Compte-Rendu - 744 view

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Compte-Rendu - 744 view Document publié le Mardi 9 décembre 2014 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 744 view)Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Ruralité, SEANCE DU 9 DECEMBRE 2014

L’an deux mille quatorze, le mardi 9 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le 3 décembre s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Robert MABILLOTTE, Jean-François GOMEZ, Frédéric LANGLOIS, Loïc TAPISSIER, Patrick DELANDE.

Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Isabelle POSTEL, Sophie CHAUMEIL, Pascaline HAMONIER, Charlotte LEON, Isabelle DESHAYES.

Excusé : Mr Philippe PICQUE (pouvoir à Sophie FOUCAULT)

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

A l’occasion de l’approbation du compte rendu de la dernière séance, Mme POSTEL fait une intervention sur l’enquête publique en cours sur la commune de Loueuse. Elle rappelle que les projets d’élevage comme celui de Loueuse doivent répondre à de nombreuses normes contraignantes pour l’éleveur et que les éleveurs et notamment celui qui a présenté le projet de Loueuse respectent toutes les normes et directives.

LOCATION D’UN BOX AU 39, ROUTE DE DIEPPE

Mr le Maire informe que Mr Jonathan IBERT serait intéressé pour prendre un box en location dans le bâtiment route de Dieppe à partir du 1er janvier 2015. Mr IBERT demande pour effectuer du stockage dès que possible. Le conseil municipal accepte la candidature la candidature de Monsieur IBERT et décide de lui louer le box n° 2 à compter du 1er janvier 2015 pour une durée de neuf ans et moyennant un loyer de 500 € par mois et aux conditions simples des locations dans le bâtiment 39 route de Dieppe. Tous pouvoirs sont donnés à Mr le Maire pour signer le bail.

RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS RECENSEURS

Mr le Maire informe que le recensement de la population sur la commune aura lieu du 15 janvier 2015 au 14 février 2015. Pour ce faire, il est nécessaire de recruter deux agents recenseurs : Mme SINET Catherine et RAFAEL Josée sont candidates. Le conseil municipal valide ces deux candidatures et fixe le montant de leurs indemnités.

PRIX DES MAISONS FLEURIES 2014

Mr MABILLOTTE propose que les prix des maisons fleuries 2014 soient remis aux lauréats lors de la cérémonie des vœux 2015. Le conseil municipal valide cette proposition et décide de fixer un budget identique aux autres années.

Mr le Maire informe que le Conseil Général a remis dernièrement les prix du concours départemental de fleurissement. La commune a reçu un prix d’encouragement d’un montant de 400 euros et un rosier. Au niveau des habitations particulières, Mme Claudine MABILLOTTE a reçu le 2ème prix départemental et Mme Suzon HENNEBELLE, le 3ème prix départemental.

COLIS DE NOEL 2014

Mr le Maire informe que les colis ont été livrés par le Cellier de Jules. Le conseil municipal établit la liste de distribution des colis de Noël 2014 des anciens. Une carte de vœux pour accompagner chaque colis sera préparée. La distribution débutera à partir du 15 décembre 2014.

La répartition de la distribution est la suivante :

Lot n° 1 : rue Réquignard, rue Jean Touchard, place du Franc Marché, hameau de Riffin, rue du Grand Fossé – rue du Petit Pré – rue des Champs : 18 colis personne seule et 8 colis couple - Mrs Jean-Claude BAGUET et Jean-François GOMEZ

Lot n° 2 : rue de Verdun, place du Général de Gaulle, place de la Halle, route de Morvillers – 30 colis personne seule et 5 colis couple – Mmes Pascaline HAMONIER et Charlotte CHAUSSE Lot n° 3 : rue du Maréchal de Boufflers, rue des Sorbiers – 16 colis personne seule et 6 colis couple – Mme Sophie FOUCAULT et Mr François DUMARS

Lot n° 4 : Impasse des Lavandières, route de Dieppe, impasse du Petit Pont, rue Simon – 19 colis personne seule et 12 colis couple – Mrs Loïc TAPISSIER et Frédéric LANGLOISLot n° 5 : rue Crignon Fleury, rue des Prairies, rue du Château – 17 colis personne seule et 9 colis couple – Mrs Robert MABILLOTTE et Philippe PICQUE

Lot n° 6 : rue de Séronville, hameau de Séronville, rue des Lunetiers, rue de la Laiterie – 8 colis personne seule et 10 colis couple – Mmes Isabelle POSTEL et Annick DUPONT

Lot n° 7 : rue d’Hémécourt, placette Normande, résidence des Sorbiers – 22 colis personne seule et 9 colis couple – Mme Isabelle DESHAYES et Mr Patrick DELANDE.

