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Déliberation - DeliberatIon 03 2023
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - DeliberatIon 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC - ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°03-2023
Séance du 23 Février 2023
Date Convocation : 10/02/2023 Date Affichage :
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 09
10/02/2023
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 09
Nombre de procurations : 0
Nombre de voix exprimées : 09
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-trois Février à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac-
Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de
Robiac-Rochessadoule, Salle des Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri,
Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Mme LEZÉ Christine Adjoints, M. CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme THOMASSET Marie-Christine, Mme MILLET Cécile, Mme AGRA Régine.
Absents ayant donné pouvoir :
Absents excusés : Mme ADAM Agnès.
Absents : M. PERCETTI Jérôme, M. PONTET Jean-Luc.
Secrétaire de séance : Mme PELATAN Nicole
| Objet de la délibération : SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2023 |
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, qu'il a reçu des dossiers de demande de subvention
de 3 associations suivantes.
Après examen des différentes demandes le conseil municipal après en avoir délibéré décide à
l'unanimité d'attribuer les montants suivants :
“Boule Joyeuse
ASSOCIATION SUBVENTION
Les Amis de la Cèze 100,00 €
Le Clin d'œil Cévenol 600,00 €
300,00 €
: 700,00 € Boule Joyeuse“
* Subvention excep
Le Maire,
M. Henri C
elle pour achat de survêtements pour les licenciés de l'associations
Le Secrétaire,
Mme Nicole PELATAN
Dia en préfecture
7 030-213002165-20230223-DELIB0332023-DE
Reçu le 01/03/2023 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Q 1 MA 2023
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20230223-DELIB0332023-DE
Reçu le 01/03/2023