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Déliberation - 2025 06 26 05 SUBVENTION A Lassociation DES Jeunes Sapeurs Pompiers de Sainte Genevieve DES Bois
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 26 05 SUBVENTION A Lassociation DES Jeunes Sapeurs Pompiers de Sainte Genevieve DES Bois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Séance ordinaire du 26 juin 2025
NOMBRE DE L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-six juin, à vingt heures, le Conseil
CONSEILLERS municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le dix-neuf juin
EN EXERCICE : 33 deux mille vingt-cinq s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la
————- présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
N°2025-06-26-05 Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Guy PREAUX,
Forine EKOUE, adjoints au Maire.
Objet : Subvention à
l’association des jeunes
sapeurs-pompiers de
Sainte-Geneviève-des-
Bois Mesdames et Messieurs, Isabelle OUDARD, Nordine AOUNALLAH, Xavier
PASSERI, Mireille ROBERT, Denis NOIROT-DUVAL, José CASTICO-OLIVEIRA,
Michelle RONZANH, Patrick LEVEAUX, Bernadette BENOIT-GUYOD, Denis
ARCILE, Ali ABOU CHAKRA, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN-
GOUDEAU, Jean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, Abou NIANG
conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés :
Mme Carole COUTON, procuration à Mme Sophie RIGAULT
M. Nicolas DE BOISHUE, procuration à Mme Maria MENICACCI-FERRAIN
M. Dominique TAFFIN, procuration à M. Guy PREAUX
M. Mehdi GLEYO-KESRAOUI, procuration à M. Denis NOIROT-DUVAL
M. Philippe LEFEBVRE, procuration à Mme Florine EKOUE
Mme Virginie CAPDEBOSO, procuration à Mme Muriel MOSNAT
M. Joseph DELPIC, procuration à Mme Roselyne DACOURY-TABLEY
Mme Nathalie FOURMANN, procuration à M. Georges GOURGUES
M. Denis BERTON, procuration à M. Christian PICCOLO
M. Bertrand GRANADO, procuration à Mme Isabelle CATRAIN-GOUDEAU
Secrétaire :
Denis NOIROT-DUVAL
2025-06-26-05 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE SAINTE-
GENEVIEVE-DES-BOIS
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2121-29 ;
VU la délibération n° 2024-12-19-05 du 19 décembre 2024 approuvant le budget primitif 2025 ;
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. VU la demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’année 2025 transmise par
l'association Jeunes-Sapeurs Pompiers — section de Sainte-Geneviève-des-Bois ;
VU l'avis de la Commission sport, jeunesse, culture et vie associative du 17 juin 2025 ;
CONSIDERANT la nécessité d'accompagner et de soutenir les actions en faveur de cette association ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE de verser une subvention exceptionnelle de fonctionnement d’un montant de 1 000 € à
l'association leunes-Sapeurs Pompiers - section de Sainte-Geneviève-des-Bois,
DIT que les dépenses afférentes seront imputées sur le budget communal au chapitre 65748.
Le Secrétaire ,
Denis NOIROŸ-DUVAL
Publication en ignele: 17 JUIL. 2025
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.