VŒUX 2015

Le conseil municipal fixe la date de la cérémonie des vœux pour l’année 2015 au 9 janvier 2015 à 18 heures 30 à la salle de l’ancienne école des garçons.

CINE-RURAL : DESIGNATION D’UN ADMINISTRATEUR TITULAIRE, D’UN ADMINISTRATEUR SUPPLEANT

Mr le Maire informe que conformément aux termes de la convention signée avec le ciné-rural 60, il y a lieu des désigné un administrateur titulaire et un administrateur suppléant qui siègeront au sein du conseil d’administration du ciné rural 60. Mr Jean-Claude BAGUET est désigné comme administrateur titulaire et Mme Charlotte CHAUSSE est désignée comme administrateur suppléant.

SUPPRESSION DU POSTE D’UN AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL Mr le Maire informe que suite au départ en retraite de l’agent de maîtrise principal, il y a lieu de supprimer le poste d’agent de maîtrise principal au niveau du centre de gestion de la fonction publique territoriale à compter du 1er août 2014.

Considérant l’avis favorable du comité technique paritaire en date du 13 novembre 2014, le conseil municipal décide de la suppression du poste d’agent de maîtrise principal à compter du 1er août 2014.

SYNDICAT D’EAU : INFORMATION SUR LA TELE-RELEVE

Monsieur MABILLOTTE expose au Conseil municipal qu’à partir du 1er semestre 2015, avec l’accord du SIAEB,

la société VEOLIA mettra en place le déploiement du système de télé relève avec le positionnement sur les

candélabres municipaux de boîtiers compteurs. Une convention à cet effet doit être établie entre la commune et

la société VEOLIA ;

Après discussion, le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents autorise

Monsieur le Maire à signer les conventions qui seront adressées par la Société VEOLIA.

ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

Mr MABILLOTTE fait un point d’avancement sur les différents travaux faits et en cours dans la commune : - Travaux de Riffin : les travaux de pose de bordures caniveaux sont terminés et réceptionnés avec l’entreprise titulaire du marché. Il ne reste que le nettoyage de la rive gauche à faire par les agents communaux.

- parking derrière l’HLM : les travaux sont en cours. Une signalétique sera à prévoir.

- travaux plantation dans le lotissement : les plantations des couvre-sols et de 4 arbres.

- travaux SE 60 – route de Dieppe : travaux en attente de l’intervention des services d’ERDF ;

- travaux rue de la Briqueterie / rue Amand : les travaux sont en cours. Mr DELANDE indique un problème au niveau de son entrée et du tuyau de raccordement à l’assainissement qui aurait été détérioré. Il est demandé également de prévoir quelques prises pour les illuminations de Noël

- panneaux de signalisation rue Amand : le marquage de l’emplacement des panneaux va être fait par Mr BAGUET et Mr MABILLOTTE avant l’implantation par les employés de la commune.

- travaux boiserie local Emion : un devis a été demandé à l’entreprise BACHIMONT ;

- salle de l’ancienne école des garçons : la porte est réparée. Une relance sera faite à nouveau auprès de l’assureur pour le problème de la porte de la véranda.

- abattage d’arbres : Mr MABILLOTTE présente le devis de Yann Prévost espaces verts pour l’élagage des arbres jouxtant la propriété de Mr Flacelière. Ce devis s’élève à la somme de 1 584.00 € TTC. Le conseil donne son accord.

Un devis de Mr PREVOST est présenté pour l’abattage des saules situés entre la DDE et les peupliers du terrainde football. Le conseil municipal demande des autres devis.

- Travaux sur les chemins communaux : Mr MABILLOTTE propose qu’il soit prévu au prochain budget l’achat de cailloux. Le budget à prévoir serait de 20.000 €.

- Travaux mare de Séronville : les travaux sont prévus en février 2015.

- Subvention Conseil Général : la subvention de la 2ème et 3ème tranche des travaux d’aménagement du carrefour de l’école a été attribuée à la commune dans le cadre des « amendes de police ». Son montant est de 107 730 €. La commission des travaux se réunira pour définir le projet à réaliser

- La commission Enfance Jeunesse et Sport doit se réunir à nouveau afin d’établir un projet de site multisport avec parcours sportif et aire de jeux.

QUESTIONS DIVERSES

Mr DUMARS rappelle que le conseil municipal est invité par la MFR le samedi 13 décembre 2014 à 11 h 15 pour la visite du nouvel internat route de Dieppe.

