0,5 970,00 € 485,00 €
Plancher poutrelles-hourdis 16+4 compris ancrage, racinaux, etc. m? 40 128,50 € 5 140,00 €
Voile BA ép.20cm m? 5,20 142,00 € 738,40 €
Bouchage ouverture en laissant accès au V.S Ens 1,00 1 900,00 € 1 900,00 €
Appuis et seuils en béton armé el 6,10 108,00 € 658,80 €
HAUT RDC
Sous œuvre 01 : Modification du linteau+ jambage+Création de 3 marches Ens 1,00 4 190,00 € 4 190,00 €
Sous œuvre 02 : Création ouverture comprenant jambage + Linteau BA Ens 1,00 7 000,00 € 7 000,00 €
Bouchage ouverture avec mur de 20cm Ens 1,00 580,00 € 580,00 €
Plancher poutrelles-hourdis 16+4 compris ancrage, racinaux, reprise arrière m° 33 184.00 € 6 072,00 € linteau, etc. |
Dressage des tableaux U 5 145,00 € 725,00 €
HAUT R+1
Plancher poutrelles-hourdis 16+4 compris ancrage, racinaux, reprise arrière me 35 149,00 € 5 215,00 € linteau, etc.
Dressage des tableaux U 4 110,00 € 440,00 €
HAUT R+2
Dressage des tableaux U 4 105,00 € 420,00 €
FACADES
Remaillage pierres murs extérieur ens 1 2 300,00 € 2 300,00 € Chainage horizontal en tête du bâtiment existant ens 1 5 300,00 € 5 300,00 € Piquage enduit façade Nord-Ouest m? 50 29,00 € 1 450,00 € Joints à fleur de pierre m? 325 86,00 € 27 950,00 €
EXTENSION
FONDATIONS
Micropieux, compris terrassement, recépage, compris amené et replis du materiel,| U 9 2 000,00 € 18 000,00 €
essais, NDC et G3
Fouilles pour tete de pieux m3 1,25 142,00 € 177,50 €
Tête de pieux m3 1,25 970,00 € 1 212,50 €
Longrine BA m3 6,22 980,00 € 6 095,60 € Plancher poutrelles-hourdis 16+4 m? 54 100,50 € 5 427,00 € Relevé BA sur dalle ul 17 62-00 € 1054-00 €
1/2
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
N° affaire 393-BCE-23 Date 22/11/2024
Opération: RÉHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
OFFICE DE TOURISME DE CHAUDES-AIGUES
CE 01 DEMOLITIONS GO ENDUITS Logo entreprise Coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité Q P.U.H.T. Produit H.T. Ventilation du Vide Sanitaire de type MEA U 2 218,00 € 436,00 € Imperméabilisation des soubassements m° 10 31.00 € 310,00 € Seuil en béton armé mi 2,15 85,00 € 182,75 € Traitement du joint de dilatation ens 1 350,00 € 350,00 € Dalle BA extérieure m*° 30 72,00 € 2 160,00 €
RESEAUX
Tranchées ml 11,01 20,00 € 220,20 €
Réseaux EU-EV
Canalisations EU/EV PVC mi 16,50 22,80 € 376,20 €
Essai réseau EU/EV Ens 1,00 1 380,00 € 1 380,00 €
Réseaux AEP
Gaine d'alimentation en eau potable mi 12,30 16,50 € 202,95 €
Regard de branchement U 1,00 330,00 € 330,00 €
Réseaux ELEC
Gaine ELEC GS 75mm ml 21,00 18,00 € 378,00 €
Réseaux FT
Gaine FT 9 42/45mm ml 41,00 12,00 € 492,00 €
Réseaux EP
Canalisations EP PVC mi 9,6 16,00 € 153.60 €
Regard pied de chute U 2 198,00 € 396,00 €
Complexe de drainage ml 14,5 50,00 € 725,00 €
Récapitulatifs
Travaux préalables 11 070,00 €
MONTANT TOTAL DEMOLITION-GO dans l'existant 80 400,20 €
MONTANT TOTAL DEMOLITION-GO dans l'extension 40 059,30 €
Montant H.T. 131 529,50 €
T.V.A. :| 20,00% 26 305,90 €
Montant T.T.C. 157 835,40 €
TRANCHE OPTIONNELLE
HAUT R+2
Plancher poutrelles-hourdis 16+4 compris ancrage, racinaux, reprise arrière n° 38 139,50 € 5 301,00 €
linteau, etc.
Montant H.T. 5 301,00 €
T.V.A. :| 20,00% 1 060,20 €
Montant T.T.C. 6 361,20 €
2/2
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
393-BCE-23 Date
Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
p | OFFICE DE TOURISME DE CHAUDES-AIGUES
Logo entreprise
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
DE CHANTIER
C
MOB ép 145mm compris, pare vapeur, pare pluie, linteau LC, compris isolant acrotère
LC classe 2
CVTS de toiture classe 2
BM
de fenêtres de toit 78x118 encastrée
de terrasse 22 mm
Coordonnées entreprises
212 Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
N° affaire 393-BCE-23 Date avr-25 ee REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN Opération:
JUERY
Lot: 03-A COUVERTURE | | | Logo entreprise Coordonnées entreprises
Maitre d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T.
2 |DESCRIPTION DES OUVRAGES | 2.1 Fenêtre de loit-78*118| U 3,00 À 60 CO de jo e 22 | Dépose et repose des éléments EP (descentes et dauphins) | ml 22,00 3 OÙ
Montant HT. y 0 -E
T.V.A.: 20,00% A()22 -CXE
Montant T.T.C. AP 2 -(XÉ
LFé
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 à ES h M Date: avr-25
l'ingénierie du bâtiment
@)egis
N° AFFAIRE : 393-BCE-23
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
MAITRE D'OUVRAGE : |
OPERATION :
REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
OFFICE DE TOURISME DE CHAUDES-AIGUES
LIEU :
15100 SAINT-FLOUR
MAITRES D'ŒUVRE :
Architecte : Atelier Julie BOUNIOL
4 Place d'Armes
15100 SAINT FLOUR
Tél : 04.71.60.72.44
Mail : secretariat@ijuliebouniol.fr
BET : IB2M
Le clos de Gages — 725, Route de Bougaux
12630 GAGES
Tél 05.65.42.03.41
Mail : contact@ib2m.fr
DOCUMENT : DPGF
LOT N° 03-A COUVERTURE
Phase: DCE
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 QUALIBAN RRRRATCEETTTEUAl
ee eng
COUVERTURE
ZINGUERIE ee
ÉTANCHÉITÉ
7, AVENUE DU GARRIC
Z.A.C. DE BARADEL- B.P. 334
15003 AURILLAC CEDEX
Edité à Aurillac, le 06 juin 2025
Adresse Chantier:
Village d'entreprises - Za du Rozier Coren SAINT FLOUR COMMUNAUTE
Village d'entreprises - Za du Rozier Coren
15100 SAINT FLOUR
15100 SAINT FLOUR
Devis N° 00001442
REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY - OFFICE DU TOURISME DE CHAUDES-AIGUES LOT N° 03-B - ETANCHEITE
N° Désignation Un | Quantité | Prix unit. [Montant H.T.
Installation de chantier, mesures de sécurité Ft 1,000 500,00 500,00
2 Fourniture et pose de bacs support d'étanchéité aspect M? 60,000 47,50 2 850,00 galvanisé épaisseur 75/100ème (non perforé) compris coupes
3 Fourniture et pose de costières en tôle acier galvanisé MI 40,000 38,00 1 520,00
Fourniture et pose d'un pare-vapeur ME 60,000 17,50 1 050,00
Fourniture et pose d'une isolation en panneaux de laine de roche | M° 60,000 93,50 5 610,00 en 2 lits de 140 nu + 1 lit de 40 soudable compris fixation du
premier panneau sur le bac et collage des 2 autres entre eux
6 Exécution d'une étanchéité bi-couche autoprotégée M? 60,000 65,00 3 900,00
7 Façon de cornières entre les deux couches MI 40,000 7,50 300,00
8 Exécution de relevés MI 40,000 45,00 1 800,00
9 Fourniture et pose de bandes solines et solins entre les 2 MI 8,000 65,00 520,00 couches
10 Fourniture et pose de départ d'eau pluviale en plomb U 2,000 220,00 440,00
11 Fourniture et pose de trop plein plomb/cuivre U 2,000 185,00 370,00
12 Fourniture et pose de boîte à eau U 2,000 180,00 360,00
13 Fourniture et pose de tuyaux de descente MI 10,000 72,50 725,00
14 Fourniture et pose de dauphin fonte U 2,000 85,00 170,00
15 Fourniture et pose de potelets d'ancrage U 3,000 135,00 405,00
Téléphone : 04 71 48 62 40 » Mail : auritoit@wanadoo.fr + Site Internet:
S.A.S. au copitol de 22 500 € / R.C.S. AURILLAC B 378 937 361 / SIRET 378 937 361 00020 / FR 31 570 vs, 5so1 / raar a5v10
©Sage QUALIFICATION 3101-3111-3122-3132-3142-3152-3162-3172.-318--322
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Désignation Un | Quantité | Prix unit. [Montant H.T.
16 Fourniture et pose de couvertines MI 31,000 65,00 2 015,00
17 Fourniture et pose de tôle acier laqué pour habillage contre MI 31,000 35,00 1 085,00
bardage sur la hauteur de l'acrotère compris coupes
Jacq ues Signature numérique| TOtal H.T. 23 620,00
de Jacques LAYBROS 0 LAYBRO Data CO 10 Total T.V.A. 20,00 % 4 724,00
10:55:41 +02'00' Total T.T.C. 28 344,00
ee retourner, revêtu de la date, de la mention “Bon pour accord" et de votre signature. Net à payer (Euro) 28 344,00
Devis N° 00001442
Signature Client
©Sage
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Adresse Contact
Gare de Coren Tél. : 04 71 60 49 77
COUTAREL MENUISERIE ALUMINIUM Email : cmalu@bbox.fr ï sus 15100 Saint-Flour Site internet :
RE el www.coutarelmenuiseriealu.com
ONE TM ATEN TT DEVIS N° 2024014-0
Date : 05/12/2024 Votre’contact:
Référence "OFFICE DETOURISMECHAUDES"AIGUES
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Village d'entreprises
1 rue des crozes- ZA du Rozier
15100 ST FLOUR
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
PROJET REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY EN OFFICE DE TOURISME
2.1 : DEPOSE DES MENUISERIES EXISTANTES ET TRAVAUX 16U 80,00 € 128000€ 20% PREPARATOIRES
FOURNITURE ET POSE
0.1 ET 0.2 : 70S: CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH 2U 2 320,00 € 4640,00€ 20%
. Décor : STRUCTURA 8019
. Dimensions (L x H) : 2700 x 2250
Ti 4Hz - Equipements:
\ Ï| _* CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH
| couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
: bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
Dean à drainage
smrwese * CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
parcloses traditionnelles
* CHASSIS A SOUFFLET, ESPACE 70TH
1 loqueteau a clamer réf. 450147
2 paumelles 2 branches réf. 5866N
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (67mm)
parcloses traditionnelles
isolation thermique simple avec joint (réf. 440000)
* CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
parcloses traditionnelles
. Remplissages :
2 x 44,2/10/44,2 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 844x2180)
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 774x2095)
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren -15100 Saint-Flour - France S.AR.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail :cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
0.4 : 70S: CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH 1U 2 100,00 € 210000€ 20%
. Décor : STRUCTURA 8019
. Dimensions (L x H) : 2100 x 1800
. Equipements :
*CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
" bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027) DE dun drainage
ssvémse “CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
isolation renforcée avec bouclier thermique
parcloses traditionnelles
*CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
isolation renforcée avec bouclier thermique
parcloses traditionnelles
*CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
isolation renforcée avec bouclier thermique
parcloses traditionnelles
Pine ÿ Ë DT
. Remplissages :
2 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 644x1730)
1 x44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 658x1730)
0.5 : 70FX: CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH 1U 995,00 € 995,00 € 20%
. Décor : STRUCTURA 8019
. Dimensions (L x H) : 800 x 1950
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
drainage
smvsese isolation renforcée avec bouclier thermique
trous de pose
parcloses traditionnelles
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/1044 2 Low E(LxH: 730x1880)
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren -15100 Saint-Flour- France S.AR.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail :cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222 2 sur9
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
0.6 : 70S: PORTE, ESPACE 70TH 1U 3 800,00 € 3 80000€ 20%
. Décor : STRUCTURA 8019
. Dimensions (L x H) : 2150 x 2150
. Equipements :
* CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH
drainage
“CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
isolation renforcée avec bouclier thermique
res Parcloses traditionnelles
*P.E. ANGLAISE, 2 VTX, COMETE 70TH A CLAMER
hauteur de la poignée 1050 mm
antipanique push barre (3 pts haut et bas) + béquille ext.
