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Déliberation - Liste deliberations CM 21.11.2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 21.11.2022)
Thèmes du document : Famille, Budget, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
21
novembre
N°
de
délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2022-11-151
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2022-11-152
Convention
de
mise
à
disposition
des
minibus
APPROUVE
2022-11-153
Convention
de
mise
à
disposition
des
minibus
à
l'Ehpad
“Au
fil
du
Temps"
APPROUVE
2022-11-154
Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
au
sein
du
service
lien
social
APPROUVE
2022-11-155
Attribution
de
subventions
aux
associations
APPROUVE
2022-11-156
Décision
modification
n°4
du
budget
général
APPROUVE
2022-11-157
Convention
Eau
Climat
on
agit
APPROUVE
2022-11-158
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
APPROUVE
2022-11-159
Convention
de
mise
à disposition
d'un
éducateur
sportif
APPROUVE 2022-11-160
Renouvellement
de
l'agrément
du
Relais
Petite
Enfance
APPROUVE
2022-11-161
Approbation
des
statuts
de
l'association
ATOUT
JEUNES
APPROUVE
2022-11-162
Désignation
des
représentants
extérieurs
de
la
Commune
auprès
d'organismes
extérieurs
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
23
novembre
2022
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs