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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Eau et assainissement, Environnement,
RETZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
/AVALOIS Communauté
de
Communes
Bureau
Communautaire
du
Vendredi
2
Décembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
02
décembre
19h30,
le
Bureau
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-
Valois
s’est
réuni
à
la salle
Vigne
Sainte
Catherine
d’'AMBLENY,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
de
MONTESQUIOU. Présents
: Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Céline
LE
FRÈRE,
Franck
BRIFFAUT,
Nicolas
RÉBÉROT,
Thierry
GILLES,
Yveline
DELVAL,
Gilles
DAVALAN,
Benoît
DAVIN,
Nathalie
GAUTIER,
Christine
OLRY,
Denis
MAURICE,
Christelle
JULLIEN,
Benoît
LÉTRILLART,
Chantal
MOUNY
et
Lisiane
DESCAMPS.
Procurations
: Vincent
PHILIPON
à
Céline
LE
FRÈRE,
Monique
BRUYANT
à Alexandre
de
MONTESQUIOU.
Absents
excusés
: Jean-Pascal
BERSON,
Olivier
BIZOUARD,
Rémi
VANLERBERGHE
et
Jeanne
DOYEZ-ROUSSEL.
Le
quorum
est
atteint
Le
PV
de
la
réunion
de
Bureau
du
16
septembre
2022
a été
adopté
à
l'unanimité.
Décisions
soumises
à
l'approbation
du
Bureau
par
délégation
du
Conseil
Communautaire
:
21B/22
Avancements
de
grade
n°2
Année
2022
-— Création
/ suppression
de
postes
Adopté
à l’unanimité
22B/22
Admissions
en
non-valeurs
Budget
Annexe
du
SPANC
Adopté
à l’unanimité
23B/22
Piscine
Intercommunale
— Tarifs
2023
Adopté
à l’unanimité
24B/22
Boutique
de
l’Office
de
tourisme
— Entrées
et
modifications
de
tarifs
Adopté
à l'unanimité
25B/22
APV
2023
—
Demande
de
subvention
Adopté
à l’unanimité
26B/22
Assainissement
Collectif—
Etudes
de
branchements
—
Demande
de
subventions
Adopté
à
l’unanimité
27B-22
Assainissement
Collectif —- Redevances
2023
Adopté
à l’unanimité
28B-22
Déchets
- Tarifs
2023
des
services
optionnels
(amiante,
déchets
verts
et
encombrants
Adopté
à l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
19
h
45
Le
Préside
Alexandre
d
#