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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française – Département de Maine-et-Loire
C o m m u n e d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
C o n s e i l m u n i c i p a l d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
S é a n c e d u j e u d i 1 9 d é c e m b r e 2 0 2 4
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Chemillé-en-Anjou, se sont réunis en Salle des Conseils du Centre
administratif de Chemillé sur la convocation qui leur été adressée par courriel du treize
décembre deux mil vingt-quatre par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2122-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de Monsieur Hervé
MARTIN, Maire.
date de la convocation : 13 décembre 2024
conseillers en exercice : soixante-six 66
conseillers présents : du point 1 au point 2 46
du point 2 au point 28 49
procurations : 8
excusés ou absents : du point 1 au point 16 12
du point 2 au point 15 9
affichage et notification aux services de l’Etat :
Etaient présents (49) :
Christelle BARBEAU, Justine BAZANTAY, Florence BAZANTE, Antoine BIDET, Sophie BIDET-
ENON, Corinne BLOCQUAUX, Anne-Rachel BODEREAU, Nadia BOURDEILLE, Christophe
CAILLEAU, Freddy CAILLEAU (à partir du point 2), Pascal, CASSIN, Marie-Josèphe COURAUD, Nadège DAVID, Salète DILLIEUX, Annick DIXNEUF, Emilie ERGAND, Valérie GERVAIS, Laurent
GIRARD, Fanny GODIN, Fabien GRELLIER, Patrice GRENOUILLEAU, Philippe HERQUIER, Yann HENRY, Bruno HOUET, Brigitte LEBERT, Gérard LEFEBVRE, Catherine LELOUP-COTTIN, Yann
LEROUX, Laurent MAISSIN, Hervé MARTIN, Alain MARTINEAU, Christian MARTINEAU, Virginie
PASCO, Luc PELÉ, Florian PETIT, Christian PEZOT, Laurent PICARD, Claire PIET (à partir du point 2), Christophe PINIER (à partir du point 2), Isabelle POTIER, Dimitri RAGUIN, Isabelle ROBINEAU,
Tiphaine ROULLEAU, Monique ROUILLARD, Anthony SAULGRAIN, Jean-Noël SOCHELEAU,
Odile TIJOU, Frédéric RAIMBAULT, Bénédicte VOISIN.
Etaient absents et ayant donné pouvoirs (8) :
Pascal BATARDIERE, à Yann HENRY Peggy BOSSARD à Christelle BARBEAU
Amélie GAUDICHEAU à Salette DILLIEUX Laurent JAGUELIN à Annick DIXNEUF
Thomas LAURENCEAU à Isabelle POTIER Amélie OLIVIER à Brigitte LEBERT
Sandrine QUIGNON à Christian MARTINEAU Thomas TREMBLAY à Christian PEZOT
Etaient absents ou excusés (9) :
Nathalie BOURIGAULT, Stéphane BOUTIN, Jean-Claude CORROYER, Lorenzo DUARTE, Magalie
FOURAGE, Alix OUDIN, Virginie PACAULT, Yann SEMLER-COLLERY, Nathalie TECHER ;
Le Conseil municipal a désigné pour secrétaire M. Antoine BIDET. Séance du 19 décembre 2024
République Française – Département de Maine-et-Loire
C o m m u n e d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
Liste des délibérations examinées
C o n s e i l m u n i c i p a l d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
Séance du Jeudi 19 décembre 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Délibération 1 -ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 47 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 2 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Autorisation de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – ACTUALISATION BP 2025– Chemillé-en- Anjou
Délibération 3 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Principal– Chemillé- en-Anjou
Délibération 4 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Lotissements – Chemillé-en-Anjou
Délibération 5 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Photovoltaïque – Chemillé-en-Anjou
Délibération 6 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Théâtre Foirail Chemillé-en-Anjou
Délibération 7 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Actions Touristiques – Chemillé-en-Anjou
Délibération 8 -FINANCES – Vote du budget primitif 2025 : Budget Transport– Chemillé- en-Anjou
Délibération 9 -FINANCES – Vote des taux d’imposition – Chemillé-en-Anjou
Délibération 10 -COMMANDE PUBLIQUE – Concession de Service Public de la piscine de l’Hyrôme – Choix du délégataire – approbation du contrat et autorisation de signature – Chemillé-en-Anjou
Délibération 11 -RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition de personnel auprès de la société PISCINE ALOES – Chemillé-en-Anjou
Délibération 12 -RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou
Délibération 13 -RESSOURCES HUMAINES – R.I.F.S.E.E.P –Mise à jour des conditions de maintien et suspension en cas de maladie – Chemillé-en-Anjou
Délibération 14 -RESSOURCES HUMAINES – R.I.F.S.E.E.P –Sujétions particulières – Chemillé-en-Anjou Séance du 19 décembre 2024
Délibération 15 - RESSOURCES HUMAINES – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la filière police municipale – Chemillé-en-Anjou
Délibération 16 -ÉDUCATION – Fixation du coût à l’élève 2023 dans les écoles publiques – Avenants aux conventions des OGEC pour 2025 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 17 -VIE ASSOCIATIVE – Subvention exceptionnelle – Restaurant scolaire St Georges des Gardes – Saint-Georges-des-Gardes
Délibération 18 -VIE ASSOCIATIVE – Subvention exceptionnelle Multi-accueil les Calinous – Chemillé-en-Anjou
Délibération 19 -VIE ASSOCIATIVE – Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2029 – Centre social du chemillois – Chemillé-en-Anjou
Délibération 20 -TOURISME - Convention relative aux modalités d’autorisation de passage sur le chemin des Hautes Gardes – parcelle YC0023 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 21 -TOURISME - Convention relative aux modalités d’autorisation de passage sur le lieu-dit les Hautes Gardes – parcelles YC0059, 0060, 0062, 0063 et 0064– Chemillé-en-Anjou
Délibération 22 -CULTURE – Validation et attribution des prix pour le 39ème salon d’Automne – Chemillé-en-Anjou
Délibération 23 -ÉCONOMIE – Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 24 -FONCIER – Cession du logement 7 place St Pierre – Valanjou
Délibération 25 -LOTISSEMENT – – Lotissements communaux – modification des prix de cession – Chemillé-en-Anjou
Délibération 26 -LOTISSEMENT – Lotissement de Centre Bourg – commercialisation des lots – La Tourlandry
Délibération 27 -URBANISME – Modification n°2 du Plan local d’Urbanisme : justification de l’utilité d’ouverture à l’urbanisation de la zone artisanale du Moulin à la Salle-de- Vihiers – Chemillé-en-Anjou
Délibération 28 -URBANISME – Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) – Chemillé-en-Anjou
Mise à disposition par Mauges Communauté d’un agent sur la mission d’archive – information au Conseil municipal
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION
CHEMILLÉ-EN-ANJOU
Le 20 décembre 2024
Le Maire,
Hervé MARTIN
#signature#