Mme FOUCAULT rappelle que l’arbre de Noël a lieu le samedi 13 décembre 2014 à 15 h à la cantine. Elle fait le point sur l’organisation et donne rendez –vous aux conseillers à 9 h pour la préparation de la salle de la cantine.

Mr le Maire fait part de l’invitation du Lieutenant Manuel GRAU et des sapeurs-pompiers de SONGEONS pour la cérémonie des vœux 2015 organisée le vendredi 16 janvier à 19 heures au centre de secours.

Mr le Maire informe de la date du marché de Noël de la Maison Familiale et Rurale de SONGEONS le vendredi 19 décembre 2014 de 16 heures à 21 heures au pôle pédagogique (route de Dieppe).

Mr le Maire informe que dans le cadre de sa politique de communication et dans le souci d’informer au mieux l’ensemble des élus de la Picardie Verte, la communauté de Communes a pour projet l’envoi d’une newsletter à l’ensemble des conseillers municipaux et aux maires. Pour ce faire, une liste avec les noms adresses et email de chaque élu va être transmise au service communication de la CCPV.

Mme FOUCAULT fait le compte rendu de la réunion du 2/12/14 au château Temps de Vie, notamment sur les animations et le fonctionnement de la maison de retraite.

Mme FOUCAULT fait le compte rendu de la réunion du Centre Social Rural de SONGEONS du 8 décembre dernier. Elle informe de la mise en place d’une action expérimentale de janvier à mars 2015 pour transporter des personnes vers les restos du cœur de Marseille en Beauvaisis.

Mme DESHAYES demande une réunion du comité de pilotage des TAP.

Par ailleurs dans le cadre des changements de statuts envisagés pour le SIVOS, il va être nécessaire de désigner les élus de la commune qui vont être délégué au syndicat.

Mme DESHAYES demande où en est le schéma de mutualisation des services de la CCPV ? Mr le Maire précise que le dossier est en étude par la CCPV.

Mr DELANDE demande s’il est possible d’installer des panneaux aux entrées du village signalant les commerçants.

Mr DELANDE signale que le passage piétons et l’emplacement de stationnement du car scolaire à l’école primaire ne sont plus visibles.

Mme DUPONT signale que devant la résidence des Sorbiers, il y a 5 lampadaires qui fonctionnement mal. Ils s’éteignent ponctuellement.

Mr LANGLOIS informe que le foyer rural organise son arbre de Noël le 19 décembre 2014 à la salle du foyer rural.

Mr LANGLOIS demande où en est le projet de chicane rue du maréchal de Boufflers. Une signalétique doit être mise en place et contact sera pris avec l’UTD.Mr TAPISSIER informe qu’un bulletin sera réalisé en fin d’année. Les articles sont à faire parvenir avant le 20 décembre prochain. L’impression est à prévoir début janvier avec une distribution avant les vœux de la municipalité.

Mr TAPISSIER signale différents problèmes à l’église notamment sur le pilier qui soutient la chaire, un problème sur l’orgue, le plafond de la sacristie qui s’abime et un radian de chauffage qui est tombé.

Mr BAGUET demande que des décisions soient prises concernant le presbytère et les locaux à côté de l’école.

Mme POSTEL informe que l’association Rêves de Gosses demande un local de plein pied si possible.

Mr GOMEZ demande si la commune envisage le recrutement d’un garde champêtre.

Mr GOMEZ demande une réflexion sur la possibilité d’aménager les locaux de l’Emion en pôle médical.

Mr BAGUET informe que lors de la brocante 140 exposants étaient présents.

Mr BAGUET signale que Mr Stéphane BESNIER a commencé depuis trois semaines – les résultats sont satisfaisants.

Mr BAGUET fait le point sur le déroulement des cérémonies du 11 novembre dernier.

Mme CHAUSSE informe qu’à la suite de ses contacts pour trouver des médecins susceptibles de s’installer sur SONGEONS, elle n’a pas de réponse.

Mr MABILLOTTE informe que l’institut Lasalle à BEAUVAIS va organiser une étape de son rallye sur SONGEONS fin mai.

Mr DUMARS fait le point sur la réunion avec la gendarmerie et notamment sur l’action « voisins vigilants ». Le conseil municipal est d’accord pour prendre connaissance de la convention en vue d’adhérer.

Mr MABILLOTTE signale que depuis les travaux de Riffin le hameau est passé en agglomération notamment avec les limitations de vitesse qui en découlent.

Mr MABILLOTTE informe que le bénéfice de la foire aux harengs a été partagé entre l’association familiale et l’association Course des Roses.

Mr le Maire et les membres du Conseil Municipal remercient Mr PARIS pour les sapins donnés pour Noël.

Prochaine réunion le mardi 13 janvier à 20 heures.