1/2 cylindre DIN varié coté extérieur
crémone pompier sur vantail semi-fixe
béquille double
4 paumelles 3 branches à clamer
sans traverse intermédiaire
ouvrant périphérique
seuil à Rupture thermique (16.5 x 59.5mm)
parcloses traditionnelles
isolation renforcée avec bouclier thermique
ferme porte à glissière en applique
rosace de sécurité (2 faces)
avec joint de finition
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 544x2080)
1 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 305x1912)
1 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 826x1912)
0.7 ET 0.8 : 70S: CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH 2U 2 100,00 € 420000€ 20%
- . Décor : STRUCTURA 8019
À . Dimensions (L x H) : 1650 x 950
(M $ . Equipements :
N * CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH
LE couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
TT bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
drainage
crée CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
isolation renforcée avec bouclier thermique
parcloses traditionnelles
“FENETRE O.B., 1 VTL, ESPACE 70TH
hauteur de la poignée 300 mm
ferrure réversible sans clé
ouvrant design chanfreiné (67mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
“CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
isolation renforcée avec bouclier thermique
parcloses traditionnelles
. Remplissages :
2 x44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 494x880)
1 x44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 424x795)
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren -15100 Saint-Flour - France S.A.R.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail : cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
0.9 : 70FF2: FENETRE FRANCAISE, 2 VTX, ESPACE 70TH 1U 1 530,00 € 153000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 950 x1550
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
crémone réversible en applique
verrou grand modèle sur vantail semi-fixe
6 paumelles 2 branches réf. 5866N
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (67mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
2 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 350x1395) avec petit bois
0.10 : 70FF2: FENETRE FRANCAISE, 2 VTX, ESPACE 70TH 1U 1 530,00 € 153000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 960 x 1500
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
crémone réversible en applique
verrou grand modèle sur vantail semi-fixe
6 paumelles 2 branches réf. 5866N
trous de pose
ouvrant design chanfreiné (67mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
2 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 355x1345) avec petit bois
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren - 15100 Saint-Flour - France S.AR.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail : cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
4 sur 9
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Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
_— 0.11 : 70S: PORTE, ESPACE 70TH 1U 2 610,00 € 261000€ 20% " PANNEAU ALU! ES
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1200 x 2350
. Equipements :
* CHASSIS COMPOSE, ESPACE 70TH
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
drainage
* CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
parcloses traditionnelles
*P.E. FRANCAISE, 1 VTL, COMETE 70TH A CLAMER
hauteur de la poignée 1050 mm
serrure 3 points à clé
barillet double paneton DIN varié
béquille double
béquille double FLOW même teinte chassis
2 paumelles 3 branches à clamer
sans traverse intermédiaire
ouvrant périphérique
seuil à Rupture thermique (16.5 x 59.5mm)
parcloses traditionnelles
isolation renforcée avec bouclier thermique
rosace de sécurité (2 faces)
avec joint de finition
* CHASSIS FIXE, ESPACE 70TH
parcloses traditionnelles
. Remplissages :
1 x PANNEAU ALU : panneau alu 2 faces(LxH: 1130x294)
1 x 44,2/10/44,2 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 630x1776)
1 x PANNEAU ALU : panneau alu 2 faces(LxH: 244x1944)
1.1 ET 1.2 : 71FOB1: FENETRE O.B, 1 VTL, ESPACE 70TH 2U 1 350,00 € 270000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1200 x 1980
T \Æ . Equipements :
D fs E couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
ENQT bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
| dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/44,2 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 992x1772)
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren -15100 Saint-Flour - France S.A.R.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail :cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
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015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
1.3 : 71FO0B1: FENETRE O.B., 1 VTL, ESPACE 70TH 1U 1 350,00 € 135000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1190 x 1980
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 982x1772)
1.4 : 71FOB1: FENETRE O.B., 1 VTL, ESPACE 70TH 1U 1 320,00 € 132000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1260 x 1970
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 1052x1762)
2.1 ET 2.2 : 71FOB1: FENETRE O.B. 1 VTL, ESPACE 70TH 2U 1 320,00 € 2640,00€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1090 x 1870
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
ses ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 882x1662)
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren -15100 Saint-Flour - France S.A.R.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail : cmalu@bboxfr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222 Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
2.3 : 71FOB1: FENETRE O.B., 1 VTL, ESPACE 70TH 1U 1 320,00 € 132000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1080 x 1870
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
— "ssmwese ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/44,2 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 872x1662)
2.4 : 70FS: CHASSIS A SOUFFLET POUR DESENFUMAGE, 1U 1 250,00 € 125000€ 20% ESPACE 70TH
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 1130 x 1890
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
s#esrese À loqueteau a clamer réf. 450147
3 paumelles 2 branches réf. 5866N
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage caché
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 922x1682)
2.4 : FOURNITURE ET POSE 1U 2 010,00 € 201000€ 20%
DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT DU CHASSIS EXECUTOIRE DE
DESENFUMAGE
MARQUE SOUCHIER
COMPRIS
KIT COMPLET OUVERTURE ET FERMETURE PNEUMATIQUE +
COFFRET + ACCESSOIRES
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren - 15100 Saint-Flour - France S.A RL. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail :cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
r9
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
3.1 ET 3.2 : 71FOB1: FENETRE O.B,. 1 VTL, ESPACE 70TH 2U 780,00 € 1 56000€ 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 800 x830
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
= hauteur de la poignée 300 mm
L——ñ%——%.… ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 592x622)
3.3 : 71FOB1: FENETRE O.B., 1 VTL, ESPACE 70TH iU 780,00 € 780,00 € 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 800 x820
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 4422/10/44 2 Low E(LxH: 592x612)
3.4 : 71FOB1: FENETRE O.B., 1 VTL, ESPACE 70TH 1U 780,00 € 780,00 € 20%
. Décor : FUTURA MARS 2525
. Dimensions (L x H) : 780 x 800
. Equipements :
couvre joint 24mm sur 4 côtés intérieurs (réf.420005)
bavette 40mm (trav. basse) côté ext. (réf.420027)
dormant cage a tole périphérique (réf.410000)
hauteur de la poignée 300 mm
nes ferrure réversible sans clé
trous de pose
sans traverse intermédiaire
ouvrant design chanfreiné (93mm)
parcloses traditionnelles
drainage
isolation thermique renforcée optimum (441015+440016+430095)
. Remplissages :
1 x 44,2/10/442 : 442/10/44 2 Low E(LxH: 572x592)
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren -15100 Saint-Flour - France S.A.R.L. au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail : cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
| sur 9
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Réf. : OFFICE DE TOURISME CHAUDES-AIGUES Devis n° 2024014-0 du 05/12/2024
Visuel Désignation Qté Pu HT Total HT TVA
2.3 : FOURNITURE ET POSE VITRINE BOIS 1ENS 4500,00 € 4500,00€ 20%
Habillage an panneaux bois à peindre, compris découpes et toutes sujétions de fixation invisibles.
Panneaux renforcés, ycompris et soubassements selon détail Architecte Ossature support neuve à fixer dans les murs de la facade en pierre. Intégration des lettrages.
2.4 : FOURNITURE ET POSE 8 ML 72,00 € 576,00 € 20%
BAVETTES AU NIVEAU DES APPUIS DE L'EXTENSION.
2.5 : FOURNITURE ET POSE 45 ML 68,00 € 3 060,00€ 20%
HABILLAGE DES TABLEAUX AU NIVEAU EXTERIEURES L'EXTENSION.
Votre devis est valable 1 mois - Images et photos non contractuelles
Détail TVA 20 % 10% 5,5 % Total HT : 46 531,00 €
Base HT 46 531,00 € 0,00 € 0,00 € Total TVA : 9 306,20 €
Montant TVA 9 306,20 € 0,00 € 0,00 € Total TTC : 55 837,20 €
Nos prix sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de la remise de l'offre. Toute variation ultérieure de ces taux, imposés par la loi, Règlement : Mode de règlement indéfini sera répercutée sur ces prix.
Acompte demandé : 0,00 €
Coutarel Menuiserie Alu - IBAN FR76 1680 6048 2129 6339 8200 129
L_] Je déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente ci-jointes.
Bon pour accord Fait à : le:
Signature (précédée de la mention : «lu et approuvé, devis reçu avant l'exécution des travaux») :
Coutarel Menuiserie Alu - Gare de Coren - 15100 Saint-Flour - France S.AR:L au capital de 8000 Euros - SIRET 49059774700016 - APE 4332B - TVA FR 31 490597747 Tél. : 04 71 60 49 77 - E-mail :cmalu@bbox.fr - www.coutarelmenuiseriealu.com ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE N°2090970500008 Certificat RGE n° E-E146222
ir 9
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 CONDITIONS GENERALES DE VENTE
I. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION : Le contrat est soumis au
droit français. Toute commande de travaux implique l'acceptation par
le client des présentes conditions générales d'exécution des marchés
privés de travaux. Celles-ci établissent les conditions contractuelles
applicables entre l'entreprise et son dient pour la fourniture de
travaux. La nullité d'une dause contractuelle n'emporte pas nullité des
présentes conditions générales. Le devis, ses avenants et les études
techniques spécifiques constituent les conditions particulières des
travaux à réaliser. En cas de différence, les conditions particulières
priment sur les conditions générales.
II. PROTECTION DES DONNEES : Les informations recueillies sur le
dient par l'entreprise sont indispensables à la gestion de son contrat.
Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour
l'exécution du contrat et pour l'accomplissement d'une obligation
légale, telles que les garanties éventuellement applicables à l'issue des
travaux commandés ou à l'exercice d'une prérogative légale.
Le responsable du traitement des données est l'entreprise :
Nom : COUTAREL MENUISERIE ALU
Email : emalu@bbox.fr
Coordonnées postales : La gare de Coren 15100 COREN
L'accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés
habilités de l'entreprise. Les informations recueillies pourront
éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'entreprise par
contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées. Conformément à la loi
n° 78-17 « Informatique et Libertés » et au Règlement Européen
n°2016/.679, le dient dispose d'un droit d'accès, de rectification,
d'effacement, de limitation et de portabilité des données le
concernant, ainsi que du droit de s'opposer au traitement pour motif
légitime, droits qu'il peut exercer en s'adressant à l'entreprise
(coordonnées ci-dessus), en joignant un justificatif de son identité
valide. Le client peut également définir des directives relatives au sort
de ces données après sa mort. En cas de réclamation, le dent peut
contacter la CNIL. Le client consommateur a le droit de s'inscrire sur la
liste d'opposition au démarchage téléphonique sur le site bloctel.fr.
HI. VALIDITE DE L'OFFRE : La présente proposition est valable
dans un délai de 2 mois à partir de la date d'établissement du présent
devis. Au-delà, COUTAREL MENUISERIE ALU se réserve la faculté, soit
de maintenir son offre initiale, soit de présenter une nouvelle
proposition
IV. PHOTOGRAPHIES DES TRAVAUX: Le client autorise
l'entreprise à fixer, reproduire et à exploiter les photographies des
travaux réalisés dans le cadre de l'exécution du présent contrat et ce,
afin de les présenter à des tiers dans un but de promotion de son
activité artisanale, sur les supports suivants : (/ndiguer la liste des
supports (site internet, catalogue, etc...).
La présente autorisation est consentie à l'entreprise pour les territoires
suivants : Cantal, Haute Loire, Puy de Dôme, Lozère et pour une
durée de 5.
Le client garantit n'être lié par aucun accord avec un tiers, de quelque
nature que ce soit, ayant pour objet ou pour effet de limiter ou
empêcher la mise en œuvre de la présente autorisation.
V. MODIFICATION DU MARCHE -AVENANTS: Toutes les
modifications apportées au marché feront l'objet d'avenants condus
entre l'entreprise et le client et spécifiant les modifications de coûts et
de délais.
VI. CONDITIONS SUSPENSIVES
VL1. CONDITION SUSPENSIVE POUR OBTENTION
D'AUTORISATIONS : Le marché est condu sous la condition
suspensive d'obtention, dans un délai de trois mois à compter de la
conclusion du l'offre, des autorisations, administratives ou de
voisinage, nécessaires à l'exécution du marché et précisées dans
l'offre. Le dient se charge de l'obtention des autorisations liées au
marché et en communiquera une copie à l'entreprise dès réception.
L'entreprise procédera si nécessaire aux affichages de chantier prévu
par le code de l'urbanisme.
VI.2. CONDITION SUSPENSIVE POUR FINANCEMENT : Lorsque
le dent recourt à un prêt pour financer tout ou partie des travaux, il
en informe l'entreprise et fait sa demande de prêt dans les 15 jours de
la signature du contrat. Le marché est alors condu sous la condition
suspensive d'obtention du prêt dans un délai précisé par écrit par le
dient à l'entreprise et qui ne peut pas être inférieur à un mois suivant
la demande de prêt. Le client s'engage à informer l’entreprise par écrit
de l'obtention du prêt ou de son refus, au plus tard dans les 7 jours
suivant l'expiration de ce délai.
Cependant, en cas de recours à un crédit à la consommation pour les
travaux, le marché sera résolu de plein droit si le prêteur n'a pas
informé l’entreprise de l'attribution du crédit dans le délai de sept jours
à compter de l'acceptation de l'offre de prêt par le client
consommateur (l'emprunteur) ou si le dient consommateur
(emprunteur) a exercé son droit de rétractation dans le délai légal.
Un document en annexe, à remplir par le maître de l'ouvrage s'il est
concerné, complète ce point.
VII. CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX : Les travaux
sont réalisés conformément à la réglementation et aux règles de l'art
en vigueur au jour de l'offre. L'entreprise se réserve le droit de refuser
l’utilisation des matériaux ou produits fournis par le dent. L'entreprise
est tenue d'une obligation de conseil envers son dient sur l'utilité et les
conditions d'exécution des travaux, sur les conditions d'entretien,
d'installation et d'emploi des appareils. Lorsque le support révèle des
sujétions imprévues, non décelables par l'entreprise, sauf au moment
des travaux, un avenant devra être condu entre les parties pour fixer
les travaux supplémentaires, leur coût et les délais en découlant. A
défaut d'accord entre les parties, elles conviennent de recourir, à frais
partagés, à une conciliation ou à une médiation avant toute action
judiciaire éventuelle. L'eau, l'électricité, les accès, les aires de stockage
et d'installation nécessaires à la réalisation des travaux seront mis à la
disposition de l'entreprise en quantité suffisante, gratuitement et à
proximité des travaux. L'entreprise peut recourir à la sous-traitance,
dans les conditions prévues par la loi du 31 décembre 1975.
VIII. DELAI D'EXECUTION : Coutare/ Menuiserie Alu s'engage à
effectuer les travaux dans un délai de 1 an à compter de la date de
signature du bon de commande (si ce délai est déjà indiqué dans le
devis mettre « Le travaux seront réalisés dans le délai précisé au
devis »).
Le délai d'exécution est prolongé, le cas échéant, à raison des
avenants au marché ou de la durée des retards dus au client. Le délai
d'exécution est également prolongé en cas de force majeure,
d'épidémie, d'intempéries rendant impossible toute exécution des
travaux ou de grève générale de la profession.
Le lieu d'exécution devra, à la date de démarrage, être accessible et
les ouvrages préparatoires réalisés de façon à permettre l'engagement
des travaux. À défaut, l'entreprise se réserve le droit de modifier ses
conditions d'intervention, et en particulier en termes de délais,
conditions techniques, conditions de prix.
IX. PRIX : (5 l'entreprise désire indexer les prix, préciser: ) Les prix
sont actualisés et révisés par l'application de la formule de variation
des prix ci-après définie : (préciser les règles de variation de prix ,
exemple :
Pr = PO x (Ir/ 10)
Où :
Pr = Prix révisé HT
PO = Prix initial HT
Ir = dernière valeur de l'Indice XXXXX (intitulé, série, source, code)
publié par XXXXX, du mois à la date de début des travaux
(actualisation) et à la date de réalisation des travaux(révision).
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 CONDITIONS GENERALES DE VENTE
10 = valeur de l'Tndice XXXXX (intitulé, série, source code) publié par
XXXXX, du mois à la date de remise de l'offre de prix.
Les prix sont établis sur la base des taux de TVA et taxes en vigueur
au moment de l'offre ou des avenants. En cas de modification des
charges imposées par les pouvoirs publics, les variations en résultant
seront répercutées sur le prix TTC.
X. CONDITIONS DE REGLEMENT : Sauf convention différente
figurant au devis, le règlement des travaux sera effectué de la façon
suivante :
- Acompte de 30% à la commande
- Facturation à l'avancement des travaux: se référer aux modalités
prévues au devis ou dans les pièces du marché.
- Solde à réception de la facture finale
Les règlements sont dus à réception des notes ou des factures (ou
délai précisé par vos soins). Tout retard de paiement sera sanctionné
par l'application de pénalités de retard au taux de 3 fois le taux
d'intérêt légal. Pour les clients professionnels, une indemnité forfaitaire
de 40 euros pour frais de recouvrement sera ajoutée aux pénalités de
retard en cas de procédure pour recouvrement (C. com., L.441-6 et
D.441-5). Le règlement anticipé ne permet pas de bénéficier d’un
escompte.
XI. GARANTIE DE PAIEMENT: ARTICLE 1799-1 DU CODE
CIVIL : Pour les travaux dont le montant est supérieur à 12 000 euros
hors taxes et déduction faites des avances, le maître d'ouvrage doit
garantir à l'entrepreneur le paiement des sommes dues au titre du
marché, conformément à l'artide 1799-1 du code civil.
XII. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE: Le transfert de
propriété des biens faisant l'objet du marché est suspendu jusqu'à
complet paiement de leur prix par le client. Le défaut de paiement de
ces biens pourra entraîner une revendication des biens concernés.
Ces dispositions ne font pas obstade, à la livraison, au transfert à
l'acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens ou des
dommages dont il serait la cause.
XIII. GARANTIES LEGALES ET CONTRACTUELLES :
XIII.1. Garantie légale : Conformément à l'artide L.217-4 du code
de la consommation, l'entreprise livre un bien conforme au contrat et
répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Elle
répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage,
des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été
mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa
responsabilité. Un bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable
et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les
qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon
ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre
eu égard aux dédarations publiques faites par le vendeur, par le
producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou
l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord
par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par
l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a
accepté (article L.217-5 du code de la consommation).
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à
compter de la délivrance du bien (artide L. 217-12 du code de la
consommation). L'entreprise garantit gratuitement le défaut de
conformité du bien livré sans exdure le choix laissé au client par
l'article L. 217-13 du même code d'agir sur le fondement de la garantie
contre les vices cachés du droit commun. Conformément à l'article
1641 du code civil, l'entreprise est tenue de la garantie à raison des
défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage
auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que
l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre
prix, s'il les avait connus. L'action résultant des vices rédhibitoires doit
être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de
la découverte du vice (article 1648 alinéa 1 du code civil).
XII1.2 Garantie contractuelle — Garantie service après-vente :
La garantie contractuelle ou/et la garantie service après-vente mises
en place par l'entreprise sont précisées dans un document annexe
remis au dient. Il est de même des garanties contractuelles proposées
per le fabricant. L'entreprise doit préciser dans l'annexe remise au
dient le contenu de la garantie, le prix ou la gratuité de la garantie, les
modalités de mises en œuvre, la durée et l'étendue territoriale, le nom
et l'adresse du garant.
Conformément à l'artide L. 217-16 du code de la consommation,
lorsque le dient demande à l'entreprise, pendant le cours de la
garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de
la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la
garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient
s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période
court à compter de la demande d'intervention du client ou de la mise à
disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à
disposition est postérieure à la demande d'intervention.
Indépendamment de la garantie contractuelle, le prestataire reste tenu
de la garantie légale de conformité visée à l'article 14.1 des conditions
générales.
XIV. ASSURANCE RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE :
Assurance professionnelle assurance responsabilité civile
professionnelle et décennale, souscrite auprès de (rom et
coordonnées postales et téléphone de l'assureur, valable (préciser /a
couverture territoriale du contrat d'assurance).
XV. RECEPTION DE TRAVAUX : La réception des travaux, au sens
de l'artide 1792-6 du code civil, est l'acte par lequel le dient déclare
accepter l'ouvrage avec ou sans réserve. La réception des travaux se
fait en présence de l'entrepreneur et du dent. L'entreprise avisera le
dient de la date à laquelle les travaux seront terminés et une date de
visite du chantier sera programmée afin de réceptionner les travaux.
Au cours de cette visite, un procès-verbal de réception sera établi en
au moins deux exemplaires, un pour l'entreprise et un pour le dient.
XVI. VENTE A DOMICILE :
Pour les clients particuliers :
Lorsque le contrat est signé au domicile du dlient, il se trouve soumis
notamment aux dispositions des articles L. 221-18 à L. 221-28 du
Code de la consommation, laissant un délai de rétractation de 14 jours
au client.
Formulaire d'annulation de commande — Code de la Consommation
L.221-18 à L.221-28. Compléter et signer le formulaire à expédier en
LRAR au plus tard le 14ième jour à compter de la signature du devis
(si cela tombe un samedi, dimanche ou jour férié le 1er jour ouvrable
suivant)
16 SOUSIONÉ nsisiaaccsssetonpremenemeseeesènnes
DéMEUFANE dns NN
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Déclare annuler la commande ci-après (indiquer référence devis) :
Si vous avez demandé de commencer la prestation de services
pendant le délai de rétractation, vous devrez nous payer un montant
proportionnel à ce qui vous a été fourni jusqu'au moment où vous
nous avez informé de votre rétractation du présent contrat, par
rapport à l’ensemble des prestations prévues par le contrat.
Pour les dents professionnels :
Lorsque le contrat est condu hors établissement, que l'objet de ce
contrat n'entre pas dans le champ d'activité du professionnel sollicité
et que le nombre de salariés employés par celui-ci est inférieur ou égal
à cinq (C. consommation, art. L.221-3), il se trouve soumis notamment
aux dispositions des L.221-18 à L. 221-28 du Code de la
consommation, laissant un délai de rétractation de 14 jours au client.
Formulaire d'annulation de commande — Code de la Consommation
L.221-18 à L.221-28 Compléter et signer le formulaire à expédier en
LRAR au plus tard le 14ième jour à compter de la signature du devis
(si cela tombe un samedi, dimanche ou jour férié le 1er jour ouvrable
suivant)
2 Sos NÉ nina
DEMÉANÉ sssscnsaenensneesinseenésnmnsmnen
Déclare annuler la commande d-après (indiquer référence devis ) :
nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nent nn nn nn nnnnnenss
Si vous avez demandé de commencer la prestation de services
pendant le délai de rétractation, vous devrez nous payer un montant
proportionnel à ce qui vous a été fourni jusqu'au moment où vous
nous avez informé de votre rétractation du présent contrat, par
rapport à l'ensemble des prestations prévues par le contrat.
XVII. RESILIATION DU CONTRAT : En cas d'inexécution de ses
obligations par l'une des parties, le contrat pourra être résilié par le
créancier de l'obligation inexécutée, quinze jours après mise en
demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée
sans effet, sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être
réclamés à la partie défaillante.
XVIII. CONTESTATIONS : En cas de différend relatif à l'exécution
du marché, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments
d'information nécessaires.
CM2C est le médiateur de la consommation désigné par l'entreprise.
En cas de litige, le dient consommateur adresse une réclamation par
écrit à l'entreprise avant toute saisine éventuelle du médiateur de la
consommation. En cas d'échec de la réclamation, le dient peut
soumettre le différend à ce médiateur de la consommation, au plus
tard un an après sa rédamation écrite, à l'adresse suivante Centre de
la Médistion de la Consommation des Condilisteurs de Justice 14 rue
saint Jean, 75017 Paris ou par voie électronique cm2c.net
Pour les clients professionnels, Le tribunal compétent sera celui du
siège de l’entreprise.
Fait à
Le
Signature
ANNEXE :
FINANCEMENT DE TRAVAUX
(NOTE : L'entreprise n'est pas intermédiaire de crédit)
I — LE CLIENT RECOURT A UN CREDIT A LA CONSOMMATION
POUR FINANCER LES TRAVAUX
Le dient coche la case ou les cases correspondant à sa situation et
signe sur l'espace libre :
O Je soussigné(e), maître de l'ouvrage, RECOURS A UN CREDIT A LA
CONSOMMATION POUR FINANCER LES TRAVAUX. J'informerais le(s)
préteur(s) des coordonnées de l'entreprise et de la nature des travaux
pour lesquels le prêt est demandé.
O Je demande l'EXECUTION IMMEDIATE de la prestation tout en
demandant un CREDIT A LA CONSOMMATION AFFECTE AUX TRAVAUX
: je recopie à la main sur le contrat la phrase suivante :
«Je demande à bénéficier immédiatement de la prestation de
services. Le délai légal de rétractation de mon contrat de crédit arrive
dès lors à échéance à la date de l'exécution de /a prestation, sans
pouvoir être inférieur à trois jours ni supérieur à quatorze jours suivant
sa signature.
Je suis tenu (e) par mon contrat de vente principal dès le quatrième
jour suivant sa signature »
Fait à Le Prénom,
nom et signature
II — LE CLIENT RECOURT A UN CREDIT IMMOBILIER, UN
CREDIT GARANTI PAR UNE HYPOTHEQUE OÙ SURETE
COMPARABLE
Pour les dépenses relatives à la réparation, l'amélioration ou l'entretien
d'immeubles à usage d'habitation ou à usage professionnel et
d'habitation, lorsque le crédit finance l'acquisition de
l'immeuble ou est garanti par une hypothèque, par une autre
sûreté comparable sur les biens immobiliers à usage
d'habitation ou par un droit lié à un bien immobilier à usage
d'habitation, le dient coche la case correspondant à sa situation et
signe sur l'espace libre :
O Je soussigné(e), maître de l'ouvrage, déciare qu'AYANT
L'INTENTION DE FINANCER LES TRAVAUX AU MOYEN D'UN OU
PLUSIEURS PRETS, j'entends me prévaloir de la condition suspensive
prévue à l'article L. 313-41 du code de la consommation. J'informerais
l'entreprise par écrit au plus tard 7 jours après la décision d'obtention
ou du refus d'attribution du crédit.
Fait à Le
Prénom, nom et signature
III - LE CLIENT NE RECOURT PAS AU CREDIT IMMOBILIER
POUR FINANCER LES TRAVAUX
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le client recopie de sa main la mention suivante et signe sur l'espace libre :
« Je soussigné(e), maître de l'ouvrage, déclare ne pas recourir au
crédit immobilier ou à un prêt garanti par une hypothèque par une
autre sûreté comparable sur les biens immobiliers à usage d'habitation
ou par un droit lié à un bien immobilier à usage d'habitation, pour
essurer le financement total ou partiel des travaux. Je reconnais avoir
été informé(e) que si je recourais néanmoins à un tel prét je ne
pourrais pas me prévaloir de la condition suspensive prévue par le
chapitre du code de la consommation relatif au crédit immobilier. »
Fait à Le
Prénom, nom et signature
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
N° affaire 393-BCE-23 Date nov-24 a ot RÉHABILITATION ET EXTENSION DU
CRÉFSION, MOULIN JUERY ax El é Lot: 05 BARDAGES SERRURERIE RUE DU MILLEPERTUIS
ZAC DE VOLZAC 15100
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE SAINT-FLOUR
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T.
RE TRANCHE ERME RSR 2 |BARDAGES di - | _ . L :
LA _ _ Bardage en acier corten | Cd _ LU . Bardage extension | _m°? 135,00 215,00€| 29025,00€ _ Habillage vitrine sur avenue | Ens 1,00 ne 5 ra Socles des 3 premières marches de l'escalier intérieur | m°? 5,00 |. 450,00 € 2 250,00 €
22 Habillage bardage composite | m° 35,00 180,00 € __ 6300,00€ 3 |SERRURERIE ee | | — Co
Es __ Escalier métallique | U 100 | 587000€| 587000€ 3,2 | Escalier métallique hélicoïdal | U | 1,00 | 13 830,00 € |_ 13 830,00 € 3,3 Ailettes brise-soleil aspect corten | U | 12,00 _240,00€ | 2880,00€ 34 | LL Treille métallique |_Ens| 1,00 6 524,00 € 6524,00€ 3,5 |. Enseignes (Hors marché} | HM | 1 | Co _ 3,6 do _ Panneaux d'affichage | _U 6,00 340,00 €| 2 040,00 € ET Habillage en acier corten a LE __- __
jf in A Consignes | _U 1,00 1 950,00 € 1 950,00 € = ____ Vitrine| Ens 1,00 12 430,50 € | 12430,50€ | D A Dessus de meuble | Ens _1,00 4 950,00 € | _ 4 950,00 €| 3,8 |. Re Re _ Casiers | _U 1,00 3 550,00 € | 3 550,00 € | 3,9 | do ee Corbeilles | __U | 3,00 390,00 € | 1 170,00 € 3,1 __ Barre accroche échelle | Ens 1,00 250,00 € 250,00 € 3,11 | _. _ Supports vélos | Ens | 1,00 400,00 € | 400,00 € 3,12 Bande de guidage en clous podotactiles découpés| Ens | 1,00 940,00 € | _ 940,00€|
Montant H.T. 94 359,50 €
T.V.A. : 20,00% 18 871,90 €
Montant T.T.C. 113 231,40 €
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T Produit H.T.
_ VARIANTE : : on Co 4 [VARIANTE — LT um 41 _ Moins-value bardage acier corten | LE | 4.1.1 Socles des 3 premières marches de l'escalier intérieur | m? | -5,00 450,00 € 2 250,00 € _42 | h _ Moins-value habillage en acier corten| | Co D A Consignes | _U | -1,00 3550,00 € | 3 550,00 € x E _ _Vitrine| Ens | -1,00 12 800,00€ | 12 430,50 € …L Co _ Dessus de meuble | Ens | -1,00 4950,00€ | 4 950,00 €
Montant H.T. 23 180,50 €
T.V.A. : 20,00% 4 636,10 €
Montant T.T.C. 27 816,60 €
Le ASRAET { AuwaïM co. SAS MCM
N\ CN re Pie - Fabrication efTUrerie - Pose
ZAC d J\Ege - Soudure Zac 15100 St FL
1604427 UR Sir ? et 932 880 032 00010 / TvA FR85 932 880
032
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015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 EF) Date : nov-24 A7
OÈR
l'ingénierie du bâtiment
egis GROUP
N° AFFAIRE : 393-BCE-23
MAITRE D'OUVRAGE :
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
OPERATION :
RÉHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
OFFICE DE TOURISME DE CHAUDES-AIGUES
LIEU :
15100 SAINT-FLOUR
MAITRES D'ŒUVRE :
Architecte : Atelier Julie BOUNIOL
4 Place d'Armes
15100 SAINT FLOUR
Tél : 04.71.60.72.44
Mail : secretariat@juliebouniol.fr
BET : IB2M
Le clos de Gages — 725, Route de Bougaux
12630 GAGES
Tél 05.65.42.03.41
Mail : contact@ib2m.fr
DOCUMENT : DPGF
LOT N° 05 BARDAGES SERRURERIE
Phase: DCE
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
N° affaire 393-BCE-23 Date nov-24
Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU
MOULIN JUERY
Lot: 06 PLATRERIE ISOLATION . |
Logo entreprise coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T.
TRANCHE FERME
2 _|DESCRIPTION DES OUVRAGES DE PLATRERIE | E CE | 2,1 Doublage des murs extérieurs placo 140+18| m? 180,00 54,20 € 9 756,00 € 2.2 Doublage des murs extérieurs placo 40+18| m2 110,00 45,00 € 4 950,00 € 2.3
Contre-cloison | m? 28,00 32,25 € 903,00 €
2.4 Cloison SAD 160mm| m°? 50,00 78,50 € 3 925,00 €
2.5 Cloisons 98/48| mm? 55,00 54,20 € 2 981,00 €
2.6 Cloisons 72/48| m°? 40,00 41,00 € 1 640,00 €
2.7 Isolation R=10 m°K/W| m? 45,00 30,20 € 1 359,00 €
2.8 Encoffrements de gaines techniques horizontales | ml 7,00 65,90 € 461,30 €
Montant H.T. 25 975,30 €
T.V.A. : 20,00% 5 195,06 €
Montant T.T.C. 31 170,36 €
TRANCHE OPTIONNELLE
3 |TRANCHE OPTIONNELLE
3.1 Doublage des murs extérieurs placo 140+18| m2 110,00 54,20 € 5 962,00 €
3.2 Isolation des combles et plafond rampant
3.2.1 Moins-value isolation R=10 m°K/W sur plancher haut R+1 | m? -45,00 30,20 € |- 1 359,00 €
3.2.2 Isolation des combles en rampants R=10 m°KW| m2 95,00 43,20 € 4 104,00 €
3.2.3 Faux plafond rampant en plaque de plâtre | m°? 95,00 35,80 € 3 401,00 €
Montant H.T. 12 108,00 €
T.V.A. : 20,00% 2 421,60 €
Montant T.T.C. 14 529,60 €
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N° affaire 393-BCE-23 Date nov-24 Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
Lot: 07 FAUX-PLAFOND ACOUSTIQUE : = Logo entreprise coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T.
TRANCHE FERME
2 |DESCRIPTION DES OUVRAGES
2.1 Faux plafond acoustique suspendu en plaques de plâtre perforées | m? 130.00 68,20 € 8 866,00 € 2.2 Faux plafond horizontal en plaque de plâtre CF1H| m° 8.00 56,00 € 448,00 € 2.3 Trappe à peindre U 2.00 145,00 € 290,00 € 2.4 Faux plafonds démontable 600X600 | m° 15.00 29,85 € 447,75 € 2.5 Modules absorbants suspendus en fibres minérales | m? 100.00 37,50 € __3750,00 € 2.6 Ilots acoustiques en dalles
2.6.1 Grands panneaux diam 1400mm zone accueil U 3.00 845,00 € 2 535,00 €
2.6.2 Moyens panneaux diam 1100mm zone accueil | U 2.00 690,00 € 1 380,00 €
Montant H.T. 17 716,75 €
T.V.A. : 20.00% 3 543,35 €
Montant T.T.C. 21 260,10 €
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Date de télétransmission : 11/07/2025
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N° affaire 393-BCE-23 Date nov-24
Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
Lot: 08 MENUISERIES INTERIEURES . Logo entreprise coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T.
ANCHE FERME
2 |DESCRIPTION DES OUVRAGES
2,1 Bloc porte à âme pleine avec huisserie bois
Bloc porte à âme pleine avec huisserie bois 93x204ht U 2,00 522,00 € 1 044,00 € Bloc porte à âme pleine avec huisserie bois 73x204ht U 2,00 510,00 € 1 020,00 € Bloc porte à âme pleine avec huisserie bois 61x204ht U 2,00 510,00 € 1 020,00 € 2,2 Bloc porte à âme pleine avec huisserie bois CF 1/2h 93x204ht| U 3,00 803,00 € 2 409,00 € Bloc porte à âme pleine avec huisserie bois CF 1/2h 61x204ht| U 1,00 768,00 € 768,00 € 2,8 Châssis vitré fixe| U 1,00 3 100,00 € 3 100,00 € 2,4 Bloc porte vitré coulissant 83x204ht| U 1,00 1 220,00 € 1 220,00 € 2,9 Mobilier
MobilierA| U 1,00 4 600,00 € 4 600,00 € MobilierB|] U 1,00 5 000,00 € 5 000,00 € Mobilier C| U 1,00 2 800,00 € 2 800,00 € Mobilier D| U 1,00 1 600,00 € 1 600,00 € Mobilier E| U 1,00 800,00 € 800,00 € Mobilier F| U 1,00 400,00 € 400,00 € Mobilier G| U 1,00 320,00 € 320,00 € Mobilier H| U 1,00 800,00 € 800,00 € Mobilier 1| U 1,00 520,00 € 520,00 € Mobilier J| U 1,00 4 500,00 € 4 500,00 € Mobilier K| U 1,00 2 500,00 € 2 500,00 € MobilierL| U 1,00 2 500,00 € 2 500,00 € Mobilier M| U 1,00 2 700,00 € 2 700,00 € Mobilier NI U 1,00 600,00 € 600,00 € Mobilier O| LU 1,00 5 000,00 € 5 000,00 € Mobilier P| U 1,00 2 900,00 € 2 900,00 € Mobilier Q| U 1,00 420,00 € 420,00 € Mobilier R| U 1,00 2 900,00 € 2 900,00 € Mobilier S| U 1,00 2 800,00 € 2 800,00 € Mobilier T| U 1,00 300,00 € 300,00 € Mobilier U| U 1,00 2 300,00 € 2 300,00 € Mobilier V| U 1,00 1 200,00 € 1 200,00 € 2,6 Plinthes bois | ml 145,00 14,00 € 2 030,00 € 2f Claustra et garde-corps bois | Ens 1,00 3 600,00 € 3 600,00 € 2,8 Pictogrammes| U 2,00 40,00 € 80,00 € 2.9 Eléments bois | Ens 1,00 2 500,00 € 2 500,00 €
Montant H.T. 66 251,00 €
T.V.A. : 20,00% 13 250,20 €
Montant T.T.C. 79 501,20 €
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T. VARIANTE : l
3 VARIANTE
3.1 Habillage en panneaux MDF| Ens 1,00
3.2 Habillage bois de vitrine | Ens 1,00 7 600,00 € 7 600,00 € 3.3 Socles des 3 premières marches de l'escalier intérieur | m° 5,00 460,00 € 2 300,00 €
Montant HT. 9 900,00 €
T.V.A. : 20,00% 1 980,00 €
Montant T.T.C. 11 880,00 €
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 SARL NG LES CHAPES D OLT
Parc Artisanal - 4, rue du Tumulus
12130 PIERREFICHE
Tél : 05 65 70 48 94
Site web : www.chapeliquidedolt.com
Email : contact@chapeliquidedolit.fr
Devis
Numéro Date Code client Date de validité
DV00013136 16/12/2024 COMSTFLOU 15/01/2025
Description
Affaire 393-BCE-23
Marché 2024-43
Réhabilitation et Extension du Moulin Juery
Office du Tourisme de CHAUDES-AIGUES
Avenue Pierre Vialard 15110 CHAUDES AIGUES
MOE : Atelier Julie BOUNIOL
Lot n° 9 : CHAPES - CARRELAGE - FAIENCE
TRANCHE FERME
1 OUVRAGES DE REVETEMENTS DE SOLS DURS
1.1 Préparation du support
1.2 Chape 5cm- Plancher chauffant type Cemexa C20. Prix forfaitaire jusqu'à 5cm. Cubage maxi prévu : 7.500mr
1.3 Carrelage grès cérame. Pose collée. Fommat 45x45
1.4 Plinthes grès cérame 8x45 assorties
1.5 Faïence grès émaillé. Format 20x40
Siret : 51467614700010 - APE : 4399C - N° TVA intracom : FR10514676147 - Capi
cebp
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
ZA du Rozier-Coren
15100 ST FLOUR
Tél : 04 71 60 56 80
Tél. portable :
Email : contact@saintflourco.fr
Mode de règlement
Virement à réception
Qté
150,00
150,00
5,00
8,00
30,00
Unité
M2
M2
RTE CL pne
N° de Tva intracom
FR76200066660
P.U. HT Montant HT TVA
3,00 450,00 20,00
23,50 3 525,00 20,00
70,00 350,00 20,00
15,00 120,00 20,00
68,00 2 040,00 20,00
te
1 sur 2
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Description Qté Unité P.U. HT Montant HT TVA
Signé numériquement par Gilles
NEGRE
ND : C=FR, O=NG LES CHAPES
= D'OLT, OU=NG LES CHAPES D'OLT,
] OU=0002 51467614700010, OU= Direction, OID.2.5.4.97=NTRFR-
51467614700010, L-PIERREFICHE, SN=NEGRE, G=Gilles, CN=Gilles
N F R NEGRE, T=Gérant, SERIALNUMBER= 0100
Raison : Je suis l'auteur du document
Emplacement :
Date : 2024.12.16 18:01:45+01'00°
Foxit PDF Reader Version: 2024.3.0
Devis gratuit. Les prix TTC sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre. Toute variation de ces taux sera répercutée sur les prix. Nos prix sont
donnés avec valeur à la date de la signature du devis. En cas d'augmentation des coûts de la main d'œuvre et des matériaux interv enant av ant ou pendant les trav aux, les prix portés au
devis seront actualisés sur la valeur au mois de l'exécution selon le calcul de la FFB. Les mesures exactes seront prises les travaux effectués. Les couleurs choisies suivant nos
échantillons donnent une indication d'ensemble de la teinte et de l'aspect final du revêtement. Ces caractéristiques peuv ent évoluer en fonction de la mise en œuvre et des conditions
d'application. Afin de réaliser votre chantier dans les conditions optimum, nous vous demandons dans la mesure du possible de ne pas faire intervenir d'autres corps de métier durant
notre intervention. Le chantier doit être propre et débarrassé à notre arriv ée sinon nous nous verrions dans l'obligation de vous facturer 300 € ht de préparation de chantier.
Garantie décennale et Garantie responsabilité civile pendant les travaux : souscrite auprès de Générali siège social 2, rue Pillet-Will 75009 PARIS n° contrat AR721304 - référence client
SARL NG LES CHAPES D'OLT. Il est fait en outre, application des garanties légales de conformité (2ans à compter de la délivrance du bien) et des v ices-cachés (2 ans à compter de la découverte du vice) conformément aux dispositions de nos CGV et des dispositions légales.
L'acceptation de ce devis vaut acceptation de nos Conditions Générales de Vente.
Je vous remercie de m'envoyer votre accord signé au plus tôt.
L'acceptation de ce devis tiendra lieu de bon de commande
Bon pour accord, le _/_/ à SIGNATURE: Date d'intervention souhaitée:
(à confirmer 15 jours avant intervention)
11 |
Condition de paiement 30 % à la signature - 80 % du solde pendant les travaux - Solde restant à la fin des travaux Déchets triés sur le chantier et évacués séparément palettes, déchets inertes, emballages, déchets chapes. Collecte envisagées : Sarl Catusse à Onet-le-châteeu- Déchetterie de St Geniez d'Oit - Ets Braley à Onet-le- chêteau - La Centrale agré
Taux Base HT Montant TVA Total HT 6 485,00
20,00 6 485,00 1 297,00 Total TVA 1 297,00
Total TTC 7 782,00
Net à payer 7 782,00 €
Siret : 51467614700010 - APE : 4399C - N° TVA intracom : FR10514676147 - L
2 sur 2
zebp
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 SARL ROLLIER & CO
1 rue Bournantel 15300 MURAT
Siret : 845 058 650 00019
Mail : steohanie@srollier.fr
Stephanie ROLLIER Alexis ROUCHON
06 64 24 01 67 07 60 72 63 16
Adresse du chantier : Adresse du client :
DU PAYS DE ST-FLOUR
15100 SAINT FLOUR
Saint Flour Communauté
DU PAYS DE ST-FLOUR
15100 SAINT FLOUR
Numéro Date Date de validité
DE00131426 13/01/2025 12/02/2025
Référence : Réhabilitation moulin Jules Ferry office du toursime Chaudes Aigues Description des travaux :
Réhabilitation moulin Jules Ferry office du toursime Chaudes Aigues
Description
Tranche ferme
Impression etragréage
Fourniture etpose PVC en lames Création 70 Zen Gerflor
Moins value fourniture et pose PVC enlés Taralay impression
acoustique U4
Fourniture et pose tapis brosse 160*145
Total Tranche ferme
Tranche variante
Moins value Fourniture etpose PVC enlés
Fourniture et pose linoleum 19 db
Total Tranche variante
Inclus
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Qté Unité
150,00 M2
150,00 M2
2,00 U
150,00 M2
150,00 M2
1
P.U. HT
10,00
55,45
560,00
10 937,50
-05,45
42,10
-2 002,50
Devis
Montant HT TVA
1 500,00 20,00
8 317,50 20,00
1 120,00 20,00
10 937,50
-8 317,50 20,00
6 315,00 20,00
-2 002,50
Devis gratuit. Les prix TTC sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre. Toute variation de ces taux sera répercutée sur les prix.
Assurance décennale obligatoire souscrite auprès de la compagnie d'assurance Groupama, située 18 rue Pierre de Coubertin - 63000 CLERMONT -FD, valable
en France métropolitaine (423950540001).
Coordonnées bancaires société :
Banque : CREDIT AGRICOLE
RIB : 16806048216609486975889
IBAN : FR7616806048216609486975889
BIC : AGRIFRPP868
Pour le client (signature précédée de la mention : Lu et approuvé, bon pour accord)
Siret : 84505865000019 - APE : 43337 - RCS : Aurillac B 845 058 650 - N° TVA intracom : FR64841
"zebpic
Total HT 8 935,00
Total TVA 1 787,00
Total TTC 10 722,00
Net à payer 10 722,00 €
1 sur 3
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 CONDITIONS GÉNÉRALES D'INTERVENTION
1 - CONTENU ET DOMANE D'APPLICATION
11 Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les commandes du maître de l'ouvrage. En éq la p üon d'une de parle maître d'ouvrage emporte son adhésion sans ser” aux présentes conditions générales.
1.2 Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres diti énérales qui t leur être 13 L'entrepdse se réserve le droit do déroger à certaines clauses des présentes dans les conditions particulières (ex: nes
1.4 L'entroprise peut sous-traiter tout ou partie de son marché.
2 - CONCLUSION DU MARCHÉ
Sauf mention ire dans les i rticuliè la durée de validité de l'offre de l'entreprise est d'un mois à compter de sa date d'établissement. Au-delà do cette période, l'entreprise n'est US tenue parles termes de son offre. Les devis réalisés Set entreprise sont gratuits, sauf indication contraire sur ces demiers.
2.2 La commande ne devient définitive qu'après la malisation du demier des évènements suivants :
- Retour d'un exemplaire de l'offre non modifiée signée par le maître d'ouvrage et accompagnée de l'acompte tel que prévu à l'article 8.1 des présentes conditions générales ;
- Pise de métrés et vénficalion technique de la commande ;
- Expiration du délai de rétractation de 14 jours prévu par la loi pour les contrats hors-établi tou à dist , sauf Î D du maître d'ouvrage à ce droil 2.3 Le maître d'ouvrages indique, avant conclusion du marché, à l'entrepreneur par écrit s'il entend demander un prèt pour payer en totalité ou en pare les travaux faute de quoi, il est niputé ne pas omprunter ot perdre lo bénéfice des dispositions du codo do la consommation sur lo érédit immobiller at le crédit à la consommation.
3 - CONDITIONS D'EXÉCUTION DES TRAVAUX
3.1 L'entreprise est assurée pour la couverture de nsques mettant en jeu sa responsabilité. Les prstalons sont rialisées dans le respect des règles de l'art et conformément aux DTU applicables.
3-2. Le délai de réalisation des travaux sst prévu aux conditions particulières. Le délai d'exicution commenceraà courirà compter de la réalisation du damier des évènements suivants :
- Pise des métrés :
- Réception par |' pi de |‘ pte à la
- Cbtention, par le maître d'ouvrage, des autorisations nhesssdine à la réalisation des travaux (urbanisme, copropriété, etc.), le maître d'ouvrage faisant son affaire personnelle de tout litige éventuel lié à la non-obtention desdites autorisations ;
-l du fi par l'établ tb si le maître d'ouvrage a recours à un prèt ot, pour los maîtres d'ouvrage consommateurs, l'oxpiration du délai de rétractation de 14 jours prévu parla loi en cas de recours à un crédit.
Le délai d'exécution sera prolengé de plein droit en cas d'évènements indépandants de la volonté de l'entrepnse, lels que notamment: intempéries lellss que définies par lo codo du travail et rendant impossible toute exécution des travaux convenus, cas de forme majeure, travaux supplémentaires ou imprévus, retard du fait du maître de l'ouvrage ou de non-exécution de ses obligations parle maître de l'ouvrage ou un tiers mandaté par ce demier.
3.3 L'eau, l'électncité, les accès, les aimes de stockage at d'i ati 6 ires à la réalisation des travaux seront mis à la disposition de l'entrepnse en quantités suffisantes, gratuitement el à proximité des travaux
4 - RÉMUNÉRATION DE L'ENTREPRENEUR
e La facturation définitive comespondra au montant du décompte définitif établi par l'entreprise prenant en compte les travaux réellement exécutés, y compris les éventuels travaux supplémentaires.
Les prix seront révisés mensuellement à la date de réalisalion des travauxfaisant l'objet de la demande de règlement (mois m)parapplication de la fommule suivante: Pix final (HT)= Prxinilial (HT)x uk mois d'exécution des travaux/ Index mois de fixation des prix}
Index BT: BT10.
4.3 (Mise à Jour février 2024) Les prix indiqués dans le devis sont établis sur la baso des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre. Toute vanation ultérieure de ces taux imposée par la loi ou la règlementation, sera répercutée au maître d'ouvrage lors des paiements posténeurs à la date de prise d'effet de la variation en question.
4.4 (Mise à jour février 2024)
Les produits et runsfigurant au deus sont soumis, quand ils sont c ÿs par lod itif do bilité élargio du producteur (REP) applicables aux Produits ot Vatériaux da Construction du secteur du Bâtiment (PMCB8), à bution) prévue par l'article L. 541-10-14° du code do l'environnement. La part du coût unitaire que l'entrepnse supporte pour la geslion des déchets ds PMCB tue à l'entreprise parses foumisseurs on vertu ps barèmes fixés par leurs éco-organismes partanairs) est ainsi intégralement répercultée dans le prix des PMCB qui seront facturés au maître d'ouvrage dans le cadre de la commande. Ce faisant, l'attention du maîtrm d'ouvrage est attirée sur lo fait que, compte-tenu de l'impact financier potentiel de la REP PNCB pour l'entreprise, le pe des PMCB figurant au dos est ep d'évoluer en cas de modification ultérieure des barèmes appliqués parles éco-organismes en charge de la filière REP PMCB. En cas de différend entre l'entreprise et le maître d'ouvrage sur le montant de l'é à appliquer, les bar des é gani de la filière PMCB applicables au moment de l'émission des factures de l'entreprise feront foi.
5 - TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES, URGENTS OÙ IMPRÉVISIBLES
Aëré 5.1 Tous travaux non prévus explicitement dans l'offre seront comme { pplé t
Ils donneront lieu, avant leur axécution, à la signature d'un avenant mentionnant notamment le prix de ces nouveaux travaux et lo nouveau délai d'exécution, le cas échéant .2 L'entropreneur est habilité à prendre en cas d' urgence, toutes dispositions conservatoires nécessaires, sous réserve d'eninfomer le maître de l'ouvrage
6 - HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
6.1 Des locaux décents à usage de vestiaires, réfectoire et WC devront ätre mis à la disposition du personnel de l'entrepnse parles soins du maître de l'ouvrage en quantités suffisantes, gratuitement et à proxmité des travaux Le chantier dovra être équipé ‘d'un branchement d' sau nn etd'une rec de courant. En cas d'impossibilité ou d'insuffisance, les Installations nécessaires seront facturées au maître d'ouvrage. L'entrepreneur ne peut être tenu d'effectuer des travaux dont l' sans que soient mis en place les systèmes de prévention réglementaires.
7 - RÉCEPTON DES TRAVAUX
7.1 La récoption des travaux a lieu dès leur achävement. Ella ost prononcée à la domando de l'entrepreneur, parle maître d'ouvrage, avec ou sans résenwes
7.2 La réception libère l'entrepreneur de toutes les obligations contractuelles autres que les garanties légales. 7.3 Les motifs de refus de réception doivent être précisés par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours suivant la demande de l'entreprise. Siune Wsileaeu lieu,les motifs doivent être indiqués sur le procès-verbal de refus.
7.4 Immédiatement après leur achèvement, l' cts doit, par lettre rmcommandée avec aus de réception ou tout autre moyen donnant date certaine, demander au maître d'ouvrage la love des réserves et l'établissement d'un procès-verbal de levée de réserves. À défaut de réponse dans les 15 jours suivant la réception de la lettre mcommandée avec avis de réception ou de tout autre moyen susvisé, les réserves sont réputées levées par le maître d'ouvrage.
7.5 Si la réception doit intervenir judiciairement, les frais comespondants seront à la charge du maître d'ouvrage, sauf faute avérée de l'entreprise.
8 - PAEMENTS
8.1 Sauf mention contraire dans les diti riculiè ile dé un de 30 % du montant du marché à la commande et avant tout début d'exécution des travaux L'entreprise pourra demander la paiement d'acomptes mensuals {situations da ture. prorata de l'avancoment pour tous travaux d'une durés supérieurs à 30 jours
En fin de travaux, l'entrepnse facturera le solde des travaux dans les conditions prévues à l'article 4.
8.2 Aucune retenue de garantie ne s'apolique auxmarchés de l'entrepise. 8.3 (Mise à jour février 2024) Les demandes de paiements et factums à compter de leur émission seront réglées à l'entreprise par chèque ou wrement bancaire sous 30 jours. Aucun esco np ne sora appliqué en cas de paiement anticipé. En cas da non-palement à la date portéa sur la facturo, dos pénalités de rotard égalos au taux dintérèt appliqué par la Banquo contrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 POHTR de pourcentage sont AUSS à l'entapnse. 8.4 Pour les seuls clients fessi rti it aux iti de l'article L. 441-10 du code de commerce, tout retard de pr ouvre droit à nie du cc une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement do 40 euros. ue les frais do ss sontsupéreurs à ce montant, l' p eut d nei 8.5 En cas de non-paiement à éché V p pourra suspendre les travaux dans un délai de 15 jours, après mise en demeure préalable aumaître d' ouvrage Rs infructueuse.
8,6 En cas de résiliation unilatérale du fait du maître d'ouvrage avant ou pendant les travaux et sauf cas de force majeure créant un empëchement définitif, l'entrepise sera en éroil d'ootenir dE ne de toutes ses dépenses, de tous ses travaux, et de lout ce qu'elle aurait pu gagner an exécutant le marché. 8.7 {Mise à jour février 2024) En cas ME 1e ma par Mrement bancaire, le ou les paiements devront être nfalisés aux coomonnées bancaires suivantes: IBAN FR76 1680 6048 2166 0948 6975 889 - BIC AGRIFRPP868. Pour des raisons de sécurité, le mañre de l'ouvrage, qui serait informé, par quelque moyen que ce soit (notamment emails d'un changement des coomonnées bancaires sussées, s'engage, avant tout p t,à priso aux di 6es figurant sur la dous/contrat afin do lui demander confimation fomalle quo ses coordonnées bancaires ont bion changé.
9 + GARANTES DE PAEMENT
Lorsque le montant des travaux, déduction faite de l'acompte versé à la commande, est supérieur à 12000 euros HT, le maître d'ouvrage doit en garantir le paiement de la façon suivante:
1) Lorsqu'il mcourt à un crédit destiné exclusivement et en totalité au paiement des travaux objet du marché, le maître d'ouvrage fora le nécessaire pour que les versements, affactués par l'établissement peus porn à l'entrepreneur aux échéances convenues dans le marché (2ème alinéa de l'article 17994 du code ciml). Le maître d'ouvrage adresse à l'entrepreneur copie du contrat attestant de la vance du prèt
2) Lorsqu'il ne recourt pas à un crédit spécifique travaux, le maître d'ouvrage (à l'exception des consommateurs) foumit, au plus tard à l'expiration d'un délai de 15 jours suivant la conclusion du marché, le cautionnement sé au 3ème alinéa de l'article 1799-1 du code civil). Tant quo le cautionnement ou l'attestation du crédit n'est pas foumi, l'entropronour ne commencera pas les travaux Le délai d tion est prolongé en é si la date prévue pour lo débul des tavauxest antérieure à celle de la foumiture du ca ou del' lion du prêt.
Les études, devis, plans et documents de toute nature remis ou envoyés par l'entreprise restent toujours son entière propriété : ils doivent être rendus sur sa demande.
Ils ne peuvent être communiqués, ni reproduits, ni exécutés par un tiers, sans autorisation écrite de l'entreprise.
10 - FORCE MAJEURE
Les parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligati telles que décrites dans les présentes découle dun cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du code civil.
La partie constatant l'ééinement devra sans délai Informer l'autre partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s'en justifier auprès do celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exéculion de l'obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérèts ou pénalités de retard.
Cependant, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les parties feront tous uns ee pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale de leurs obligations contractuelles. À cet effet, la partie empèchée avertira l'autre de la reprise de son obligation par lettre do d'avis de réception ou tout acte extrajudiciaire.
Pendant cette suspension, les parties conennent que les frais engendrés par la siluation seront à la charge du client.
11 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées par l'entreprise sont enregistrées dans son fichier clients. L' ble des inf j llectées sont né ires à la conclusion etäl exicution du contral el seront principalement utilisées pour la bonne gestion des relations avec le maître de l'ouvrage, le trait t des d jon des serices de l' es| seront conservées aussi longtemps que nécessaire à l'exécution du contrat, à l'accomplissement par l'entreprise de ses gaie légales et règlementaires ou encore à l'exercice des prérogatives lui étant
Siret : 84505865000019 - APE : 4333Z - RCS : Aurillac B 845 058 650 - N° TVA intracom : FR64
2 sur 3
D rent créé par zebp ogriels de gestion antre se
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 reconnues par la loi et la jurisprudence.
L'accès aux données personnelles est strictement limité aux employés et préposés de l'entreprise, habilités à les traiter on raison de leurs fonctions. Les infommations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'entreprise par contrat pour l'exécution de tâches sous-raitées nécessaires à la gestion des commandes, sans qu'une autorisation du maître de l'ouvrage soit nécessaire. En dehors des cas énoncés ci-dessus, l'entreprise s'engage à ne pen vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du maître de l'ouvrage, à moins d'y être contrainte en raison d'un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l'abus, exercice des droits de la défenso, etc.). Enfin, en cas de transfert des données en dehors de l'Union européenne (« U.E. »), il est pet que les destinataires exdemes à l'entreprise seraient contractuellement tenus de mettre en œuvre les efforts el moyens nécessaires afin de garantir un niveau de protection équivalent à celui foumi au sein e l'UE.
Confomément aux dispositions légales et règlementaires applicables, le maître de l'ouvrage bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de ses données ou encore de limilation du traitement. || peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concemant.
Le maître de l'ouvrage peut, sous réserve de la production d'un justificatif d'identité valide, exercer ses droits en contactant SARL ROLLIER & CO 1 rue Boumnantel 15300 MURAT.
Le maitre de l'ouvrage peut également s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique bloctel.gouv.fr.
En cas de difficulté en [lon avec la gestion de ses données personnelles, le maître de l'ouvrage peut adresser uno réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Infommatique et des Libertés ou de toute autre autorité compétente.
12 - CONTESTATIONS
12.1 Lorsqu'une des parties ne 5e confomme pas aux condilions du marché, l'autre partie la met en demeure d'y satisfaire par laltre mcommandés avec accusé de mcaption.
12.2 Le maître d'ouvrage, consommateur personne physique, peut, après échec de la procédura prévus à l'alinéa ci-dessus, recounr à la médiation de la tion en s'ad tà:
C
49 rue de Ponthieu 75008 PARIS
Courriel : em2c@cm2c net
Site intemet : cm2c.net
12.3 ise à jour février 2024) En cas de litige avec un maître d'ouvrage consommateur, les liliges seront portés devant l'une des junidiclions lemloñalement compélantes en vertu du code de procédure civile, soit devant la juridiction du lieu où le maître d'ouvrage consommateur demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable. En cas de liige avec un maître d'ouvrage professionnel, les liliges seront portés devant las tibunaux compétents.
13 - (Mise à jour février 2024) RETRACTATION
Dans les cas où le contrat ou la commande de prestations hors contrat ont été signés hors établissement ou à distance, le maître d'ouvrage consommateur peut, confomément aux dispositions des articles L.221-18 ot suivants du Code de la consommation, se rétracter sans donner de molif dans un délai de quatorze jours.
Lo délai de rétractation expire, pour les contrats de prestations de serdces, quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat ou de la commande de prestations hors contrat et, pour les contrats de vente, quatorze jours à compter de la réception du/des bien(s) parle maître d'ouvrage consommateur ou un tiers désigné par lui.
Pour exercer son droit de rétractation, le maître d'ouvrage consommateur doit notifier au prestataire sa décision de rétractation au moyen dune déclaration (lettre envoyée par la poste, télécopie ou courmier aonous re areas do formulaire de rétractation annoxé aux conditions générales. La notification de l'exercice du droit de rétractation doit &tro envoyés à l'adresse suivante : SARL ROLLIER & CO - 1 rue Boumantel 1 N — stephanie@Samiliar fr
En cas de nétractation, le prestataire remboursera au maître d'ouvrage consommateur tous les paiements reçus de lui sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où le prestataire sst infommé do la décision du maître d'ouvrage consommateur do ss rétracter. Le p procéd: au b an utilisant la même moyen de paiement que calui utilisé parle maître d'ouvrage consommaleur pour la transaction initiale, sauf si ce demier conuent expressément d'un moyen différent ; ce remboursement n'occasionnera pas de frais pourle client.
Si le maître d'ouvrage zur a d dé de la p jon de serices pendant le délai de rétractation, il devra payer un montant propcrtionnel à ce qui lui a été foumi jusqu'au moment où il a infomé la prestataire de sa rétractation du contrat ou de la commande de prestations hors contrat, par rapport à l'ensemble des prestations prévues parle Contrat ou la commande.
Lo droit de rétractation ne peut être exercé pour:
- Les prestations pleinament éxécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du maître d'ouvrage consommateur el son renoncement après à son droit de rétractation :
-Laf turo de biens foctionnés salon les spécificati du maître d'ouvrage consommatour où nettement personnalisés :
- La foumiture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
- Les contrats signés à l'occasion de foires ou de salons ;:
- Les travaux d'entmtian ou da réparation à réaliser an urgence au domicile du client et demandés parlui, dans la limite das pièces de rechange et travaux strict
MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION
Pour contrat signé hors établissement
(Vouilloz complétar atranv oyer le présentformulaire uniquement siv ous souhaitez vous rétracter du contrat)
A l'attention de la SARL ROLLIER & CO 1 re Boumantel 15300 MURAT - stephanie@amiliar fr:
Je/nous (*) vous notifie/notifi (‘) par la présent /notre (*)ré ion du contrat portant sur la prestation de serices ci-dessous :
a C dé le:
© Nom du (des) consommateur(s) :
O Adresse du (cas) teur(s) :
Q Date: 1
Siret : 84505865000019 - APE : 43337 - RCS : Aurillac B 845 058 650 - N° TVA intracom : FR6484!
3 sur 3
seb)
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
N° affaire 393-BCE-23 Date nov-24
Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU
MOULIN JUERY
Lot: ‘ 11 PEINTURE .
