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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Charmel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 89bukwsvqijl4u)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Aisne
Arrondissement de CHÂTEAU-THIERRY
Canton de FERE en TARDENOIS
MAIRIE DE LE CHARMEL
Tél : 03 23 70 32 89
Courriel : mairie.lecharmel@orange.fr
MAIRIE DE LE CHARMEL
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an DEUX MIL VINGT
Le Vendredi 10 juillet 2020
-a- Appel nominatif des conseillers municipaux.
Étaient présents Monsieur Martial BAILLEUL, Monsieur Giuseppe ALBERI, Madame Pascale DESCÔTES Pascale, Madame Amandine LEMONNIER, Madame Andréa LEQUEUX, Monsieur Jean-Pierre RIBBI, Monsieur Mickaël RIVIERE
Absents excusés : Monsieur Julien LALUC (pouvoir à Monsieur Martial BAILLEUL), Madame Elodie SCHREIBER (pouvoir à Monsieur Joseph ALBERI)
Absents : Monsieur Hervé AMBROISE, Monsieur Gilles ZACARIAS DA SILVA. Convocation du 6 juillet 2020 Affichage du 06 juillet2020 Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de membres présents : 7
Nombre de votants : 9
Signature de la liste d’émargement.
-b- Désignation du secrétaire de séance.
Madame Andréa LEQUEUX est désignée, à l’unanimité, secrétaire de séance par le conseil municipal. Lecture et adoption du compte-rendu du dernier conseil municipal.
Après présentation, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du lundi 22 juin 2020 est adopté à l’unanimité.
OBJET : ELECTION DES SENATEURS
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Martial BAILLEUL Maire, qui a procédé à l’appel nominatif des membres
du conseil, a dénombré 7 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10 de la loi n°2020-290 du 23
mars 2020 modifiée était remplie.
Madame Andréa LEQUEUX a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
ELECTION DU DELEGUÉ :
Le Maire a indiqué que conformément à l’article L.284 du code électoral, le cas échéant, l’article L.290-1 ou L.290-2, le conseil
municipal devait élire : 1 délégué et 3 suppléants.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe ou
d’un seul bulletin plié. Le président a constaté, sans toucher l’enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l’a déposé lui-
même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet.
1er tour du scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
-nombre de votants (enveloppes déposées) : 9
-nombre de suffrages déclarés nuls et blancs : 0
-nombre de suffrage exprimés : 9
-majorité absolue : 4
Ont obtenu : - Monsieur Martial BAILLEUL : 9 voix (neuf)
Monsieur Martial BAILLEUL né le 09 juillet 1955 à LILLE a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepté le mandat.
ELECTION DES SUPPLÉANTS :
1er tour du scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
-nombre de votants (enveloppes déposées) : 9
-nombre de suffrages déclarés nuls et blancs : 0
-nombre de suffrage exprimés : 9
-majorité absolue : 4
Ont obtenu : - Monsieur Giuseppe ALBERI : 9 voix (neuf)
- Monsieur Jean-Pierre RIBBI : 9 voix (neuf)
- Monsieur Mickaël RIVIERE : 9 voix (neuf)
En application de l’article L.288 du code électoral, l’ordre des suppléants a été déterminé successivement par l’ancienneté de
l’élection.
Monsieur Giuseppe ALBERI, né le 08 octobre 1949 à SASTINO DI LIVENZA (Italie) a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré
accepté le mandat.
Monsieur Jean-Pierre RIBBI né le 05 décembre 1954 à ARCY-SAINT-RESTITUE a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepté le
mandat.
Monsieur Mickaël RIVIERE, né le 03 octobre 1980 à SAINT DENIS (974) a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepté le
mandat.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus et ont signé au registre tous les membres présents. L’ordre du jour étant épuisé et nul ne demandant la parole, la séance est levée à 19 h 45.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Martial BAILLEUL