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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Industrie,
É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
D É P A R T E M E N T D U H A U T - R H I N
COMMUNE DE VILLAGE-NEUF
Tél. 03 89 89 79 19 – www.mairie-village-neuf.fr
_____
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du mardi 10 février 2026
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026 Approuvé
3-1 Compte Administratif et Compte de Gestion de l’exercice 2025 – 3-1. Budget Principal Approuvé
3-2
Compte Administratif et Compte de Gestion de l’exercice 2025 - 3-2.
Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune de Village-
Neuf - Année 2025
Information
4 Débat d’Orientation Budgétaire Approuvé
5-1 Subventions aux associations - 5-1. Subventions de fonctionnement à divers organismes Approuvé
5-2 Subventions aux associations - 5-2. Subvention à la FNACA pour l’acquisition d’une nouvelle bannière Approuvé
6
Informations et communications diverses - Communication des
dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le
21 janvier 2026 et le 3 février 2026
Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 12/02/2026.
Fait à Village-Neuf, le 12 février 2026
La Maire,
Isabelle TRENDEL
Affichage le :
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