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Déliberation - CM Mars 2018 Delib. 2018 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM Mars 2018 Delib. 2018 14)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Tourisme, Démocratie,
2018/7017
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
DEUX
MARS
DEUX
MILLE
DIX
HUIT
RE
EH
AAA
Ge
er
ob oh
of a
oo
de de
RE
LE
L'AN
DEUX
MIEL
DIX
HUVT
Le
2
MARS
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Out
siégé
: Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Stéfania
FLORY,
Gineite
GARNIER,
Laurence
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNEER,
Anue-Virginie
POUSSÉ,
Claudine
ROCHE,
Émilie
SOLLIER,
Renée
TORRES,
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Bernard
GUY,
Hugues
JÉANTET,
Michel
LAGIER,
Mario
SCARNA
;
Pouvoirs
:
M
Jean
Ciaude
Corbin
donne
pouvoir
à
M
Bernard
Romier,
Mme
Chantal
Varagnat
donne
pouvoir
à
Mme
Renée
Torres,
M
Jacques
Meithon
donne
pouvoir
à
Mme
Eliane
Bertin,
M.
Patrick
Bovet
donne
pouvoir
à
M
Jacques
Forat,
Mme
Sylvie
Jerdon
donne
pourvoir
à
Mine
Stéfania
Ftory.
Absent
excusé
mais
non
représenté
M
Eric
Pradat
Secré
le S
. M
Michel
Lagier
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
:29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
_: 23
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 5
CONVOCATION
EN
DATE
: 23
février
2018
DATE
D'AFFICHAGE
: 19
mars
2018
OBJET
: concours
aux
associations
N°2018/14
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'en
application
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2006-9321
du
12
avril
2000
rélativé
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
et
de
l'article
ler
du
décret
d'application
n°
2001-495
du
6
juin
2001,
une
convention
f'impose
pour
tout
financement
public
aux
Associations
dont
le
montant
est
supérieur
à
23
000
euros.
Ce
seuil
est
apprécié
toutes
aides
publiques
confondues
et
en
intégrant
les
facilités
accordées
à
titre
gratuit
par
les
collectivités
publiques.
Je
vous
prié
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l'ensemble
des
sommes
consacrées
aux
concours
des
associations.
Subvention
Monuments
aux
Morts
- Commune
de
Vaugneray
160,00
€
Compte
657341
Subvention
au
CMS
Craponne
500.00
€
Compte
657348
Subvention
au
CCAS
:
10
000,00
€
Compte
657362
Subventions
aux
associations
52
220.00
€
Compte
6574 ——’hiide
2018/018
6574
Subventions
aux
2016
2017
2018
Cumul
avantages
en
associations
rature
2017
A.E.P.
200
200
200
AAPPMA
50
50
50
AG
KARATE
400
#00
400
à
624,77
Amicale
des
Anciens
8500
500
#00
combattants Amicale
du
Personnel
6700
6700
6700
Municipal Amis
du
DON
du
SANG
350
350
350
90,51
ASG
BASKET
3600
3600
3800
5
693,54
AS6G
FOOTBALL
3600
3600
3600
F6
969.897
ASG
JUDO
1900
1300
1300
2
967.14
ASG
NATATION
3000
3000
3000
6,08
ASG
TENNIS
2000
2000
+000
29
DE3,08
ASG
TENNIS
DE
TABLE
1000
1000
1200
1
597.69
ASG
VOLLEY
300
300
|
40
|
91297
Assoc
LECTURE
&
LOISIRS
750
…
780
750
AGG
| …
nn,
AB
near
VOGA ECOLE
CHINOISE
NRT
|
.
FAMILLES
en
mouvement
600
600
500
COUTURE
a
ASSOCIATION
MUSICALE
4500
5000
1355.90.
CLASSES
2400
2500
2500
L37
à
000
COMITE
DE
JUMELAGE
Sous
réserve
d'accueil
des jumeaux
Ensemble
Vocal
Blue
Note
100
100
150
72,54
LA
PASTORALE
183,18
Informatique
«
TGREC
»
500
550
550
_Sou
des
ECOLES
900
1000
1000
3
165
94
Les
AMIS
DE
LA
TOUR
170
170
2
000
RONDE
do
Sous
réserve
de
manifestation
Le lierre
|. |
2 887,86
Les
Amis
de
l'Orgue
et
du
500
500
1300
31,82
Cariltan Les
Amis
du
patrimoine.
450
450
450
17,31
Comité
des
fêtes
300
Chasse _OCCE
Elémentaire
8164
8320
8274
| OCCE
Maternelle
2288
2470
2496
SEMBE
1200
1200
1200
1
253,11
PEEP
100
100
48,53
Théâtre
ZINZ
ARTS
118,13
GALATHEE
PLONGEE
57,48
ART
AMIS
183,06
Sauvegarde
coteaux
du
5.77 2018/019
Lyonnais CASROL
200
200
200
199,04
FCPE Takass
43,27
Trait
d'union
humanitaire
Sophrologie
194,71
SIPAG
168,75
UNION
DES
COMMERCANTS
ASS
DE
DEFENSE
GLV
17,31
LES
POTAGERS
DE
GLV
1:97
Boxing
Club
200
Ass
développ
&
promotion
800
800
marchés Ass
Docteur
Clown
350
Ass
Sourire
à
la
vie
Ass
les
petits
frères
des
8000
pauvres TOTAUX
52
220
99
770.55
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR :
28
VOIX
POUR
0 VOIX
CONTRE
0 VOIX
ABSTENTION
+
VOTE
les
subventions
telles
que
détaillées
ci-dessous.
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
SULAVARENNE