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Déliberation - cm2014 01
Document publié le Vendredi 21 février 2014 par la commune de Rieussec.
Lien du pdf (Déliberation - cm2014 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune
de
RIEUSSEC
Compte rendu de la Réunion du vendredi 21 Février 2014
Convocation du 10 janvier 2014
Présents : Mr MOULY Alain — Mr ROUSSEL Christian - Mr BARREAU Jean Guy- Me GUERRERO Jeannine - Mr BOULET Bernard.
Absents/Excusés : - Mr STEENBERGEN Nils - Me ANDRE Brigitte — Mr FRAISSE Laurent - Mr SAUNIE Sylvain.
Ordre du jour :
1-— Informations.
2 — Coupe de bois ONF.
3 — Préparation Election Municipale 2014.
4 — Questions diverses
Début de la séance :
Le quorum est atteint la séance débute à 18 heures.
1- Informations:
Visite des travaux de pose du chlorométre par l'ARS le mercredi 26 février 2014. Raccordement électrique du chlorométre le 5 mars celui-ci fonctionnait sur batterie.
2 — Coupe de bois ONF:
L'O N F à proposé à Monsieur le Maire des travaux de maintenance sur la parcelle N° 8 (création d'un périmètre) pour la somme de 900€.
Après délibération le conseil municipal rejette à l'unanimité cette proposition.
Monsieur le Maire propose de mettre en vente une coupe de bois sur 15 Ha en nature de pin laricio de Corse. Référence du cadastre section E N° 541. Le produit de cette vente sera porté au budget communal.
Après délibération le conseil municipal accepte à l'unanimité la vente de la coupe de
bois.
3 — Préparation Election Municipale 2014 :
Monsieur le Maire a fait un rappel des nouveaux textes en vigueur pour la formation des listes électorales, et fait signer les fiches de déclaration de candidature ainsi que les pouvoirs pour dépôt du dossier à la s/préfecture de Béziers.
La liste est composée des noms suivants :
Mr. MOULY Alain - Mr. ROUSSEL Christian - Mr. BOULET Bernard - Mr. BARREAU Jean Guy - Mme GUERRERO Jeannine - Mr. STEENBERGEN Nils- Mr. FRAISSE Francis.
4 - Questions diverses :
Pas de questions diverses.
L'ordre du jour est épuisé la séance est levée à 19H
Le secrétaire de séance ROUSSEL Christian