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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 131119
Document publié le Mercredi 13 novembre 2019 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 131119)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Aménagement du territoire,
06/11/2019 15:39
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 NOVEMBRE 2019
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-131119 - Approbation du protocole d’engagements renforcés et réciproques du
Contrat de Ville du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (Avenant au Contrat de
Ville).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
02-131119 - Adhésion à l’Association « Villes-Internet ».
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
03-131119 – Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et
les Hommes.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
04-131119 – Rapport Développement Durable 2019.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
05-131119 - Rapport sur les Orientations Budgétaires pour 2020.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
06-131119 - Approbation de la Décision Modificative n° 2 après Budget Primitif 2019.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
07-131119 - Admission en non-valeur au titre de l’exercice 2019.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
08-131119 - Gestion pluriannuelle des Autorisations de Programme et Crédits de
Paiement (A.P.C.P.).
Rapporteur : Madame Danielle MENET 06/11/2019 15:39
.../...
09-131119 - Convention avec le comptable public d'Aubagne portant sur les
conditions de recouvrement des produits locaux.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
10-131119 - Approbation de l’Avenant à la convention de groupement de commandes
entre la Ville d’Aubagne et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aubagne. Rapporteur : Madame Danielle MENET
11-131119 - Fixation du tarif de la capture et le remisage des chiens errants à la
fourrière animalière.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
12-131119 - Approbation de l’acquisition Société SINIAT Chemin de Ruissatel.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « COMMERCE ARTISANAT ET PROJETS CENTRE VILLE »
13-131119 - Dérogations dominicales Année 2020 : Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Madame Patricia PELLEN
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
14-131119 - Approbation des tarifs du Conservatoire à compter du 1er janvier 2020.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE »
15-131119 - Approbation des tarifs de la restauration municipale adultes pour l'année
2019/2020.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
16-131119 - Approbation des quotients et tarifs pour les activités de l’éducation, de
l’enfance, des sports et de la restauration scolaire pour l’année 2020.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
17-131119 - Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre la
Ville et A.M.U.-S.T.A.P.S. 2020-2024.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
18-131119 - Approbation du taux de participations familiales en Etablissement
d’Accueil du Jeune Enfant.
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
19-131119 - Approbation des tarifs journaliers 2020 pour l’utilisation du Centre de
Vacances de Saint-Vincent-les-Forts par les adultes et groupes extérieurs.
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL 06/11/2019 15:39
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COMMISSION «SPORT »
20-131119 - Approbation de la convention avec le Conseil Régional au titre de l'année
2018-2019 pour l'utilisation des équipements sportifs par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
21-131119 - Approbation d'une Convention avec le Groupement La Provence/Eurosud
pour l'organisation d'un départ d’étape du « Tour La Provence 2020 ».
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
22-131119 - Revalorisation des montants des chéquiers-cadeaux pour le personnel de la Ville et du C.C.A.S. remis à l’occasion des fêtes de fin d’année dans le cadre de l’action sociale obligatoire.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
23-131119 - Approbation de la nouvelle convention avec la Fédération des commerces et services de proximité des Bouches du Rhône « Terre de
commerces ».
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
24-131119 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
25-131119 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du Conseil
Municipal du 13.11.19.
PROCES-VERBAL
26-131119 - PROCES-VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 09.10.19.
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