Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 5 JUIN 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 6 MARS 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 07 FEVRIER 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 17 AVRIL 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 26 MAI 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 19 NOVEMBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 26 JUIN 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 11 JUIN 2020
Procès Verbal - COMPTE RENDU PROCES VERBAL REUNION DU 31 MARS 2025
Compte-Rendu - compte rendu 4 mars 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 MARS 2020
Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune de Bulles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 MARS 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Convocations,
distribution
et affichage
du
18 février
2020
L'an
deux
mil
vingt,
le
dix
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BULLES,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
MASSET
Sylvie,
Maire. ETAIENT
PRESENTS:
Sylvie
MASSET
(procuration
de
Florence
BEEUWSAERT),
Lydie
VASSEUR
(Procuration
de
Christelle
VERMEULEN),
Delphine
BRIDOT,
Jacques
LOUIS
(procuration
de
Anne
LETOCART),
Laurent
VAN
COILLIE,
Didier
MATHYS,
Evelyne
GENEST
(procuration
de
Christophe
LHERMITTE),
Véronique
BRETON.
ABSENTE
EXCUSEE
:
Christelle
VERMEULEN
(procuration
à
Lydie
VASSEUR)
Florence
BEEUWSAERT
(procuration
à Sylvie
MASSET),
Anne
LETOCART
(procuration
à Jacques
LOUIS),
Christophe
LHERMITTE
(procuration
à Evelyne
GENEST)
et Stéphane
PIOT
ABSENT
NON
EXCUSE
: Ludovic
DELVAL
Soit
8 présents
et
12
votants
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
Madame
Lydie
VASSEUR
est secrétaire
de
séance.
SIGNATURE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 FEVRIER
2020
ET
DU
3 MARS
2020
Les
membres
du
Conseil
Municipal
signent
les
comptes
rendus
de
la réunion
du
7
février
2020
et
du
3
mars
2020
IJ—-
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
COMMUNE
Madame
Île
Maire
cède
la place
à Madame
BRIDOT
Delphine,
plus
jeune
de
l’assemblée
pour
donner
lecture
du
compte
administratif 2019
et sort
de
la salle.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte
administratif 2019
qui peut
se résumer
ainsi :
Fonctionnement : DÉPENSES :
501
341.30€
RECETTES :
991
494,37
€
EXCEDENT
:
490
153.07
€
Investissement : DEPENSES :
220
417.46
€
RECETTES :
532
298.18
€
EXCEDENT
311
880.72
€
Vote
pour
à
l'unanimité
sauf
au
chapitre
012
Charges
du
personnel
1
abstention
(MATHYS
Didier)
I[-
COMPTE
DE
GESTION
2019
COMMUNE
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
de
gestion
2019
du
Percepteur
qui
présente
des
résultats
identiques
au
compte
administratif 2019
de
la commune.
Vote pour
à l’unanimitéIT-
AFFECTATION
DE
RESULTATS
COMMUNE
Le
Conseil
Municipal,
considérant
les
résultats
du
compte
administratif
2019
décide
les
affectations
suivantes
au
Budget
Primitif 2020:
Compte
001
investissement
recette
:
311
880.72
€
Compte
002
fonctionnement
recette :
490
153.07
€
Considérant
que
l’excédent
d’investissement
est
suffisant
au
besoin
de
financement
des
restes
à réaliser
décide
de
ne
rien
inscrire
au
compte
1068
investissement
recette.
Vote pour
à l’unanimité
IV-
QUESTION
DIVERSES
Aucune
question
diverse
n’est
évoquée
par
les
membres
du
Conseil.
Séance
levée
à
: 19H18
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
VASSEUR
Lydie
MASSET
Sylvie
Signatures
des
membres
présents
et remarques
éventuelles.
BRIDOT
Delphine
MATHYS
Didier
VAN
COILLIE
Laurent
GENEST
Evelyne
LOUIS
Jacques
BRETON
Véronique