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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
Ke
HS 6
OH GHEe
e e e
Séance
du
29
février
2024
L'an
deux-mille-vingt-quatre
et
le vingt-neuf
février
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la convocation
: 21
février
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:15
Présents
: 10
Absents
: 5 Pouvoir
: O
Présents
: Jean-Luc
BOISSEL,
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Régine
POILVÉ,
Sandie
LEBIGUE,
Cécile
CHENU
Absents
: Alain
LESLÉ,
Jean-Luc
FAIERIER,
Anthony
DESCHAMPS,
Marine
DESPRAT,
Florian
RESLOU Secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
HAGUET
Délibération
n°29/02/2024-01
Délibération
n°29/02/2024-02
Délibération
n°29/02/2024-03
Délibération
n°29/02/2024-04
Délibération
n°29/02/2024-05
Délibération
n°29/02/2024-06
Délibération
n°29/02/2024-07
Délibération
n°29/02/2024-08
Délibération
n°29/02/2024-09
Délibération
n°29/02/2024-10
Délibération
n°29/02/2024-11
Délibération
n°29/02/2024-12
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
11
JANVIER
2024
FINANCES
: DÉLIBÉRATION
AUTORISANT
LE MAIRE
À ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CRÉDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRÉCÉDENT
FINANCES
: ORIENTATIONS
BUDGÉTAIRES
POUR
L’EXERCICE
2024
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
ÉGLISE
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DE
LA
DRAC,
DE
LA
RÉGION
BRETAGNE
ET
DU
DÉPARTEMENT
DES
CÔTES
D'ARMOR
OISCL
: PRISE
EN
CHARGE
DU
DÉFICIT
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
DU
MERCREDI
DE
SEPTEMBRE
À NOVEMBRE
2023
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
DE
PRESTATION
PYROTECHNIQUE
CESSION
D'UN
BIEN
SANS
MAÎTRE
AU
LIEU-DIT
KERNEUF
—
PARCELLE
D 1489
RESSOURCES
HUMAINES
: DÉFINITION
DU
RATIO
« PROMUS-
PROMOUVABLES
» À
L'AVANCEMENT
DE
GRADE
COMMISSIONS
COMMUNALES
CONVENTION
TRIPARTITE
DE
MISE
À DISPOSITION
D'UN
ÉQUIPEMENT
SPORTIF
À L'UNION
SPORTIVE
D'YVIGNAC-LA-TOUR
MOTION
DE
SOUTIEN
: CARTE
SCOLAIRE
2024
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DES
CÔTES
D'ARMOR
AIDE
SOCIALE
: PRISE
EN
CHARGE
D'UNE
FACTURE
DE
PHARMACIE
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Entreprise
HTP
de
GUICHEN
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée