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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 7144)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
N° 7144/2021-147
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Présentation du
rappori d'aclivité
annuel du service
délégué du
Parcours
Acrobatique
Mimat Aventures
Exercice 2020
Nombre de Conseillers
Communautaires :
Πen exercice : 28
M présents à la
séance : 22
Date de l'envoi et de
l'affichage de la
convocation :
22 septembre 2021
Date de l'affichage à
la porte de la Mairie
du compte-rendu de
la séance :
11 octobre 2021
Indiquer si le Conseil a
décidé de se former
en comité secret :
Non
Publié le 8
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 29 septembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingi-neuf du mois de septembre, le Conseil
Cormmunautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère » s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Francis BERGOGNE 1 Vice-Président, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement.
Etaient présents: MM. Francis BERGOGNE 1e Vice-Président, Didier COUDERC 3ème Vice-Président, Philippe MARTIN 4ème Vice-Président, Laurent TOIRON éème Vice-Président, Mme Régine BOURGADE 7ème Vice- Présidente, MM. Jean-Luc ANTRAYGUE, Alain COMBES, David FOLCHER, Vincent MARTIN, Bruno PORTAL, M. Philippe POUGET, François ROBIN, Christian SAINT LEGER, Xavier SOUCHON, Benoït VALARIER, MMES Françoise AMARGER-BRAJON, Aurélie MAILLOLS, Régine PAILHAS, Stéphanie PASI, Anne-Marie SOBLECHERO, Patricia ROUSSON, Emmanuelle SOULIER Conseillers Communautoires.
Etaient_ représentés : MM. Claude MEISSONNIER 2ème Vice-Président {Francis BERGOGNE), Thierry JACQUES [Régine BOURGADE), Xavier SOUCHON (Benoït VALARIER), Mme Elizabeth MINET-TRENEULE (François ROBIN} Conseillers Communautaires.
Etaient absents : M. Laurent SUAU Président, Mme Valérie VIGNAL-CHEMIN 5ème Vice-Présidente.
Il a été, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, Mme Aurélie MAILLOLS ayant été désignée pour remplir ces fonctions, les a acceptées. Monsieur Francis BERGOGNE 1er Vice-Président q ouvert la séance.
Conformément aux dispositions prévues par les articles L1411-8 et R1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur
Pascal CAYOT, Directeur de la SAIEM, délégataire du « Parcours Acrobatique en Hauteur» présente le rapport annuel du service délégué « Parcours Acrobatique en Hauteur », pour l'exercice 2020 dont un exemplaire est joint en annexe.
Ce rapport sera tenu à la disposition du publie au siège de la collectivité. Le Conseil Communautaire PREND ACTE du rapport.
Pour extrait conforme,
Mende, le
Le Président,
Laurent SUAU
0240/2021
cata Eh RON LD
Accusé de réception en préfecture
048-244800405-20210929-7144-2021-147-DE
Date de télétransmission : 04/10/2021
Date de réception préfecture : 04/10/2021