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Procès Verbal - 1729 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1729 view)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal
de
la
Séance
du
14
mars
2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
14
mars
2023
à
19
heures
30,
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
BAGUET,
Maire.
Présents
:
Mmes
Pascaline
HAMONIER,
Annick
DUPONT,
Noémie
BERTHE,
Dorothée
GARNIER,
Catherine
GAMICHON-NOËL,
Murielle
CAILLEUX
Mrs
Frédéric
LANGLOIS,
Patrice
CAUDRON,
Didier
DAUBOIN,
Philippe
PICQUE,
Sylvain
CUYER Absents
avec
pouvoir:
Cédric
DEMARCY
donne
pouvoir
à
Jean-Claude
BAGUET,
Absent
excusé
:Patrick
LAURENT,
Sophie
FOUCAULT
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
Pascaline
HAMONIER
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
7
FEVRIER
2023.
Didier
DAUBOIN
précise
que
la
prise
en
charge
de
l'accès
PMR
est
à
la
charge
de
la
Commune,
et
non
de
la
paroisse.
Effectivement
la
prise
en
charge
de
l'accès
PMR
revient
à
la
commune.
Murielle
CAYEUX
fait
la
remarque
concernant
les
déchetteries
:elle
trouve
dommage
que
les
deux
déchetteries
gérées
par
la
CCPV
soient
fermées
le
même
jour
(lundi).
Philippe
PICQUE
explique
que
la
fréquentation
très
faible
du
lundi
a
amené
la
CCPV
à
faire
ce
choix.
Dorothée
GARNIER
et
Annick
DUPONT
précisent
qu'il
y
a
eu
une
inversion
des
dates
pour
les
assemblées
générales
de
l'EMION
et
du
COMITE
DES
FETES.
L'Assemblée
Générale
de
l'EMION
était
le
8
mars,
et
celle
du
COMITE
DES
FETES
le
vendredi
3
mars.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal.
2.
RAPPORT
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
DE
L’
ADICO
M
le
Maire
fait
une
lecture
de
certains
passages
de
la
synthèse
de
la
Cours
Régionale
des
Comptes
concernant
l'ADICO.
Cette
association
devra
apporter
une
réponse
à
ce
rapport.
Aucunes
remarques
ou
questions
ne
sont
formulées
par
le
Conseil
Municipal.
3.
REMBOURSEMENT
DE
LA
RESERVATION
DE
LA
SALLE
DE
L’ANCIENNE
ECOLE
DES
GARCONS
Mr
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
l'annulation
de
la
réservation
de
la
salle
de
l’ancienne
école
des
garçons
du
22
avril
2023.
Le
chèque
de
caution
d’un
montant
de
75€
ayant
été
encaissé,
il est
nécessaire
de
délibérer
afin
de
procéder
à
son
remboursement.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
rembourser
cette
réservation. Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
rembourser
la
somme
de
75€.
4.
EXTENSION
DES
RESEAUX
RUE
DE
L’
ARTISANAT
Suite
à
la
décision
de
prendre
en
charge
les
réseaux
d'électricité
et
d'eau
jusqu’au
terrain
de
la
SCI
GODEFROY,
Monsieur
le
Maire
donne
les
montants
de
ces
travaux
:
-_
Electricité
(SE60)
5446.35
€HT
-
Eau
(VEOLIA)
6
472
€
40TTC
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
5.
PLUIH
DERNIER
ZONAGE
:
Mr
le
Maire
présente
les
modifications
concernant
le
dernier
zonage
:
-
Hameau
de
Riffin,
zone
de
jardins
derrière
les
habitations
- _
Changement
de
qualification
du
terrain
de
la
Maison
Fa
le
nouveau
magasin
Gamm
Vert
-__
Changement
de
qualification
du
terrain
situé
dans
la
«
La
Vallée
des
Vignes
»
afin
d'y
implanter
une
zone
artisanale
et
économique.
ale
Rurale,
afin
d'y
accu
Sylvain
CUYER
fait
la
remarque
qu'il
faut
rester
sur
ses
«
gardes
» car
le
dossier
doit
être
visé
par
les
services
de
l'Etat.
6.
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
DE
TRAVAUX
(dégâts
sur
les
bâtiments
des
services
techniques) La
commission
s’est
rendue
en
premier
lieu
au
44
bis
rue
Crignon
Fleury
(bâtiment
des
services
techniques)
afin
de
constater
les
dégâts
occasionnés
par
la
tornade
du
23
octobre
2022,
puis
au
39
route
de
Dieppe,
pour
visiter
les
locaux
qui
accueilleront
les
services
techniques. En
cas
de
revente
des
locaux
actuels
Sylvain
CUYER
précise
que
le
fait
d'avoir
2
entrées,
il
est
possible
de
faire
une
séparation,
ce
dernier
se
propose
de
s'occuper
du
montage
et
des
formalités
de
ce
dossier
et
le
présentera
à
une
prochaine
réunion
de
conseil.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
donne
son
accord
pour
que
les
services
techniques
s’implantent
route
de
Dieppe.
Un
courrier
recommandé
sera
envoyé
aux
locataires,
afin
de
récupérer
les
locaux,
pressentis
pour
accueillir
les
services
techniques.
7.
COMMISSIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
M
le
Maire
:
- Fait
le
point
sur
l’'éventuelle
démolition
de
la
maison
appartenant
à
M
et
Me
COZETTE,
ce
sont
les
services
de
la
Communauté
de
Commune
qui
sont
en
charge
du
dossier.
Sylvain
CUYER,
indique
qu'il
connait,
en
cas
de
besoin,
un
professionnel
de
la
démolition. - Présente
le
dossier
du
SCS
préparé
par
Thomas
MARUITTE,
secrétaire
du
club.
Le
club
souhaite
la
construction
d’un
terrain
synthétique,
d'un
montant
de
130
000€,
dont
le
reste
à charge
pour
la
commune
serait
de
26
000€.
Murielle
CAYEUX
et
Annick
DUPONT
demandent
si
éventuellement
le
Club
peut
participer.
Le
Conseil
Municipal
est
sensible
au
projet
mais
ses
membres
font
remarquer
que
d'importants
travaux
sont
actuellement
en
cours,
et
que
dans
un
souci
d'équilibre
financier
ce
projet
n’est
pas
une
priorité
pour
le
moment.
-
Fait
la
distribution
des
convocations
pour
la
commission
des
impôts
directes
prévue
le
28
mars
à
19h.
- Fait
part
du
courrier
du
député
Philippe
BALLART,
concernant
son
absence
à
l’Assemblée
Nationale
pour
des
problèmes
de
santé.
-
Informe
qu'un
panneau
d'affichage
est
installé
dans
le
hameau
de
Riffin,
ainsi
que
des
panneaux
de
signalisation
dans
la
rue
Réquignard,
rue
des
Lunetiers
et
d'Hémécourt
et
aux
entrées
de
la
commune.
- Une
course
de
vélo
organisé
par
le
Cyclo
Club
de
Formerie
aura
lieu
le
8
mai
l'après-midi.
Cette
course
se
déroulera
sur
un
parcours
qui
empruntera
certaines
rues
de
la
commune.
- Le
ramassage
des
encombrants
est
prévu
le
17
avril.
- Fait
un
point
sur
la
situation
des
commerces
et
des
artisans :
Fermeture
du
magasin
de
fleurs
Fermeture
de
l’entreprise
«
LE
PETIT
TERRASSIER
»
Ouverture
du
KEBAB
SONGEONS
Changement
de
propriétaire
du
magasin
«
SAVEURS
DES
HALLES
»
Implantation
d'une
nouvelle
société
dans
la
zone
artisanale
la
«
SCI
GODEFROY
»
(société
de
transports)
Reprise
d'activité
de
l’usine
AGRIFORM
- Les
Hauts
de
France
Propres,
rendez
vous
samedi
18
mars
à
9
h
sous
la
Halle.
- La
médiathèque
a
organisé
le
1°"
mars
«
le
Printemps
des
poètes
»
.
-
Le
Concert
du
dimanche
12
mars
à
l'église
avec
la
chorale
«
Chœur
Cantus
Félix
de
Beauvais
»
a
obtenu
un
beau
succès
avec
plus
de
200
personnes.
M
le
Maire
remercie
Dorothée
GARNIER
et
Didier
DAUBOIN
pour
leur
implication
concernant
l’organisation
de
ce
concert.
- Fait
part
de
l'appel
du
Docteur
LAMBERTIN
qui
lui
a
confirmé
son
installation
à
Songeons
pour
cet
été.
De
plus
amples
informations
seront
communiquées
dans
les
mois
qui
viennent.
Sylvain
CUYER
propose
de
les
inviter
lors
d’une
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.- Pascaline
HAMONIER
:
-
Fait
un
compte
rendu
de
la
réunion
AJS
qui
a
eu
lieu
le
22
février,
la
décision
a
été
prise
d'organiser
une
«
course
de
caisses
à
savon
»
le
samedi
26
aout
(samedi
de
la
fête
patronale)
avec
la
participation
du
Centre
Social
de
Songeons.
Souhaite
l'implication
d'un
grand
nombre
de
bénévoles
pour
organiser
cette
manifestation.
-
informe
que
le
budget
du
SIVOS
a
été
effectué
et
voté
et
précise
qu'il
n'y
a
pas
d'augmentation
pour
la
participation
des
communes.
-
Des
parents
reçoivent
actuellement
des
lettres
d’huissier
concernant
des
factures
impayées
de
cantine,
or
il
s'avère
que
c’est
un
disfonctionnement
de
la
Trésorerie
Générale
et
que
le
SIVOS
n'est
pas
en
cause.
-__
Informe
que
la
«
Boite
à
livres
»
se
termine.