Logo entreprise coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit HT.
| TRANCHE FERME
2 _|DESCRIPTION DES OUVRAGES
2,1 Travaux préparatoires des supports (Finition B)| m° 650,00 8,50 € 5 525,00 €
2,2 Peinture cloisons/Doublages/plafonds (Finition B) | m° ___ 650,00 12,00 € 7 800,00 € _ 2,3 Peinture sur boiserie | Ens 1,00 3 800,00 € 3 800,00 €
2,4 Peinture divers subjectiles | Ens 1,00 380,00 € 380,00 €
25 Baguette inox| Ens 1,00 1 280,00 € 1 280,00 €
2,6 Nettoyage de fin de chantier|_Ens | 1,00 1900,00€ | 1 900,00 €
Montant H.T. 20 685,00 €
Remise 2% 413,70 €
Montant H.T remisé 20 271,30 €
T.V.A. : 20,00% 4 054,26 €
Montant T.T.C. 24 325,56 €
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 ] 22 INA Date: nov-24 7
a
l'ingénierie du bâtiment
N° AFFAIRE : 393-BCE-23
| MAITRE D'OUVRAGE :
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
OPERATION :
REHABILITATION ET EXTENSION DU MOULIN JUERY
OFFICE DE TOURISME DE CHAUDES-AIGUES
LIEU :
15100 SAINT-FLOUR
MAITRES D'ŒUVRE :
Architecte : Atelier Julie BOUNIOL
4 Place d'Armes
15100 SAINT FLOUR
Tél : 04.71.60.72.44
Mail : secretariat@juliebouniol.fr
BET : IB2M
Le clos de Gages — 725, Route de Bougaux
12630 GAGES
Tél 05.65.42.03.41
Mail : contact@ib2m.fr
DOCUMENT : DPGF
LOT N° 11 PEINTURE
Phase: DCE
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 sa
(LUNA CTI ONE ICS
N° de certificat :
E-E122539
[ E
FAUEDEEA FLANESE ST FLOUR COMMUNAUTE 15100 SAINT FLOUR Æ 04 71 60 05 91 ZI DU ROZIER COREN
Email contact@mourguesserge.com VILLAGE ENTREPRISE
Www.mourguesserge.com
15100 SAINT FLOUR
DEVIS - )
Réf. : 0479231 CD [ Tél. : 0471237636 Î8 80 00 76 M. VedFax :7 77 99 07 95 Astreinti]
Date : 29/11/24
Réhabilitation et extension du Moulin Juéry en Office du tourisme à CHAUDES-
AIGUES (15100)
LOT N°12 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
1 LOT N°12 : CHAUFFAGE - VENTILATION -
PLOMBERIE
LT INSTALLATION DE CHANTIER
1:1:1 Installations de chantier Ens 1,00 350,00 350,00
1:1:2 Compte prorata ens 1,00 750,00 750,00
1138 études EXE ens 1,00 491,50 491,50
1.1.4 Dossier des ouvrages exécutés ens 1,00 491,50 491,50
Sous-total INSTALLATION DE CHANTIER 2 083,00
2 TRAVAUX DE CHAUFFAGE
suivant schéma de principe et CCTP
42 Adaptation chaufferie bois
Chaudière bois PM
1:2:1;1 Bouteille casse-pression Ens 1,00 737,50 737,50
12,12 Accessoires (vidange, purge, pressostat.….) ens 1,00 862,50 862,50
1.2.1.3 V3V + Régulation circuit Maison des services ens 1,00| 3 125,00 3 125,00
1.2.1.4 Module sous-station circuit Moulin Juéry ens 1,00] 3 850,00 3 850,00
1.2.1.5 Pompe avant module ens 1,00 675,00 675,00
1.2.1.6 Pompe après module ens 1,00 675,00 675,00
1.2.1.7 Compteur d'énergie ens 1,00! 1 075,00 1 075,00
1.2.1.8 Remplissage installation ens 1,00 400,00 400,00
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR end
ge
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A
TVA intracommunautaire : FR0533003283000011 - SIRET 33003283000011
Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 &6> Assurance SMABTP Contrat N°1247000 / 001 336212/69 Le bénéficiaire
du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel sur le site
bloctel.gouv.fr
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.1.
1:2:1:9 Expansion ens 1,00 287,50 287,50
12:19 Hydraulique local chaufferie Ens 1,00| 2 000,00 2 000,00
1:2:1:11 Calorifuge ens 1,00! 1 250,00 1 250,00
1:2:1.12 Electricité local chaufferie Ens 1,00 625,00 625,00
1.2.1.13 Raccordements électriques ens 1,00] 1 200,00 1 200,00
Sous-total Adaptation chaufferie bois 16 762,50
1.22 Réseau de chaleur
1.2.2.1 Tranchées MI 60,00 52,33 3 139,80
1.2:2:2 Fourreau TPC ml 60,00 5,75 345,00
1.2.2:3 Câble BUS ml 60,00 6,30 378,00
1.2.2.4 Tube préisolé DN25 (32/26,2) - BIPEX ml 60,00 45,63 2 737,80
1.2.2.5 Remblaiement tranchées ml 60,00 37,96 2 277,60
1.2.2.6 Réfection surfacique ml 60,00 43,13 2 587,80
Sous-total Réseau de chaleur 11 466,00
1:2.3 Sous-station Moulin Juéry
1,2.9:1 Bouteille casse-pression Ens 1,00 412,50 412,50
1.232 Accessoires (vidange, purge, pressostat...) ens 1,00 332,50 332,50
1.2.3.3 Epingle électrique ens 1,00 900,00 900,00
1.2.3.4 Régulation épingle ens 1,00| 1 250,00 1 250,00
1.2.8:5 Raccordement électrique ens 1,00 612,50 612,50
1.2.3.6 Pompe Office tourisme ens 1,00 575,00 575,00
1.2.8.7 Pompe Logement ens 1,00 575,00 575,00
1.2.3.8 Régulation ens 1,00] 1 875,00 1 875,00
1.2.3.9 Electricité sous-station Ens 1,00 625,00 625,00
1.2.3.10 Raccordements électriques ens 1,00! 1 600,00 1 600,00
1:2:3.11 Ventilation Sous-station Ens 1,00 101,00 101,00
Sous-total Sous-station Moulin Juéry 8 858,50
1.2.4 Distribution intérieure
1.2.4.1 @ 18/20 MI 30,00 29,65 889,50
1.2.4.2 @ 28/30 MI 15,00 35,40 531,00
1.2.4.3 © 30/32 ml 15,00 43,10 646,50
1.2.4.4 Acessoires divers Ens 1,00 437,50 437,50
1.2.4.5 Calorifuge des canalisations suivant CCTP ens 1,00] 1 066,05 1 066,05
Sous-total Distribution intérieure 3 570,55
1:25 Plancher chauffant
1.2.5:1 Isolant M2 | 116,00 30,28 3 512,48
1.252 Tubes PER Ens 1,00! 1 846,00 1 846,00
1.25:3 Relevé de plinthe avec bavette Ens 1,00 215,46 215,46
1.2.5.4 Treillis métallique anti-retrait Ens 1,00 325,00 325,00
1.2:5.5 Collecteurs U 2,00 412,50 825,00
1:2.5.6 Cartouche thermostatique U 7,00 43,75 306,25
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLQI
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 43214 Page 2 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 16
Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratultement sur ra ste u vpposiuunt puces sur 1€ Site bloctel.gouv.fr
©Sage
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
1.2.5.7 Robinet d'équilibrage dynamique type Eclypse U 7,00 86,25 603,75
1.2.5.8 Aquastat de sécurité Ens 1,00 118,75 118,75
1.2.5.9 Adjuvent de chape Ens 1,00 187,50 187,50
1.2.5.10 Régulation circuit secondaire suivant CCTP (compris) PM 1,00
Sous-total Plancher chauffant 7 940,19
1.2.6 Mise en service
1.2.6.1 Mise en service Ens 1,00 45,00 45,00
Sous-total Mise en service 45,00
1:2:7 Rinçage, réglages et équilibrage des installations
127.1 Rinçage, réglages et équilibrage des installations Ens 1,00 45,00 45,00
Sous-total Rinçage, réglages et équilibrage des installations 45,00
Sous-total TRAVAUX DE CHAUFFAGE 48 687,74
1.3 TRAVAUX DE VENTILATION
suivant CCTP
4:3:1 Extraction simple-flux R+1
1.3.1 Extracteur simple-flux en ligne Ens 1,00 787,50 787,50
1.8.1.2 Supportage ens 1,00 31,25 31,25
1.3.1 Plot anti-vibratile ens 1,00 12,50 12,50
1.3.1.4 Manchette souple ens 1,00 46,26 46,26
1.3.1.5 Pressostat (compris) PM 1,00
1.3:1.6 Filtres ens 1,00 31,25 31,25
1:3:1:7 Interrupteur (compris) PM 1,00
Sous-total Extraction simple-flux R+1 908,76
4:3:2 Extraction simple-flux RDC
1:3:2:1 Extracteur simple-flux permanent mural Ens 1,00 137,50 137,50
1:3:2:2 Interrupteur (compris) PM 1,00
Sous-total Extraction simple-flux RDC 137,50
1:3:3 Centrale double-flux
1.3.3.1 Centrale double-flux RDC + batterie élec Ens 1,00! 4 968,75 4 968,75
102 Supportage ens 1,00 68,75 68,75
1.3.3.3 Plot anti-vibratile ens 1,00 12,50 12,50
1.3.3.4 Manchette souple ens 1,00 46,26 46,26
1.3.8.5 Filtres ens 1,00 31,25 31,25
1.3.3.6 Interrupteur (compris) ens 1,00
1.3.8.7 Régulation à distance Ens 1,00 256,25 256,25
Sous-total Centrale double-flux 5 383,76
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 €
ge3
Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel sur le site
ige
bloctel.gouv.fr
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 OSage
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 16€ Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuithisor our a noue à vppuemuns rues ous ,J Site bloctel.gouv.fr
N° Designation U Ute | FFrIX UNIT. | MONTANL 1.1.
1.3.4 Réseau de gaine
Gaine tôle acier galvanisé spiralée diamètre :
1.3.4.1 9125 ml 16,00 31,76 508,16
1.3.4.2 200 ml 12,00 40,40 484,80
1.3.4.3 @250 ml 17,00 43,89 746,13
1.3.4.4 Calorifuge ens 1,00! 1 587,50 1 587,50
1.3.4.5 Gaine souple isolée ens 8,00 29,26 234,08
1.3.4.6 Accessoires de fixations et de raccordement ens 1,00 771,40 771,40
1.3.4.7 Réservations, percements, fourreaux, rebouchages ens 1,00 250,00 250,00
Sous-total Réseau de gaine 4 582,07
1.3.5 Registre salle de réunion
1.3.5.1 Registre CO2 + sonde CO2 Ens 1,00! 1 350,00 1 350,00
Sous-total Registre salle de réunion 1 350,00
1.3.6 Cartouche coupe feu
1.3.6.1 Cartouche coupe feu 1 heure Ens 1,00 51,25 51,25
Sous-total Cartouche coupe feu 51,25
1.3.7 Bouches de soufflage et d'extraction
1.3.7:1 Bouche de soufflage U 4,00 55,00 220,00
1.3.7.2 Bouche de reprise U 7,00 55,00 385,00
13.73 Plénum de raccordement (compris) PM 1,00
1.3.7.4 Accessoires de fixations et de raccordement ens 1,00 62,50 62,50
Sous-total Bouches de soufflage et d'extraction 667,50
1.3.8 Entrées d'air
1.3.8.1 Entrées d'air sur menuiserie U 7,00 10,00 70,00
Sous-total Entrées d'air 70,00
1.3.9 Rejet et prise d'air en façade
1.3.9.1 Rejet d'air en façade U 2,00 70,00 140,00
Sous-total Rejet et prise d'air en façade 140,00
1.3.10 Rejet et prise d'air en toiture
1.3.10.1 Rejet d'air en toiture Ens 1,00 118,75 118,75
1:3:102 Prise d'air en toiture ens 1,00 118,75 118,75
Sous-total Rejet et prise d'air en toiture 237,50
13.11 Raccordements électriques
1.3.11.1 Raccordements électriques U 3,00 65,00 195,00
Sous-total Raccordements électriques 195,00
13:12 Voyant de signalisation défaut général
1.3.12:1 Voyant défaut U 1,00 234,75 234,75
Sous-total Voyant de signalisation défaut général 234,75
1.3.13 Coup de poing d'arrêt d'urgence
1.3:18:1 C.P.A.U. U 1,00 284,75 284,75
Sous-total Coup de poing d'arrêt d'urgence 284,75
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOU Page 4 Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
1.3.14 Mise en service
1.3.14.1 Mise en route, essais, réglages Ens 1,00 100,00 100,00
Sous-total Mise en service 100,00
13:15 Réglage, équilibrage des installations
1.3.15:1 Réservations, percements, fourreaux, Ens 1,00 262,50 262,50 rebouchages
Sous-total Réglage, équilibrage des installations 262,50
Sous-total TRAVAUX DE VENTILATION 14 605,34
1.4 TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE
1.4.1 Alimentation AEP
1.4.1.1 Alimentation AEP, y compris accessoires suivant CCTP Ens 1,00 45,00 45,00
Sous-total Alimentation AEP 45,00
1.4.2 Production ECS
Ballon d'eau chaude électrique capacité, compris accessoires :
1.4.2.1 50 litres U 1,00 393,75 393,75
1.4.2.2 Fixations, supports (compris) PM 1,00
1.4.2.3 Groupe de sécurité NF comprenant u 1,00 56,25 56,25 vanne d'arrêt, soupape
1.4.2.4 Evacuation soupape avec siphon à u 1,00 37,50 37,50 écoulement visible
1.4.2.5 Raccordement électrique depuis attente laissée ens 1,00 31,25 31,25 par l'électricien
1.4.2.6 Vanne d'arrêt u 1,00 116,46 116,46
1.4.2.7 Vidange u 1,00
Sous-total Production ECS 635,21
1.4.3 Distribution interieure
Tube C-PVC diam. (intérieur/épaisseur) ou tube cuivre :
1.4.3.1 _f10/12 MI 1,00 337,50 337,50
1.4.3.2 _912/14 MI 1,00 711,00 711,00
1.4.3.3 _914/16 MI 1,00 500,40 500,40
1.4.3.4 _g16/18 MI 1,00 143,50 143,50
1.4.3.5 _{20/22 MI 1,00 314,00 314,00
1.4.3.6 DN25 en PEHD ens 1,00 237,80 237,80
1.4.3.7 Accessoires de fixation et de raccordement ens 1,00 312,50 312,50
1.4.3.8 Calorifuge par coquille de mousse de polyuréthane épaisseur | ens 1,00 425,20 425,20 13mm en faux plafond, gaines techniques et réserves
1.4.3.9 Calorifuge par coquille de mousse de polyuréthane épaisseur | ens 1,00 425,20 425,20 32mm en faux plafond, gaines technaiques pour alimentation
Ef
1.4.3.10 Anti-bélier dégazeur ens 1,00 81,25 81,25
1.4.3.11 Réservations, percements, rebouchage ens 1,00 262,50 262,50
Sous-total Distribution interieure 3 750,85
ige
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 $€ Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuiteme bloctel.gouv.fr
ge 5
nt sur la liste d'opposition Bloctel sur le site
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015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Designation U Ute |FTrIX UNIL. | IMONLATIL F1. 1.
