Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 28 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française – Département de Maine-et-Loire
__________________________
Commune de Chemillé-en-Anjou
Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Séance du jeudi 28 mai 2026
L'an deux mille vingt six, le vingt huit mai à 19h00, les membres du Conseil municipal de la commune de Chemillé-en-Anjou, se sont réunis en Salle des Conseils du Centre administratif de Chemillé sur la convocation qui leur été adressée par courriel du vendredi 22 mai 2026 par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2122-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Hervé MARTIN, Maire.
date de la convocation : vendredi 22 mai 2026
Le Conseil municipal a désigné pour secrétaire Mme Monique ROUILLARD. Liste des délibérations examinées
lors de la 4ème séance
Délibération 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du Secrétaire de séance
Délibération 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès- verbal de la séance du 30 avril 2026
Délibération 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation de référents déontologues pour les élus
Délibération 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Détermination de la composition de la Commission pour l'accessibilité
Délibération 5 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la commune auprès de la SPL Mauges Tourisme, de la CLE SAGE Evre Thau Saint-Denis et de la SCIC Plateforme Alimentaire des Mauges - CHOIX DU SCRUTIN
Délibération 6 - ADMINISTRATION GENERALE - Société Publique Locale Mauges Tourisme "Osez Mauges" - désignation du représentant au Conseil d'administration et du représentant permanent à l'assemblée générale des actionnaires et mandataires du Conseil d'administration
Délibération 7 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission locale de l'eau du SAGE Evre, Thau, Saint-Denis - désignation d'un représentant
Délibération 8 - ADMINISTRATION GENERALE - Société Coopération d'Intérêt Collectif "Plateforme Alimentaire des Mauges" - désignation du représentant
Délibération 9 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants auprès de l'association du Patrimoine chemillois et modification des représentants au sein de l'Ecole de Musique et de l'Association Cinéma le Club
Délibération 10 - ADMINISTRATION GENERALE - Débat annuel sur la formation des élus
Délibération 11 - INTERCOMMUNALITE - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des membres
Délibération 12 - FINANCES - Désignation d'un président de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques 2025
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr. Délibération 13 - FINANCES - Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 des budgets (Principal, Lotissements, Photovoltaïque, Théâtre Foirail, Transport, Actions Touristiques) du comptable et de l’ordonnateur
Délibération 14 - FINANCES - Services publics locaux - Révision tarifaire annuelle
Délibération 15 - FINANCES - Garantie d’emprunt dans le cadre du financement de l’opération « Revitalisation des centres anciens - place du Château »
Délibération 16 - RESSOURCES HUMAINES - Fixation du nombre de représentants et recueil de l'avis des représentants de la Collectivité au CST et à la FS
Délibération 17 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
Délibération 18 - TOURISME - Convention relative aux modalités d'autorisation de passage - M. SUTEAU
Délibération 19 - PATRIMOINE - Mise à dépôt de vitraux dans les EHPAD Saint-Anne à Tiercé (49) et du Prieuré à Montilliers (49)
Délibération 20 - PATRIMOINE - Organisation de l’exposition « L’épreuve et la Lumière » dans l’église Notre-Dame l’ancienne du 1er juillet au 20 septembre 2026 - Convention de partenariat
Délibération 21 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours pour réparations
Délibération 22 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de rénovation de l'éclairage public 2026 - tests mécaniques
Délibération 23 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de rénovation de 13 armoires
Délibération 24 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Extension éclairage public, place Notre-Dame
Délibération 25 - ESPACES PUBLICS - SIEML - ORANGE - convention particulière tripartite relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques, route de Saint-Lézin
Délibération 26 - ESPACES PUBLICS - SIEML - ORANGE - convention tripartite de mise en souterrain des équipements de communications électroniques, route de Valanjou
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr. Délibération 27 - ESPACES PUBLICS - SIEML - pose de matériels éclairage public - Lotissement de Bel Air
Délibération 28 - ESPACES PUBLICS - ANJOU-FIBRE - convention pour l'utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques de la place du Château.
Délibération 29 - ESPACES PUBLICS - ANJOU-FIBRE - Convention de gestion d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique secteur gare
Délibération 30 - ESPACES PUBLICS - DEPARTEMENT - Convention d'autorisation de travaux, de participation financière et d'entretien - RD 160, rue Nationale
Délibération 31 - ENVIRONNEMENT - SIEML - Convention individuelle pour la réalisation d'un réseau de chaleur -
Délibération 32 - FONCIER - Cession d'une parcelle de terrain nu - OAP Bois Abert - modification du prix
Délibération 33 - FONCIER - Cession d'une portion du chemin rural de la Foutelaie - complément
Délibération 34 - URBANISME - Dénomination de voie - Le Vau de La Jumellière
CHEMILLÉ-EN-ANJOU
le 29 mai 2026
Le Maire,
Hervé MARTIN
#signature#
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr.