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Déliberation - 2026 27 DA MAPA Travaux de reamenagement de lHotel
Déliberation - 2026 39 DA Avenant 2 MAPA Maintenance chaufferies P2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 39 DA Avenant 2 MAPA Maintenance chaufferies P2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
DÉCISION ADMINISTRATIVE
2026_39_DA
Prise en application de la délibération du Conseil Municipal
en date du 20 Septembre 2021 et conforme aux dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Avenant n°2 au MAPA n°2023-022 de service d’exploitation et maintenance des chaufferies des bâtiments communaux de Vif
(Prestation P2 : Conduite de l'installation et travaux de petit entretien)
Vu la consultation lancée en procédure adaptée le 6 juillet 2023 par publication au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics ;
Vu l’article R2194-8 du Code de la Commande Publique permettant la modification d’un marché lorsque le montant de cette modification est inférieur aux seuils européens et à 10 % du montant du marché initial pour les marchés de services et de fournitures ;
Le Maire
DÉCIDE
De conclure, avec l’entreprise E2S, demeurant Le Kaly, 15A avenue Albert Einstein - 69100 VILLEURBANNE, un avenant n°1 au marché à procédure adaptée de service d’exploitation et maintenance des chaufferies des bâtiments communaux de Vif.
Cet avenant a pour objet l’introduction dans le champ d’application du marché, des modifications suivantes relatives aux prestations rémunérées à prix forfaitaire (P2 : Conduite de l'installation et travaux de petit entretien) :
• intégration de prestations de maintenance pour la chaufferie bois de L’espace culturel La Ruche ainsi que la sous station du groupe scolaire Champollion
• modification des équipements sur certains sites devenus sous stations.
Code
bâtiment
Site Type de Modifications Ancien
coût en €
HT
Nouveau
coût en €
HT
Nouveau
coût TTC
(TVA 20%)
€ HT
BAT 004 CCAS Suppression chaudière
bois, reste l’ensemble
équipements chaufferie
gaz)
2585,86 386,79 464,14
BAT 018 Gymnase Suppression chaudière
bois, reste l’ensemble
2737,21 319,52 383,42 équipements chaufferie
gaz)
BAT 019 a Salle
Polyvalente
Suppression chaudière
bois, reste l’ensemble
équipements chaufferie
gaz)
2804,48 313,91 376,70
BAT 020 Salle Ruard Suppression chaudière
bois, reste l’ensemble
équipements chaufferie
gaz)
2754,03 554,95 665,95
BAT 021 Ensemble
sportif Heigéas
Plus de chaudière gaz,
sous station chaufferie
bois
1033,67 392,39 470,87
BAT 022 Vitalia Plus de chaudière gaz,
sous station chaufferie
bois
1269,11 291,49 349,79
BAT 025 Mario Fossa Plus de chaudière gaz,
sous station chaufferie
bois
2737,21 627,83 753,39
BAT 015a GS
Champollion
Intégration prestation de
maintenance 218,62 262,34
Espace
culturel La
Ruche
Intégration prestation de
maintenance 3 500 4 200
Incidence financière de l’avenant :
- Montant initial du marché (P2+P3) : 67 274,97 € HT
- Montant de l’avenant 1 : - 6 724,61 €
- Montant du marché (P2+P3) après avenant 1 : 60 550,36 € HT
- Pourcentage de diminution introduit par l’avenant : - 9,99 %
De signer l’avenant n°2 annexé à la présente décision administrative.
Le Maire, soussigné, certifie sous sa
responsabilité, que le présent acte publié sous
forme électronique sur le site internet de la
collectivité est exécutoire et qu’il peut faire l’objet
d’un recours au Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter de cette
date de publication.
Fait à Vif
#signature#