1.4.4 Evacuations
Tube PVC M1, série EU, diam. :
1.4.4.1 32 ens 1,00 71,80 71,80
1.4.4.2 40 ens 1,00 81,76 81,76
1.4.4.3 50 ens 1,00 233,50 233,50
1.444 100 ens 1,00 680,00 680,00
1.4.4.5 Accessoires de fixation et de raccordement ens 1,00 156,25 156,25
1.4.4.6 Canalisation PVC M1 diam. 100 pour ventilation primaire ens 1,00 680,00 680,00
1.4.4.7 Grille extérieure de rejet VP ens 1,00 31,25 31,25
1.4.4.8 Percements, fourreaux, rebouchages ens 1,00 250,00 250,00
Sous-total Evacuations 2 184,56
1.4.5 Appareils sanitaires
1.4.5.1 Evier Ens 1,00 493,75 493,75
1.4.5.2 Plaque induction ens 1,00 356,25 356,25
1.4.5.3 Timbre d'office ens 1,00 587,50 587,50
1.4.5.4 WC sur pied PMR ens 1,00 325,00 325,00
1.4.5.5 WC sur pied ens 1,00 281,25 281,25
1.4.5.6 Lavabo PMR ens 1,00 450,00 450,00
1.4.5.7 Evier U 1,00 562,50 562,50
1.4.5.8 Lavabo Ens 1,00 493,75 493,75
1.4.5.9 Accessoires de fixation et de raccordement ens 1,00 100,00 100,00
Sous-total Appareils sanitaires 3 650,00
1.4.6 Désinfection, rinçage, equilibrage
1.4.6.1 Désinfection, rinçage et équilibrage des insallations Ens 1,00 287,50 287,50
Sous-total Désinfection, rinçage, equilibrage 287,50
Sous-total TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE 10 553,12
Sous-total LOT N°12 : CHAUFFAGE - VENTILATION - 75 929,20
Total H.T. 75 929,20
Total T.V.A. 20,00 % 15 185,84
Total T.T.C. 91 115,04
| Net à payer (Euro) 91 115,04
La TVA à acquitter subira des variations éventuelles découlant des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur lors des réglements. Les prix sont établis sur la base du taux de TVA en vigueur au jour de la remise de l'offre. Toute variation ultérieure de taux sera répercutée sur le prix.
29/11/2024
Devis valable 120 jours sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
Signature - Cachet SARL Mourques Serge
RARE le : 1 1
Mode de Règlement : Comptant Chèque
Devis N° 0479231
Bon pour Accord.
Signature - Cachet Client:
OSage
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOU" au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 188 Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuit bloctel.gouv.fr
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Dior our ra nov ù vppouruurr mrvver ur ro Site
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Récapitulatif Quantité Prix U.] Montant H.T.
1 LOT N°12 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE 1,00| 75 929,20 75 929,20
151 INSTALLATION DE CHANTIER 1,00 2 083,00 2 083,00
1:2 TRAVAUX DE CHAUFFAGE 1,00! 48 687,74 48 687,74
1.2.1 Adaptation chaufferie bois 1,00| 16 762,50 16 762,50
1.2.2 Réseau de chaleur 1,00! 11 466,00 11 466,00
1.23 Sous-station Moulin Juéry 1,00 8 858,50 8 858,50
1.2.4 Distribution intérieure 1,00 3 570,55 3570,55
1.2.5 Plancher chauffant 1,00 7 940,19 7 940,19
1.2.6 Mise en service 1,00 45,00 45,00
1:2:7 Rinçage, réglages et équilibrage des installations 1,00 45,00 45,00
1.3 TRAVAUX DE VENTILATION 1,00! 14 605,34 14 605,34
1.3.1 Extraction simple-flux R+1 1,00 908,76 908,76
1.3.2 Extraction simple-flux RDC 1,00 137,50 137,50
1.33 Centrale double-flux 1,00 5 383,76 5 383,76
1.3.4 Réseau de gaine 1,00 4 582,07 4 582,07
1.3.5 Registre salle de réunion 1,00 1 350,00 1 350,00
1.3.6 Cartouche coupe feu 1,00 51,25 51,25
1:37 Bouches de soufflage et d'extraction 1,00 667,50 667,50
1.3.8 Entrées d'air 1,00 70,00 70,00
1.3.9 Rejet et prise d'air en façade 1,00 140,00 140,00
1.3.10 Rejet et prise d'air en toiture 1,00 237,50 237,50
1:3:11 Raccordements électriques 1,00 195,00 195,00
1:3:12 Voyant de signalisation défaut général 1,00 234,75 234,75
13:13 Coup de poing d'arrêt d'urgence 1,00 284,75 284,75
1.3.14 Mise en service 1,00 100,00 100,00
1.3.15 Réglage, équilibrage des installations 1,00 262,50 262,50
1.4 TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE 1,00! 10 553,12 10 553,12
1.4.1 Alimentation AEP 1,00 45,00 45,00
1.4.2 Production ECS 1,00 635,21 635,21
1.4.3 Distribution interieure 1,00 3 750,85 3 750,85
1.4.4 Evacuations 1,00 2 184,56 2 184,56
1.4.5 Appareils sanitaires 1,00 3 650,00 3 650,00
1.4.6 Désinfection, rinçage, equilibrage 1,00 287,50 287,50
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR gé7
age
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 Bt Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitema bloctel.gouv.fr
nt sur la liste d'opposition Bloctel sur le site
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 SERGE / + QUALIBAT, Votrelebelldelfabitites
N° de certificat :
E-E122539
[ D
$ RUE DE LA PLANEZE ST FLOUR COMMUNAUTE 15100 SAINT FLOUR
& 04 71 60 0591 ZI DU ROZIER COREN
Email contact@mourguesserge.com VILLAGE ENTREPRISE
Www.mourguesserge.com
15100 SAINT FLOUR
DEVIS “ #
Réf. : 0479232 MC | Tél.: 0471237636 /8 80 00 76 M. VediFax :7 77 99 07 95 Astreinti)
Date : 29/11/24
Réhabilitation et extension du Moulin Juéry en Office du tourisme
CHAUDES-AIGUES (15100)
LOT 13 : ELECTRICITE - COURANTS FORTS & FAIBLES
N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
1 LOT : ELECTRICITE - COURANTS FORTS &
FAIBLES
41 PREPARATION DE CHANTIER
+.1:1 Installations de chantier conformes au PGC ENS 1,00 300,00 300,00
1:12 Etudes d'exécution ENS 1,00 425,00 425,00
1.13 Dossier des Ouvrages Exécutés ENS 1,00 250,00 250,00
Sous-total PREPARATION DE CHANTIER 975,00
1.2 MISES A LA TERRE
1.2:1 Cäblette de cuivre nu de 25mm? posée en fond de fouille, y ML 50,00 6,56 328,00
compris piquets
1.2:2 Barrette de coupure et de mesure U 1,00 63,30 63,30
1:23 Liaison équipotentielle principale ENS 1,00 274,27 274,27
1.2.4 Liaisons équipotentielles secondaires ENS 1,00 37,00 37,00
1:25 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS 1,00
Sous-total MISES A LA TERRE 702,57
1.3 BRANCHEMENT
1.3:1 ECP2D (À la Charge d'ENEDIS) SO
1.3:2 Platine tarif bleu tétraphasé ( À la Charge d'ENEDIS) SO
1.3.3 Disjoncteur de branchement 4P 63A ( A la Charge SO
d'ENEDIS)
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A TVA intracommunautaire : FRO533003283000011 - SIRET 33003283000011 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 86. Assurance SMABTP Contrat N°1247000 / 001 336212/69
'age 1
Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel sur le site
ige bloctel.gouv.fr
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 ©Sage
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 43214 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1 Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratui bloctel.gouv.fr
B{
N° Désignation U Qte | Prix unit.| Montant H.1.
1.3.4 Alimentation tableau depuis comptage en RO2V4x25mm? ML 20,00 36,43 728,60
Sous-total BRANCHEMENT 728,60
1.4 ARMOIRES ET DISTRIBUTION PRINCIPALE
1.4.1 Tableau Général Basse Tension U 1,00] 7 950,00 7 950,00
1.4.2 Parafoudre 50kA en coffret séparé (Compris dans TGBT) U 1,00
1.4.3 Sous Comptage Eclairage U 5,00 213,75 1 068,75
1.4.4 Sous Comptage Prises de courant U 5,00 213,75 1 068,75
1.4.5 Sous Comptage Chauffage U 5,00 213,75 1 068,75
1.4.6 Sous Comptage ventilation U 1,00 213,75 213,75
1.4.7 Chemins de câbles "Courants Forts" ENS 1,00 657,60 657,60
1.4.8 Chemins de câbles "Courants Faibles"" ENS 1,00 592,60 592,60
1.4.9 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS 1,00
Sous-total ARMOIRES ET DISTRIBUTION PRINCIPALE 12 620,20
1.5 ALIMENTATIONS FORCES
1:51 Alimentation "Alarme incendie" en câble U1000 R2V ENS 1,00 64,00 64,00
3G2,5mm?, en attente sur boîte de raccordement
1:5:2 Alimentation "Baie informatique" en câble U1000 R2V ENS 1,00 177,42 177,42 3G2,5mm?, en attente sur bloc de 6 PC 2P+T 16A
1:5:3 Alimentation ""Vidéoprojecteur + HDMI" en câble U1000 R2V | ENS 1,00 295,07 295,07 3G2,5mm?, en attente sur prise de courant 2P+T 16A avec
Câble HDMI
1.5.4 Alimentation "Ecran + HDMI" en câble U1000 R2V ENS 1,00 295,07 295,07 3G2,5mm?, en attente sur prise de courant 2P+T 16A avec
Câble HDMI
1:55 Alimentation ""Frigo"" en câble U1000 R2V 3G2,5mm°, en ENS 1,00 120,19 120,19 attente sur prise de courant 2P+T 10/16A
1.5.6 Alimentation ""Plaques"" en câble U1000 R2V 3G6mm°, en ENS 1,00 183,15 183,15 attente sur boite de dérivation
1.5:7 Alimentation ""Ecran int." en câble U1000 R2V 3G2,5mm°?, en | ENS 1,00 132,99 132,99 attente sur prise de courant 2P+T 10/16A
1.5.8 Alimentation ""Ecran ext." en câble U1000 R2V 3G2,5mm°, en| ENS 1,00 152,19 152,19 attente sur prise de courant 2P+T 10/16A
11529 Alimentation ""Borne tactile"" en câble U1000 R2V 3G2,5mm°, | ENS 1,00 88,19 88,19 en attente sur prise de courant 2P+T 10/16A
1.5.10 Alimentation ""Sèche mains" en câble U1000 R2V 3G2,5mm°, | ENS 1,00 169,45 169,45 en attente sur sortie de câble
1.511 Sèche mains. U 1,00 289,40 289,40
15:12 Alimentation ""Enseigne"" en câble U1000 R2V 3G2,5mm°, en | ENS 3,00 92,65 277,95 attente sur sortie de câble
1:51 Coffret de coupure U 1,00 176,35 176,35
1.5.14 Alimentation ""Arrêt d'urgence électrique" en câble U1000 ENS 1,00 93,00 93,00 R2V 2x1,5mm? en attente sur boite de raccordement
1.5.15 Arrêt d'urgence électrique U 1,00 225,00 225,00
1.5.16 Alimentation ""Borne de recharge" en câble U1000 R2V ENS 1,00 309,00 309,00 3G6mm? en attente sur boite de raccordement
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLAU Page 2
lement sur ra ns u Uppusiuurr pivvici our 12 Site
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 Le bénéficiaire du service qui ne souhai
a 2
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A
Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 865 te pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitementlsurta-iste-d'espesition-Btoctetsortesite—
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N° Désignation U Qté | Prix unit. Montant
H.T.
St Alimentation ""VMC"" en câble CR1 3G2,5mm?, en attente sur | ENS
1,00 112,50 112,50 boîte de raccordement
1.5.18 Alimentation ""CTA"" en câble U1000 R2V 3G2,5mm?, en ENS 1,00
51,20 51,20 attente sur boîte de raccordement
1.5.19 Alimentation ""Sous station" en câble U1000 R2V 3G2,5mm2, | ENS 1,00 64,00 64,00 en attente sur boîte de
raccordement
1.5:20 Alimentation "Extracteur" en câble U1000 R2V 3G2,5mm2, ENS 1,00 115,20 115,20 en attente sur boîte de
raccordement
1:5:21 Alimentation "Wifi" en câble U1000 R2V 3G2,5mm?, en ENS
3,00 65,79 197,37 attente sur prise de
courant 2P+T 10/16A
1.5.22 Alimentation "Cordon chauffant" en câble U1000 R2V ENS
1,00 208,38 208,38 3G2,5mm?, en attente
sur prise de courant 2P+T 10/16A
1.5.23 Cordon chauffant U
1,00 226,35 226,35
1.5.24 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS
1,00
Sous-total ALIMENTATIONS FORCES 4 023,42
1.6 ECLAIRAGE ET PRISES DE COURANT
1.6.1 RDC
1.6:1.1 Accueil
1.6.1.1.1 | Suspension linéaire LED 23W/m 1786Im/m 3000K Marque ML 14,00
461,80 6 465,20 Lightnet Type Liquid Line-G3
1.6.1.1.2 | Spot LED orientable 7W 650lm 3000K Marque ARIC Type U 10,00
56,31 563,10 TIPO Rond, Couleur au choix Blanc
ou Alu
1.6.1.1.3 | Spot LED 5W 520lm 3000K (5W plus accessible à la vente) U 9,00
56,31 506,79 Spot LED orientable 7W 650lm 3000K
Marque ARIC Type
TIPO Rond, Couleur au choix Blanc ou Alu
1.6.1.1.4 | Suspension LED 3W 240Im 4000K Marque CUBISPOT U 1,00
417,08 417,08
1.6.1.1.5 |1 points lumineux commandés depuis tableau d'allumage ENS 2,00
41,34 82,68 * Suspension Linéaire
* Suspension LED
1.6.1.1.6 |3 points lumineux commandés depuis tableau d'allumage ENS 1,00
108,12 108,12 * Au dessus de l'écran
1.6.1.1.7 |15 points lumineux commandés depuis tableau d'allumage ENS 1,00
349,80 349,80 * Zone îlot / Vitrine / Boutique
1.6.1.1.8 |Tableau d'allumage U 1,00
474,03 474,03
1.6.1.1.9 |Prise de courant 2P+T 10/16A 11,00
72,19 794,09
Sous-total Accueil 9 760,89
1.6.1.2 Famille
1.6.1.2.1 |Downlight LED 21W 2070lm 4000K Marque Thorn Type U 9,00
100,47 904,23 CETUS3M 25.4W
1.6.1.2.2 |Spot LED orientable 7W 650lm 3000K Marque ARIC Type U 4,00 56,31 225,24 TIPO Rond, Couleur au choix Blanc
ou Alu
1.6.1.2.3 |4 points lumineux commandés depuis tableau d'allumage ENS 1,00
120,84 120,84
1.6.1.2.4 |9 points lumineux commandés depuis tableau d'allumage ENS 1,00
222,60 222,60
1.6.1.2.5 |Prise de courant 2P+T 10/16A U
4,00 72,19 288,76
Sous-total Famille 1 761,67
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR & Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU Date de télétransmission : 11/07/2025 Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Désignation U Qte | PriX UNIT.|
MONLANEL ri. 1.
