Compte-Rendu - 775 view

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Compte-Rendu - 775 view Document publié le Mardi 8 janvier 2013 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 775 view)Thèmes du document : Transports, Ruralité, Santé, SEANCE DU 8 janvier 2013

L'an deux mille treize, le huit janvier à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le vingt huit décembre, s'est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de Mr François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Philippe PICQUE, François BOISDIN, Jean-Claude BAGUET, Christophe PETIGNY, Christian BINET, Jean-François GOMEZ, Frédéric LANGLOIS, Mmes Sophie FOUCAULT, Murielle DEBURE, Isabelle POSTEL,

Absents Excusés : Mr Loïc TAPISSIER

Mme Catherine GAMICHON-NOËL

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.

PRIX DES MAISONS DECOREES 2012 :

Mr PICQUE informe de la liste des lauréats des prix des maisons décorées 2012. La commission a décidé de récompenser 30 lauréats dans les catégories suivantes « Nuit », « Jour » et « Jour et Nuit ». Le montant des récompenses sous forme de bon d’achat à valoir au magasin GammVert ou chez la fleuriste s’élève à 580 euros au total.

CENTRE DE GESTION : CONVENTION MEDECINE PROFESSIONNELLE Mr le Maire rappelle la présentation au dernier conseil de l’avenant n° 1 de la convention d’adhésion au conseil en prévention des risques au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Oise. Cette adhésion est un renouvellement au 1er janvier 2013 Le coût pour la collectivité est de 110 euros par agent et par visite médicale réalisée. Le Conseil Municipal adopte le principe et autorise Mr le Maire à signer la convention.

DOSSIER DE SUBVENTION CONCERNANT LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX

Mr le Maire informe que la date limite pour envoyer les dossiers de demande de subvention à la Préfecture de l’Oise est le 30 janvier 2013. Le conseil municipal décide de représenter en première position, le dossier de la création de parking aux abords de la salle de l’ancienne école et de l’école maternelle des Champs et de présenter en seconde position les travaux de réfection du chemin de Cany.

DEVIS CONCERNANT LA COUVERTURE DE L’IMMEUBLE SIS AU 47 PLACE DE LA HALLE Mr le Maire fait le point sur le dossier du local du 47 place de la Halle. Une convention précaire doit être mise en place avec le locataire du rez-de-chaussée : magasin Méca-nature.

Par ailleurs, des travaux de couverture et d’électricité sont à prévoir pour cet établissement. Des avis sont demandés.

QUESTIONS DIVERSES

Mr le Maire fait part d’une facture de la CAP’OISE concernant le marquage au sol de la place de la Halle. Ces travaux ont été majorés d’une révision de prix du marché d’un montant de 321.56 € supplémentaire.

Mr le Maire présente le dossier du Conseil Régional concernant de Challenge de la commune la plus sportive en 2013 (challenge organisée pour les communes de moins de 5 000 habitants). Mr BAGUET prend en charge ce dossier.

Mr le Maire informe que les vœux 2013 du centre de Secours de SONGEONS sont organisés le vendredi 18 janvier 2013 à 18 heures30.

Mr le Maire informe d’un courrier de la Direction de l’enfance et de la famille, Service Prévention, Promotion de la Santé – PMI, et sur le passage du camion de permanences de puériculture et l’infirmière de PMI, non seulement le 3ème vendredi de chaque mois à 13 h 30, mais également à partir du 1er février 2013 : le 1er jeudi de chaque mois à 11 heures. Le conseil décide que le camion sera stationné le long des prunus – route de Morvillers.Mr le Maire fait part des remerciements de Mr et Mme MARCHE concernant le colis des anciens et transmet les vœux de bonne année 2013 au conseil. Mr le Maire fait part également des vœux de Mr et Mme DUPUIS Jean- Claude.

Mr le Maire informe que l’Association Sport Nature organise les vœux de son association le dimanche 27 janvier 2013 à 16 heures.

Mr le Maire fait part d’un courrier de Mme COCHET Denise, domiciliée Place Normande, qui se plaint du non respect de la signalisation au sol pour le stationnement devant son domicile. Le marquage au sol sera refait dès que les conditions climatiques le permettront.

Mr MABILLOTTE informe d’une réunion à la maison de retraite Temps de Vie au cours de laquelle il a été présenté le bilan de l’année écoulée et les projets à venir.

Mr MABILLOTTE demande qu’un dossier de demande d’aide au matériel dans le cadre du contrat coup de pouce de Mr BEAURAIN soit présenté.

Mr MABILLOTTE informe que le Domino d’Or aura lieu le 10 février 2013, à 14 heures 30 à la salle de l’ancienne école, place de la Halle à SONGEONS. Mr MABILLOTTE demande aux membres du conseil municipal des lots. Les bénéfices de cette journée iront au profit des écoles de SONGEONS.

Mr PICQUE fait le compte rendu de sa rencontre avec Mr Jean-Pierre HENIN pour la création d’une roseraie dans la cour de la salle de l’ancienne école. Mr PICQUE présente le projet et un devis va être établi afin de créer cette roseraie.

Mr PICQUE signale des regards France Télécom affaissés à Séronville. Contact sera pris avec les services concernés.

Mme DEBURE signale l’état de la route au niveau de l’exploitation SANGLIER en dehors de SONGEONS. Mr DUMARS indique qu’il a rencontré Mr SANGLIER sur place et lui a signalé ce problème ; il lui a demandé de faire le nécessaire avant d’être rappelé à l’ordre par l’UTD.

Suite au stationnement des différents véhicules le long des maisons situées sur le hameau du Pommier Malsoin, les véhicules roulant et notamment les véhicules de ramassage des ordures ménagères sont obligés d’empiéter sur la partie de la rue appartenant à la commune de SONGEONS et entraînant un affaissement du fossé. Contact sera pris auprès de Mme le Maire de GERBEROY afin de trouver une solution.

Mme DEBURE évoque un article paru dans le journal du Conseil Général le 60, affirmant que les maires ruraux considèrent le très haut débit comme un service prioritaire à offrir aux habitants, avant les commerces de proximité, les services de transports, la présence d’un médecin généraliste ou spécialiste ou encore l’accès à la culture et aux loisirs. Mr le Maire indique qu’il ne partage pas cette opinion, que cet article n’engage que son auteur et que les commerces de proximité, les services de transports et les médecins généralistes ou spécialistes sont aussi importants que le très haut débit.

Le conseil municipal évoque et regrette que trop de commerçants de bouches soient fermés certains jours de fête de fin d’année.

Mr BAGUET demande à Mr le Maire s’il acceptera de célébrer le mariage de personnes homosexuelles si la loi pour le « mariage pour tous » est adoptée. Mr le Maire indique qu’en tant que républicain, il appliquera la loi.

Mr BAGUET fait part d’une réunion au Centre Social Rural de SONGEONS. Mr BAGUET précise qu’en l’absence de Mme NOLLET, présidente, celle-ci sera remplacée par Mr BERNARDIN.

Mr BAGUET précise que l’assemblée du Centre Social Rural aura lieu le 7 juin 2013.

Mr LANGLOIS demande une information d’actualité, à savoir sur les changements à venir concernant l’amplitude des jours d’école (passage de la semaine à 4 jours à 4.5 jours : mercredi matin ou samedi matin). Mr DUMARS indique que le projet a été refusé par les syndicats d’enseignants et les parents et qu’aucune information précise surla suite n’est connue à ce jour. Dès que des informations officielles seront transmises, une réunion sera organisée afin de définir la date et les modalités de l’amplitude.

Mr BINET informe de son souhait d’arrêter ses responsabilités à compter du mois de juin 2013 à la bibliothèque. Mr le Maire et le conseil municipal remercient Mr BINET de sa participation active à cette activité.

Mr BINET informe qu’il est le nouveau président du Club Soleil d’Automne.

MR PETIGNY demande où en est la modification du Plan Local de l’Urbanisme. Mr le Maire précise qu’un contact va être pris avec le cabinet Urba Service pour définir les prochaines réunions.

Mme POSTEL évoque la vidange des assainissements autonomes et fait des observations sur celle effectuée chez elle.

Mme POSTEL demande que les saignées dans le chemin de Riffin à Séronville soient rebouchées afin que l’eau ne s’évacue pas par le chemin.

Mr BOISDIN informe de problèmes lors de la location de la salle de l’ancienne école des garçons. En effet, l’état des lieux fait n’est pas assez rigoureux, les explications données sont peu conséquentes. Par ailleurs, il signale un problème de portes.

Mr BOISDIN informe que le tirage des gagnants de la quinzaine commerciale de SONGEONS a eu lieu. Les heureux gagnants se verront remettre leurs prix le jeudi 17 janvier 2013 à 19 heures 30 à la mairie de SONGEONS.

Prochaine réunion :

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 12 février 2013 à 20 heures.

La séance est levée à 23 heures 20.