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Arrêté - 1582549824 Voie Verte 17 06 2019
Compte-Rendu - 1606723603 COMPTE RENDU SEANCE DU 10 06 2020
Déliberation - 1453820490 2009 06 24
Document publié le Mercredi 24 juin 2009 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Déliberation - 1453820490 2009 06 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Institutions publiques,
Département de la Meuse Arrondissement de Verdun Canton de Charny
Commune de CHAMPNEUVILLE
Séance du Conseil Municipal
L’an deux mille neuf, le 24 juin 2009.
Le Conseil Municipal de la Commune de Champneuville étant assemblé en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LEFORT, Maire, et après convocation légale des 10 membres en exercice faite le 16 mars 2009.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs tous les Membres en exercice sauf Valérie Croissant, Cathy Chaplet. Il a été procédé, conformément à l’article L 121-14 du code des communes, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil ; Nicolas HERTKORN, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a accepté. Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Daniel LEFORT aux délibérations suivantes :
Objet de la délibération N° 60 : projet de parc national de forêt feuillue de plaine
Le Grenelle de l’environnement a retenu le principe de création d’un parc national de forêt feuillue .La zone de Verdun est retenue pour une phase exploratoire de faisabilité. M le maire présente la démarche de Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement Durable et de l’Aménagement du Territoire ( MEEDDAT) pour choisir un site. Par courrier du 15 avril 2009 M Le Préfet nous demande notre avis sur le projet, la municipalité ne voit pas de point particulièrement négatif. Les quelques contraintes mentionnées n’ont pas retenu notre attention lorsque l’on pense aux générations futures. Le conseil municipal considère ce dossier comme particulièrement intéressant et souhaite dire pourquoi il veut être partie prenante dans ce projet.
Champneuville est au milieu géographique du futur parc national de forêt feuillue de plaine. Déjà concernée à 50 % par Natura 2000, le territoire de la commune est inclus à 100 % dans ce projet. Le dossier montre combien le lien Nature – Culture est important. A l’issue de la première guerre mondiale, notre territoire a vu sa nature et sa culture disparaître. Un projet de territoire, lié à la Solidarité Nationale, grâce au Parc National pourrait être considéré comme une réparation d’avenir du préjudice subi par notre territoire. Le Parc apporterait une plus-value importante pour une image diversifiée de la zone rouge
Dans le dossier, il est mentionné « nécessité de concevoir le parc comme un laboratoire d’expérimentation », dans ce domaine, les potentialités présentes sur notre site sont indéniables et devraient intéresser nombre de chercheurs. En effet nous sommes dans une zone de reconquête avec une nouvelle orientation forestière, avec des milieux pionniers très intéressants permettant des recherches nouvelles (plantation d’arbres pouvant dépolluer définitivement la terre,…). Ce parc ne peut être qu’une opportunité tant sur le plan économique, touristique, écologique que sur le plan culturel et conforterait les démarches déjà engagées.
En conséquence après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, est particulièrement favorable à la création de ce parc et donne son soutien sans réserve pour que sur son territoire l’on puisse conjuguer à la fois la mémoire de l’Histoire et le richesse de notre patrimoine naturel
Objet de la délibération N° 61 : Choix d’un architecte pour la rénovation des bâtiments
communaux et ses annexes
Suite à l’appel public à la concurrence du 7 mai 2009 et après entretien avec les architectes sélectionnés, M le maire présente les 3 derniers dossiers retenus.
Après en avoir débattu le conseil municipal estime que le mieux disant dans sa démarche environnementale est le dossier de l ‘Atelier d’Architecture de Mme Agnès RIES 21 rue Voltaire 55000 BAR LE DUC et décide de retenir son offre. Le maire est autorisé à signer tous les documents relatifs à ce dossier. Objet de la délibération N° 62 : adhésion Office de Tourisme du Pays Verdunois.
M le Maire explique le rôle de l’ Office de Tourisme du Pays Verdunois et l’importance d’être un de ses partenaires. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, donne son accord pour l’adhésion de la commune de Champneuville à l’ Office de Tourisme du Pays Verdunois et autorise le maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Objet de la délibération N° 63 : Expérimentation du seuil de 0,6V/m aux antennes relais
M le Maire explique que, suite au Grenelle de la téléphonie mobile, l’Association National Robin des Toits propose, avec le soutien de l’association des maires de France, la mise en place d’expérimentation grandeur nature du seuil de précaution sanitaire de 0,6V/m. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide de proposer la candidature de la commune de Champneuville pour devenir village pilote à cette expérimentation.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an dits
Nota : Le Maire certifie que le compte-rendu de ces délibérations a été affiché à la Mairie le 24 juin 2009, que la convocation du Conseil avait été faite le 17 juin 2009, que le nombre des membres en exercice était de 10.