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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
b,.
2
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
NCE DU 25 NOVEMBRE 2025
Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l’unanimité
D_2025_6_1 Municipal du 10 septembre 2025 14 votes/14
incorporation classement parcelle | Adoptée à l'unanimité
D_2025_6 2 Pouts dit Layus 14 votes/14
Contrat groupe assurance Adoptée à l’unanimité
D_2025_6 3 statutaire 14 votes/14
Création noms de rues Adoptée à l’unanimité
D_2025_6_4 14 votes/14
Création d’un poste d’agent Adoptée à l'unanimité
D_2025_6 5 d'animation à temps partiel 14 votes/14
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 26 novembre 2025.
Marc DUFAU