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Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.03.2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.03.2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Famille,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
27
mars
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-03-035
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-03-036
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
budget
général
APPROUVE
2023-03-037
Approbation
du
compte
administratif
2022
budget
général
APPROUVE
2023-03-038
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
budget
annexe
lotissement
de
la Vie
du
Cher
APPROUVE
2023-03-039
Approbation
du
compte
administratif
2022
budget
annexe
lotissement
de
la
Vie
du
Cher
APPROUVE
2023-03-040
Affectation
du
résultat
2022
budget
général
APPROUVE
2023-03-041
Taux
d'imposition
2023
APPROUVE
2023-03-042
Vote
du
budget
général
2023
APPROUVE
2023-03-043
Autorisation
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
au
budget
général
2023
APPROUVE 2023-03-044
Tableau
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
(AP/CP)
2023
APPROUVE
2023-03-045
Autorisation
à
déposer
une
déclaration
préalable
ayant
pour
objet
la
création
d'une
extension
du
multi-accueil
Choubidou,
situé
sur
la
Commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2023-03-046
Autorisation
à
déposer
un
dossier
de
permis
d'aménager
portant
création
de
la
voie
de
desserte
de
la
future
chaufferie
bois
et
créant
trois
lots
à
bâtir
sur
la
parcelle
OC
2034
APPROUVE
2023-03-047
Validation
de
principe
du
montage
technico-financier
pour
le
projet
d'habitat
inclusif
en
faveur
des
personnes
âgées
APPROUVE
2023-03-048
Convention
de
mise
à
disposition
à
KRONOS
des
restes
d'un
burgonde
du
Vème
siècle
APPROUVE
2023-03-049
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
d'amélioration
de
la
desserte
forestière
du
Meyrieux
suite
à
l'AAPC
2023-01
APPROUVE
2023-03-050
x
>
Avenant
à
la
convention
relative
à
lintervention
du
centre
de
gestion
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
APPROUVE
2023-03-051
Convention
d'objectifs
et
de
financement,
entre
la
CAF
et
la
Commune,
pour
le
Relais
Petite
Enfance
APPROUVE
2023-03-052
Convention
cadre
entre
la
Commune
et
l'Association
Profession
Sport
Animation
Savoie
pour
la
mise
à
disposition
des
animateurs
intervenant
pour
le
centre
de
loisirs
APPROUVE
2023-03-053
Convention
cadre
de
partenariat
de
la
mise
en
œuvre
des
actions
et
du
chargé
de
mission
d'Atout
Jeunes
APPROUVE
Maire Fait
à
ENTRELACS,
le
29
Mars
2023
Jean-François
BRAISSAND