-
Précise
que
le
logement
du
24
rue
des
prairies,
va
être
disponible,
un
appel
à
candidature
va
être
effectué
prochainement.
Frédéric
LANGLOIS
:
-
Fait
un
point
sur
la
commission
fleurissement
et
fait
part
de
son
intention
d’implanter
un
verger
(une
trentaine
d’arbres
fruitiers)
derrière
l’aire
de
camping
car.
M
le
Maire
va
faire
part
de
cette
suggestion
lors
du
bureau
de
la
CCPV
qui
aura
lieu
le
mardi
21
mars.
-
_Informe
de
la
mise
en
place
d’un
partenariat
avec
une
association
pour
créer
des
nichoirs
à
mésanges
afin
de
limiter
la
prolifération
des
chenilles
processionnaires.
Patrice
CAUDRON
:
-
Demande
confirmation
de
la
date
de
la
réunion
concernant
le
droit
d’affermage.
M
le
Maire
lui
précise
que
la
réunion
aura
lieu
le
vendredi
24
mars
à
14h.
-
Fait
le
point
sur
le
fonctionnement,
le
bilan
annuel
et
les
tonnages
des
déchetteries
pour
l’année
2022.
Didier
DAUBOIN
:
- _
Informe
que
les
travaux
de
l’église
sont
dans
leur
dernière
phase.
Malgré
la
pose
en
urgence
d’une
jambe
de
force
près
de
l'autel
des
infiltrations
d'eaux
ont
toujours
lieux,
M
LEGENDRE
l'architecte
a
été
informé
et
va
faire
part
à
l'entreprise
de
ce
problème.
La
réception
des
travaux
aura
lieu
le
29
mars
à
14h.
- _
Précise
qu'avec
l'aide
de
Muriel
GRENARD,
le
nettoyage
des
radiateurs
a
été
effectué
et
qu'il
a
permis
la
remise
en
marche
de
8
radiateurs
sur
10.
-
informe
d'un
rendez
vous
jeudi
16
mars
à
16h
30
avec
Mr
Martin
au
presbytère.
Annick
DUPONT
-
Fait
un
point
sur
la
dernière
fréquentation
pour
la
séance
du
Ciné
Rural
et
précise
que
le
film
présenté
n’a
pas
connu
un
franc
succès.
Dorothée
GARNIER
-
informe
qu'il
n’y
aura
pas
de
séance
de
cinéma
en
avril.
-
Qu'il
faut
prévoir
un
planning
pour
les
futures
projections.
- _
Demande
si
on
peut
informer
les
habitants
concernant
l'acquisition
de
bacs
à
compost. -
Informe
que
le
Gala
de
danse
aura
lieu
le
samedi
17
juin
à
20h
à
la
salle
du
complexe
sportif.
-
Remercie
de
nouveau
Didier
DAUBOIN
pour
son
implication
lors
du
concert
de
dimanche,
et
remercie
la
commune
pour
la
mise
à
disposition
de
la
salle
de
la
Mairie.
-
Fait
part
du
comportement
déplacé,
à
son
égard,
de
la
part
d’un
agent
technique,
M
le
Maire
indique
que
cet
agent
est
assez
coutumier
des
faits
et
qu'une
mise
au
point
sera
faite
très
rapidement.
Catherine
GAMICHON-NOËL
-
Demande
si
une
nouvelle
information
concernant
les
déjections
canines
peut
être
mise
sur
le
site
internet
de
la
commune.
M
le
Maire
précise
qu’un
arrêté
sera
pris
à
nouveau
pour
ce
problème
récurrent.
Un
arrêté
sera
pris
également
pour
le
nourrissage
des
animaux
sur
la
voie
publique.
Murielle
CAILLEUX
-
Fait
part
des
remerciements
de
Mme
et
M
DE
SAINT
AUBIN
pour
le
soutien
du
Conseil
Municipal,
suite
à
la
tornade
du
23
octobre.
Sylvain
CUYER
-
Suite
à
sa
remarque
concernant
le
mauvais
état
du
regard
situé
en
bas
de
la
rue
des
Champs,
Mr
le
Maire
indique
avoir
fait
remonter
l'information
au
maître
d'œuvre
Vincent
BOULE.
Philippe
PICQUE
-__
Rappelle
les
dates
suivantes
:
Repas
des
Cheveux
Blancs
le
dimanche
19
mars
à
12h
à
la
salle
de
Morvillers
Bourse
aux
plantes
le
dimanche
16
avril
le
matin,
rendez-vous
à
7h30
pour
les
exposants
-
informe
qu'il
a
gagné
le
concours
du
«
DOMINO
D'OR
»
et
qu'il
le
remettra
en
jeu
l’an
prochain
à
Songeons.
M
le
Maire
le
félicite.
La
séance
est
levée
à
21
heures
et
55
minutes.
La
prochaine
séance
aura
lieu
le
mardi
11
avril
à
19h30.