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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23 01 2025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23 01 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
LÉLELCELELCEEE
ES
Séance
du
23
janvier
2025
L'an
deux-mille-vingt-cinq
et
le vingt-trois
janvier
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la
convocation
: 15
janvier
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:15
Présents
:11
Absents
: 4
Pouvoir
: 0
Présents:
Jean-Luc
BOISSEL,
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LESLÉ,
Annie
DOUARD,
Jean-Luc
FAIERIER,
Anthony
DESCHAMPS,
Florian
RESLOU,
Cécile
CHENU,
Didier
BECK
Absents
excusés
: Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Régine
POILVÉ,
Marine
DESPRAT
Secrétaire
de
séance :
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC
Délibération
n°23/01/2025-01
Délibération
n°23/01/2025-02
Délibération
n°23/01/2025-03
Délibération
n°23/01/2025-04
Délibération
n°23/01/2025-05
Délibération
n°23/01/2025-06
Délibération
n°23/01/2025-07
Délibération
n°23/01/2025-08
Délibération
n°23/01/2025-09
Délibération
n°23/01/2025-10
Délibération
n°23/01/2025-11
Délibération
n°23/01/2025-12
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
Approuvée
DE
LA
SÉANCE
DU
5
DÉCEMBRE
2024
FINANCES
: DÉLIBÉRATION
AUTORISANT
LE MAIRE
À ENGAGER,
Approuvée
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CRÉDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRÉCÉDENT
PARKING
DE
LA
FORGE
: LANCEMENT
DE
CONSULTATION
DES
Approuvée
ENTRERPRISES
PARKING
DE
LA
FORGE
: PROPOSITION
DU
SDE22
POUR
Approuvée
L'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
RÉNOVATION
DE
L'ÉCOLE
: RECRUTEMENT
D'UN
BUREAU
DE
Approuvée
CONTRÔLE
TECHNIQUE
(BCT)
ET D'UN
COORDONATEUR
DE
SÉCURITÉ
ET DE
PROCTECTION
DE
LA SANTÉ
(CSPS)
RUE
DE
ROPHEMEL
: RÉALISATION
DE SONDAGES
ET D'ÉTUDES
Approuvée
COMPLÉMENTAIRES
LOCAL
2
RUE
MATHURIN
MONIER
: ASSUJETTISSEMENT
À
LA
Approuvée
TVA
POUR
L'ACTIVITÉ
DE
SALON
DE
COIFFURE
Approuvée
(10
voix
AVIS
SUR
LES
ZONES
D'ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
pour
— 1 voix
contre)
RENOUVELABLES
RH
: PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
—
RISQUES
SANTÉ
Approuvée
SMAEP
CAULNES
LA
HUTTE
QUÉLARON
— APPROBATION
SUR
LE
Approuvée
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
D'EAU
POTABLE
VERSEMENT
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
Approuvée
MAYOTTE
Approuvée
NIGNz es
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
SEGILOG
LE É?
Certifiée
conforme
au
procès-ve
k
janvier
2025