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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poncin.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Delegues Autre organismes 2026 04 07 007B 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE PONCIN | N° 2026-04-07
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 AVRIL 2026 - 20h30
L'an deux mille vingt-six, le sept avril, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué, s'est réuni en séance publique à la Mairie, en session ordinaire sous la présidence de Christophe FOURNIER
Présents : BOUCHON Dominique, CAILLE Frédéric, DOLINE Camille, FANGET Alexandra,
FARJAT Alexis, FOURNIER Christophe, JEAN-PIERRE Florie, JOSSERAND Christelle,
MEREAUD Moorea, MERMET Céline, NOTTON Sophie, PECHOUX James, PILLOT Fabien,
POMMEREL Christian, REBOUL Marc, ROUSSEL Anne, WANWESTWINKEL Philippe.
Excusé(s): Sophie MOREL, pouvoir à Christelle TOSSERAND Nombres de MERIBIES 19
Jean-Christophe MUTA, pouvoir à Alexandra FANGET “ Re = resenTs
Nombre de suffrages |19
Convocation du 31 mars 2026 Pour 19
Contre
Secrétaire de séance : Camille Doline Abstention
Objet: Élections des délégués pour représenter la Commune de PONCIN.
Le Conseil Municipal a procédé à l'élection, parmi ses membres :
ÉLU A L'UNANIMITE DES DÉLÉGUÉS REPRÉSENTANT LA COMMUNE DE PONCIN AU SEIN DES SYNDICATS SUIVANTS :
- Scot BUCOPA
Titulaire : FOURNIER Christophe
Suppléant : FARTAT Alexis
- Syndicat Intercommunal d'Energaie et E-Communication de l'Ain. (SIEA)
Titulaire : BOUCHON Dominique
Suppléants : REBOUL Marc et POMMEREL Christian
- Communes forestières de l'Ain:
Titulaire : REBOUL Marc
Suppléante : JEAN-PIERRE Florie
- Syndicat de la rivière d'Ain aval et ses affluents (SR3A)
Titulaire : POMMEREL Christian
Suppléante : JEAN-PIERRE Florie
Accusé de réception en préfecture
001-210103032-20260407-D20260407007B-DE
Date de télétransmission : 14/04/2026
Date de réception préfecture : 14/04/2026 DÉSIGNÉ UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE LA
DEFENSE.
Titulaire : REBOUL Marc
Suppléant : CAILLE Frédéric
DÉSIGNÉ UN DÉLÉGUÉ AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE ROGER VAILLAND :
Titulaire : MERMET Céline
Suppléante : MOREL Sophie
DÉSIGNÉ UN DÉLÉGUÉ AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIAL (CNAS) :
JOSSERAND Christelle Collège des élus et Isabelle STEINMETZ Collège des agents.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Christophe FOURNIER
Accusé de réception en préfecture
001-210103032-20260407-D20260407007B-DE
Date de télétransmission : 14/04/2026
Date de réception préfecture : 14/04/2026