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Déliberation - CM Mars 2018 Delib. 2018 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
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Thèmes du document : Démocratie, Banque, Budget,
2018/024
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
DEUX
MARS
DEUX
MILLE
DIX
HÜÏT
A 8e
ee
ro
ré
eh
rer
dt
L'AN
DEUX
MIL
DIX
HUIT
Le
2 MARS
Sous
la
présidence
de
M.
Bcrnard
ROMIER,
Maire,
Ont
siégé
: Mesdames
Eliane
BERTIEN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Stéfania
FLORY,
Ginette
GARNIER,
Laurence
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Emilie
SOLLIER,
Renée
TORRES,
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Bernard
GUY,
Hugues
JEANTET,
Michel
LAGIER,
Mario
SCARNA
;
Pouvoirs
:
M
Jean
Claude
Corbin
donne
pouvoir
à
M
Bernard
Romier,
Mme
Chantal
Varagnat
donne
pouvoir
à
Mme
Renée
Torres,
M
Jacques
Meithon
donne
pouvoir
à
Mme
Elianc
Bertin,
ME
Patrick
Bovet
donne
pouvoir
à
M
Jacques
Forat,
Mme
Sylvie
Jerdon
donne
pourvoir
à
Mme
Stéfania
Flory.
Absent
excusé
mais
non
représenté
M
Eric
Pradat
Secrétaire
de
Séance
: M
Michel
Lagier
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
:29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 23
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 5
CONVOCATION
EN
DATE
: 23
février
2018
DATE
D'AFFICHAGE
:
19
mars
2018
OBJET
: Vote
du
Budget
Primitif
2018
N°
2018/18
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L 2911-14
et 2919-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
n°
2018-02
en
date
du
26 janvier
2018,
constatant
le
débat
des
orientations
budgétaires
proposées
pour
l'année
2018,
Vu
le rapport
du budget
primitif de la commune
- exercice
2018
—
:
Section
de
fonctionnement
1—
les dépenses 201 8/025
Niveau O11- Charges
à
caractère générale
922 204€
877831€
Ô12- Charges de personnel
1 551 000 €
1 576 660 €
LES
25 560€
014- Aténiuations de produits
135 000 €
184 700€
36,81%
49 700€
65- Autres charges de pestion courante
419 885€
419434 €
011%
-
Aët£
66- Charges
financières
65 000 €
105
190 €
61,83%
40
190€
67- Charges exceptionnelles
700€
6865
880,714
6165€
023-Virement
à la section d'investissement
1035
013€
980 570 €
-5,26%
-
54 443€
042- Opération d'ordres entre sections
151 000 €
154750 €
248%
3950€
Total des dépenses de fonctionnement
4279 802€ |
:4305900€
0,61%
26 098 €
Total. des dépenses de fonctionnement
hors
Mn
“
virement à la section d'investissement et
3093789€ |
3170580 €
248%
76791€
opération d'ordre
2-
les
recettes
_
ss
p
EEE
013-
Atténuations
de
charges
41100€
30,66%
-
12
600
€
70-
Produits
des
services
296
900
€
302330
€
183%
5430€
73
Impôts
et
taxes
3067
720€
3036197
€
1,03%
31523€
74-Datations
et participations
320 082
€
565
673€
877%
45591€
75-Autres
produits
de
gestion
courante
54000
€
10
100€
30,93%
16
700
€
77-Produits
exceptionnels
-
€
2500
€
2500
€
002:
Résultat
reporté
300 000
€
300
000
€
-
€
Total
des
recettes
de
fonctionnement
3979802€|
4305900€
8,19%
326
098
€
Section
d'investissement
1
les dépenses 2018/026
Niveau
de
vote
Restes
à
réaliser
Prévu
2018
20-
Immobislisations
incorporelles
2
220,00
€
10
000,00
€
21-
Immobilisations
corporelles
20
752,73 €
73
831,00
€
23-
Immobilisations
en
cours
216
057,75
€
80
000,00
€
16-
Emprunts
et
dettes
assimilées
497
500,00
€
26-
Participations
et
créances
rattachées
5 000,00
€
op
801-
constructions
école
maternelle
2 553
182,00
€
op
501-
aménagement
public
Halle-Mairie-CAR
717
380,00
€
op
802-PLU
50
000,00
€
op
803-Mise
en
accessibilité
des
bâtiments
publics
427
424,00
€
op
804-
Local
technique
et festif
280
000,00
€
op182-Travaux
bâtiments-voirie-espaces
verts
2018
773722,52€
041-
Opérations
patrimoniales
7 550,00
€
Total
des
dépenses
d'investissement
289 030,48 €
5 425
589,52
€
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2018
5
714
620
€
2 —
les
recettes
NNVEaU dE VOTE
RESTES à réaliser
|
Prévu
ZUIS
|
13-Subventions
d'investissemnt
16
243,50
€
412
586,00
€
23-
Immobilisations
en
cours
28
783,57
€
10-
Dotations
et
fonds
divers
(hors
1068)
339
203,59
€
1068-
Exédents
de
fonctionnement
capitalisés
921
828,81
€
024-
Produits
des
cessions
d'immobilisations
169
750,00
€
45-
Opération
pour
compte
de
tiers
85
400,00
€
021-
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
980
570,00
€
040-
Opération
d'ordres
entre
sections
154
750,00
€
041-
Opérations
patrimoniales
7
550,00
€
001-
Solde
d'exécution
reporté
2
597
954,53
€
Total
des
recettes
d'investissement
45
027,07
€
5
669
592,93
€
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
2018
5714620
€
28
VOIX
POUR
0 VOIX
CONTRE
0 VOIX
ABSTENTION
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR :
- Approuve
le budget
primitif de
la commune
— exercice
2018
- tel que
sus
visé.
-FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
- BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
- BP
- 2018
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
LS
Nombre
de
membres
présents
:2 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 5
VOTES
:
Pour :&
4
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de convocation
:
2 3
/ PPII
904?
Présenté
par
(1),
5e
ul
À
rats
à
[au
Aile
2 |
S[
JaQ
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ale
2
LCA
2e4{à,
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
BERTIN
Eliane
BESSENAY
Eric
BOULANGE
Béatrice
BOUVET
Patrick
CHAPPAZ
Jean-Marc
CORBIN
Jean-Claude
CROYET
Gérard
DUVILLARD
Jean-Luc
FAYOLLE
Monla
FLORY
Stéfania
FORAT
Jacques
FOUGEROUX
Laurent
GRATALOUP
Pierre
GUY
Bernard
Geneviève
GARNIER
JEANTET
Hugues
JERDON
sylvie
MEILHON
Jacques
MEUNIER
Laurence
MONTAGNIER
Sophie
Michel
LAGIER
Page
119