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Procès Verbal - 11 PV du 14 11 24
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Anais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 PV du 14 11 24)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE D’ANAIS
PROCES-VERBAL
DE LA
Séance du Conseil Municipal
Session ordinaire
du 14 11 2024
Séance du Conseil Municipal
du 14 Novembre 2024 L’an deux mil vingt-quatre, le 14 novembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle du Conseil à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 07/11/2024.
Présents :
Messieurs : GIRAUD-BERNARD Éric - MORANGE Alain – AUPETIT Philippe - GILLET Serge - HAMON Vincent – IDIER Nicolas – RONDELOT Didier
Mesdames : CARCIN Corinne – DANIEL Laurine - PRESSET Ghislaine.
Absents excusés : Mr FAURE Oswin a donné procuration à Mr HAMON Vincent Mme DUMAS Bernadette a donné procuration à Mme PELOQUIN Josiane
Absents : CHARBONNIER Dimitri – PUJOL Vincent
Secrétaire de séance : Mme CARCIN Corinne
Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H00, le quorum étant atteint.
Le Procès-Verbal de la séance du jeudi 10 octobre 2024 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.
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• Demande de subvention DETR – Aménagement du village de Churet (D2024048)
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le montant prévisionnel des travaux pour l’aménagement du village de Churet, établit par le Bureau d’étude BETG à Aigre.
Le projet s’élève à la somme de 1 110 162,85 € HT de travaux, soit 1 332 195,42 € TTC.
Monsieur le Maire propose de déposer un dossier de demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) auprès de Monsieur le Préfet sur un montant de 861 506,50 € HT, soit 1 033 807,80 € TTC.
Le projet d’aménagement du village de Churet se fera sur trois ans correspondant à trois phases de travaux sur les budgets 2025-2026-2027.
Une demande de DETR sera déposée tous les ans pendant trois ans.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention de DETR pour l’année 2025 auprès de Monsieur le Préfet et prend acte du montant des travaux.
• Demande de subvention au Conseil Départemental - Aménagement du village de Churet (D2024049)
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le montant prévisionnel des travaux pour l’aménagement du village de Churet, établit par le Bureau d’étude BETG à Aigre.
Le projet s’élève à la somme de 1 110 162,85 € HT de travaux, soit 1 332 195,42 € TTC. Monsieur le Maire propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès De Mr le Directeur du Département.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Département et prend acte du montant des travaux.
• Informations diverses
- Aménagement de la traversée de Churet : Le démarrage des travaux est prévu en juin / juillet 2025. Il faudra compter environ deux ans de travaux.
- Conseil d’École : Réunion le mardi 19 novembre 2024 à 18h00.
- Repas du Personnel Communal : Prévu le vendredi 20 décembre 2024 à 19h00.
- Vœux du Maire : Prévus le vendredi 24 janvier 2025 à 19h00 à la salle des fêtes.
- Repas des aînés : Prévu le samedi 22 mars 2025 à la salle des fêtes.
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H30.