1.6.1.3 Bureau
1.6.1.3 Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K Marque U
1,00 978,75 978,75
Lightnet Type MATRIC-A3
16.132 |Downlight LED 15.5W 2048lm 4000K Marque Thorn Type U 1,00
78,52 78,52
CETUS3M 15.5W
161.33 |2 points lumineux commandés en simple allumage ENS 1,00
67,32 67,32
16.134 |Prise de courant 2P+T 10/16A U 11,00
72,19 794,09
Sous-total Bureau 1 918,68
1.6.1.4 WC Ménage
16141 |Downlight LED 15.5W 2048lm 4000K Marque Thorn Type U 2,00 78,52
157,04
CETUS3M 15.5W
16.142 |Détecteur de présence à 360° U 2,00
80,33 160,66
16.143 |1 point lumineux commandé par 1 détecteur de présence ENS 2,00
57,60 115,20
1.6.1.4.4 Prise de courant 2P+T 10/16A
U 1,00 72,19 72,19
Sous-total WC Ménage 505,09
1.6.1.5 Stockage
16151 |Hublot LED 16.3W 1950lm 4000K à détection Marque Thorn U 1,00
142,36 142,36
Type KAONA
16.152 |Alimentation de point lumineux ENS 1,00
46,80 46,80
16.15.3 |Prise de courant 2P+T 10/16A IP55 U 1,00
67,28 67,28
Sous-total Stockage 256,44
1.6.1.6 Escalier R+1 / RDC
1.6.1.6.1 |Applique rectangulaire LED 20W 25841m 3000K U 3,00
222,61 667,83
1.6.1.6.2 |Détecteur de présence à 360° U 2,00
59,05 118,10
1.6.1.6.3 |3 points lumineux commandé par 2 détecteurs ENS 1,00
165,60 165,60
Sous-total Escalier R+1 / RDC 951,53
1.6.1.7 Escalier colimaçon R+1/ RDC
1.6:1.7 Tubulaire LED 19W 2170lm 4000K à détection Marque U 4,00
325,19 1 300,76
SECULITE Type FILA70 à détection
1.6.1.7.2 |3 points lumineux commandé par 2 détecteurs SO
1.6.1.7.3 |4 points lumineux à détection intégré ENS 1,00
194,40 194,40
Sous-total Escalier colimaçon R+1 / RDC 1 495,16
1.6.1.8 Bureau 2
1.6.1.8 Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K Marque U
1,00 978,75 978,75
Lightnet Type MATRIC-G3
1.6.1.8.2 1 points lumineux commandés en simple allumage ENS
1,00 67,32 67,32
1.6.1.8.3 Prise de courant 2P+T 10/16A U
6,00 72,19 433,14
Sous-total Bureau 2 1 479,21
1.6.1.9 Réunion
1.6.1.9 Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K Marque U 2,00
978,75 1 957,50
Lightnet Type MATRIC-G3
1.6.19.2 |Spot LED 5W 520lm 3000K SO
1.6.19.3 |Spot LED orientable 7W 650lm 3000K Marque ARIC Type U 2,00
56,31 112,62
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLC
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 43214 Page 4
Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214/1
Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire grathiemen sur 1e nous à vppuwnmms mise __'le site
©Sage
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Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Designation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
TIPO Rond, Couleur au choix Blanc ou Alu
1.6.1.9.4 |2 points lumineux commandés en va et vient ENS 1,00 188,87 188,87
1.6.1.9.5 |2 points lumineux commandés en simple allumage ENS 1,00 76,89 76,89
1.6.1.9.6 |Prise de courant 2P+T 10/16A U 10,00 72,19 721,90
Sous-total Réunion 3 057,78
1.6.1.10 Toilette
1.6.1.10.1 | Spot LED 5W 520lm 3000K SO 2,00
1.6.1.10.2 | Spot LED orientable 7W 650lm 3000K Marque ARIC Type U 2,00 56,31 112,62 TIPO Rond, Couleur au choix Blanc ou Alu
1.6.1.10.3 | Détecteur de présence à 360° U 2,00 80,33 160,66
1.6.1.10.4 |1 point lumineux commandé par 1 détecteur de présence ENS 2,00 46,80 93,60
1.6.1.10.5 |Prise de courant 2P+T 10/16A U 1,00 72,19 72,19
Sous-total Toilette 439,07
Sous-total RDC 21 625,52
Sous-total ECLAIRAGE ET PRISES DE COURANT 21 625,52
A ECLAIRAGE EXTERIEUR
1.71 Bandeau LED 7.2W/m 1280lm/m 3000K Marque EUROPOLE | ML 3,00 268,75 806,25 Type FORT LIGHT IP67
1:42 Encastré LED 12.6W 806lm/m 3000K - Marque EUROPOLE U 7,00 287,50 2 012,50 Type COLOSS 3 15W Switch 2.4k/3k/4k Flux
1550/1710/1770lm (110lm/W)
1.7.3 Alimentation de point lumineux extérieur sur inter U 10,00 75,60 756,00 crepusculaire et horaire
1.7.4 Inter horaire crépusculaire U 1,00 265,00 265,00
1.7.5 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS 1,00
Sous-total ECLAIRAGE EXTERIEUR 3 839,75
1.8 ECLAIRAGE DE SECOURS
Note Marque EATON - LUMINOX
1.8.1 Bloc autonome d'éclairage de secours autotestable 45 U 7,00 77,36 541,52 Lumens
1.8.2 Alimentation des BAES en câble U1000 R2V 5x1,5mm?2 ENS 7,00 72,00 504,00
1.8.3 Télécommande U 1,00 102,62 102,62
1.8.4 Divers accessoires de pose et de raccordement SO 1,00
Sous-total ECLAIRAGE DE SECOURS 1 148,14
19 TELEPHONE / INFORMATIQUE
Note : Marque GIGAMEDIA
1.9.1 Baie de brassage 24U ENS 1,00 948,74 948,74
1.9.2 Prise RJ45 Téléphonique / Informatique catégorie 6A U 23,00 19,79 455,17
1.9.3 Câblage des prises RJ45 en câble catégorie 6A ENS | 23,00 123,60 2 842,80
1.9.4 Raccordement sur la baie informatique (Compris) ENS | 23,00
1.95 Cordons de brassage U 23,00 4,13 94,99
1.9.6 Recettage ENS 1,00 458,85 458,85
1.9.7 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS 1,00
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR usé
ige
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 Bt Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitema bloctel.gouv.fr
NL SUT là 1ISte Q OPpOSIUION DIOCIEI SUT 1 SItè
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 IN LÉDIYIIAUUII vu MES Qu sun verve) anses nues
Sous-total TELEPHONE / INFORMATIQUE 4 800,55
1.10 ALARME INCENDIE
Note Marque EATON Type NUGELEC
1.10.1 Centrale d'alarme de type 4 ENS 1,00 224,23 224,23
1.10.2 Déclencheur manuel U 4,00 43,94 175,76
1.10.3 Câblage des déclencheurs manuels ENS 4,00 84,00 336,00
1.10.4 Sirène d'alarme U 4,00 53,25 213,00
1.10.5 Câblage des sirènes ENS 4,00 60,00 240,00
1.10.6 Flash d'alarme U 2,00 71,87 143,74
1.10.7 Câblage des flash ENS 2,00 60,00 120,00
1.10.8 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS 1,00
Sous-total ALARME INCENDIE 1 452,73
1:71 BOUCLE MAGNETIQUE
Note : Matériel RONSON
1.11.1 Kit boucle magnétique avec ampli + micro + boucle Accueil U 1,00 512,50 512,50
1.142 Câblage ENS 1,00 125,18 125,18
1.11.3 Divers accessoires de pose et de raccordement ENS 1,00
Sous-total BOUCLE MAGNETIQUE 637,68
1.12 CONTRÔLE DES INSTALLATIONS
1.12.1 Contrôle des installations électriques par un organisme agréé | ENS 1,00 595,00 595,00
1.12.2 Certificat CONSUEL "Services généraux" ENS 1,00 206,40 206,40
1.12.3 Compte prorata 1% ENS 1,00 640,00 640,00
Sous-total CONTRÔLE DES INSTALLATIONS 1 441,40
Sous-total LOT : ELECTRICITE - COURANTS FORTS 53 995,56
N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
Variantes du devis
2 Variantes
2: Luminaires
2.1.1 Spots
2.1.1.1 Spot LED orientable 7W 650lm 3000K Marque ARIC Type U -27,00 56,31 -1 520,37 TIPO Rond, Couleur au choix Blanc ou Alu
2,1.1:2 Variante - Spot LED orientable 7W 650lm 3000K - Marque U 27,00 46,61 1 258,47 EUROPOLE Couleur au choix OR, Noir, Alu, Blanc
Sous-total Spots -261,90
2.1.2 Bureau 1
2:1.2.1 Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K Marque U -1,00 978,75 -978,75 Lightnet Type MATRIC-A3
2.2.2 Variante - Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K U 1,00 617,56 617,56 Rappel : Les variantes ne sont pas comprises dans le total du document
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR Page 6
OSage
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 16€ Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuite: bloctel.gouv.fr
: site
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
Variantes du devis
Marque Indigo Type LINEAR 2 C - Proposition Push DIM -
Couleurs au choix Noir Mat - Moir Mat + Argent - Blanc
Mat - Blanc Mat + Argent
2.123 2 points lumineux commandés en simple allumage ENS -1,00 131,12 -131,12
2.1.2.4 1 points lumineux commandés en simple allumage ENS 1,00 67,32 67,32
2:1:2.5 1 points lumineux commandés en bouton poussoir DALI ENS 1,00 112,51 112,51
Sous-total Bureau 1 -312,48
2:1:9 Bureau 2
2.1:2:1 Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K Marque U -1,00 978,75 -978,75 Lightnet Type MATRIC-A3
2.1.3:2 Variante - Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K U 1,00 586,37 586,37 Marque Indigo Type LINEAR 2 C - Proposition Push DIM -
Couleurs au choix Noir Mat - Moir Mat + Argent - Blanc
Mat - Blanc Mat + Argent
2.1.3.3 1 points lumineux commandés en simple allumage ENS -1,00 99,22 -99,22
2.1.3.4 1 points lumineux commandés en bouton poussoir DALI ENS 1,00 112,51 112,51
Sous-total Bureau 2 -379,09
2.1.4 Réunion
2.1.4.1 Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K Marque U -2,00 978,75 -1 957,50 Lightnet Type MATRIC-A3
2.1.4.2 Variante - Linéaire saillie LED 17W/m 2500m/m 4000K U 2,00 586,37 1 172,74 Marque Indigo Type LINEAR 2 C - Proposition Push DIM -
Couleurs au choix Noir Mat - Moir Mat + Argent - Blanc
Mat - Blanc Mat + Argent
2.1.4.3 2 points lumineux commandés en va et vient ENS -1,00 188,87 -188,87
2.1.4.4 2 points lumineux commandés en bouton poussoir DALI ENS 1,00 203,42 203,42
Sous-total Réunion -770,21
Sous-total Luminaires -1 723,68
Sous-total Variantes -1 723,68
Rappel : Les variantes ne sont pas comprises dans le total du document
Total H.T. 53 995,56
Total T.V.A. 20,00 % 10 799,11
Total T.T.C. 64 794,67
| Net à payer (Euro) 64 794,67
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ige
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 8€ Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitemeht sur la liste d'opposition Bloctel sur le site bloctel.gouv.fr
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 vigueur lors des réglements. Les prix sont établis sur la base du taux de TVAen vigueur au jour de la remise de l'offre. Toute variation ultérieure de taux sera répercutée sur le prix.
29/11/2024
Devis valable 120 jours sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
À Sarccssssisensessecssarsns le : [1 Devis N° 0479232
Mode de Règlement : Comptant Chèque Bon pour Accord.
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OSage
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 168
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N° Récapitulatif Quantité Prix U. Montant H.T.
1 LOT : ELECTRICITE - COURANTS FORTS & FAIBLES 1,00| 53 995,56 53 995,56
LE PREPARATION DE CHANTIER 1,00 975,00 975,00
1.2 MISES A LA TERRE 1,00 702,57 702,57
1.8 BRANCHEMENT 1,00 728,60 728,60
1.4 ARMOIRES ET DISTRIBUTION PRINCIPALE 1,00| 12 620,20 12 620,20
1,5 ALIMENTATIONS FORCES 1,00 4 023,42 4 023,42
1.6 ECLAIRAGE ET PRISES DE COURANT 1,00| 21 625,52 21 625,52
1.6.1 RDC 1,00| 21 625,52 21 625,52
1.6.1.1 Accueil 1,00 9 760,89 9 760,89
1.6.1.2 Famille 1,00 1 761,67 1 761,67
1.6;:13 Bureau 1,00 1 918,68 1 918,68
1.6.1.4 WC Ménage 1,00 505,09 505,09
1.6.1.5 Stockage 1,00 256,44 256,44
1.6.1.6 Escalier R+1 / RDC 1,00 951,53 951,53
1.6.1.7 Escalier colimaçon R+1 / RDC 1,00 1 495,16 1 495,16
1.6.1.8 Bureau 2 1,00 1 479,21 1 479,21
1.6.1.9 Réunion 1,00 3 057,78 3 057,78
1.6.1.10 Toilette 1,00 439,07 439,07
1.7 ECLAIRAGE EXTERIEUR 1,00 3 839,75 3 839,75
1.8 ECLAIRAGE DE SECOURS 1,00 1 148,14 1 148,14
1.9 TELEPHONE / INFORMATIQUE 1,00 4 800,55 4 800,55
1.10 ALARME INCENDIE 1,00 1 452,73 1 452,73
1.11 BOUCLE MAGNETIQUE 1,00 637,68 637,68
1:72 CONTRÔLE DES INSTALLATIONS 1,00 1 441,40 1 441,40
2 Variantes 1,00! -1723,68 -1 723,68
2.1 Luminaires 1,00] -1723,68 -1 723,68
2:14 Spots 1,00 -261,90 -261,90
22 Bureau 1 1,00 -312,48 -312,48
2.1.3 Bureau 2 1,00 -379,09 -379,09
2.1.4 Réunion 1,00 -770,21 -770,21
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUP Page 8
: site
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
N° affaire 393-BCE-23 Date déc-24
Opération: REHABILITATION ET EXTENSION DU
MOULIN JUERY
Lot: 14 DESAMIANTAGE
| ADDITIF DEPLOMBAGE Logo entreprise Coordonnées entreprises
Maître d'ouvrage / client: SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
N° Désignation des ouvrages élémentaires Unité | Quantité P.U.H.T. Produit H.T.
TRANCHE FERME
2 |DESCRIPTION DES OUVRAGES
Installations de chantier| Ens 1,00 6 065,00 € 6 065,00 €
Plan de retrait| Ens 1,00 800,00 € 800,00 €
Éléments en amiante à retirer
Fenetre (Joint de mastic de vitrage) U 6,00 100,00 € 600,00 €
Fermeture provisoire des baies| U 6,00 100,00 € 600,00 €
3 |DEPLOMBAGE
Confinement aux accès| Ens 1,00 500,00 € 500,00 €
Dépose du revêtement| Ens 1,00 3 500,00 € 3 500,00 €
Contrôles en fin d'opération | Ens 1,00 450,00 € 450,00 €
Rapport final d'intervention | Ens 1,00 150,00 € 150,00 €
Montant H.T. 12 665,00 €
T.V.A. : 20,00% 2 533,00 €
Montant T.T.C. 15 198,00 €
07/01/2025
171 Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250708-DEC2025-400-AU
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025