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Déliberation - DEL 2024 21
Déliberation - DEL 2024 11
Déliberation - DEL 2024 083
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 083)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Gill; HAUTE _——
£
SAVOIE
11Q
Publié
le
ID
: 074-217402726-20241118-DEL_
2024 083-DE
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2024
Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2024
SLOF
L]
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Extrait
conforme
RRTRERREES
Délibération
N°2024-083
SUBVENTION
COMITE
DE
JUMELAGE
- VOYAGE
A
SAINTE-HERMINE
Séssion
du:
Aème
trimestre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
18
novembre;
le
Conseil
Municipal
de
SILLINGY,
dûment
convoqué
le
12
novembre
2024,
Séance:du:
18 novembre
2024
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
d'animation
au
Chef-
Nombre
de
membres
en
exercice
:29
Secrétaire
de
Séance
: Philippe
LANGANNÉ
Lieu,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yvan
SONNERAT,
Maire.
ED
VU
Le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
budget
primitif
2024
Présent_|
Absent
Pouvoir
donné
à
Présent
Absent
Pouvoir
donné
à
Yvan
SONNERAT
X
Isabelle
RAVIER
X
Nathalie
DAVIET
Karine
FALCONNAT
X
Isabelle
PACHECO
X
Ludovic
MONDONGOU
X
Jérôme
CHAMOSSET
X
Fabienne
DREME
X
Nathalie
DAVIET
X
Guy
PONTAROLLO
X
Carole
BERNIGAUD
Vanessa
LEBAILLY
X
Carole
BERNIGAUD
X
Grégoire
BALLANSAT
X
Ludovic
MONDONGOU
Éric FRULLINO
x
Luc DUBOIS
x
Yolande
BAUDIN
X
Jean-Marc
STEDILE
X
Corinne
BRUCHE
Philippe
LANGANNE
X
Sophie
FORNUTO
X
Gérard
FLUTTAZ
X
Séverine
CARTIER
X
Jean-Claude
PERCEVAL
X
Roger
DALLEVET
Corinne
BRUCHE
X
Christine
PEPIN
X
David
DEVULDER
X
Alain
GIMENEZ
X
Isabelle
PACHECO
Marina
RABATEL
X
Karine
FALCONNAT
Roger
DALLEVET
X
Philippe
LANGANNÉ
Fabien
MONTAGNON
X
Pierre AGERON
X
CONSIDÉRANT
que
dans
le
cadre
du
Comité
de
jumelage
et
de
son
déplacement
à
Ste
HERMINE
il
convient
d’allouer
une
subvention.
ENTENDU
l'exposé
de
Madame
l’adjointe
aux
finances,
selon
lequel
il convient
de
verser
une
subvention
d’un
montant
de
2500
€ au
Comité
de
Jumelage
de
Sillingy
pour
participer
au
financement
du
voyage
à Ste
Hermine
organisé
du
23
au
27
octobre
2024,
avant
le
départ
de
la
course
au
large
du
Vendée
Globe.
Délibération
exécutoire
compte
tenu
:
De
sa
transmission
en
Préfecture
le
:
De
sa
mise
en
ligne
le :
20
novembre
2024
21
novembre
2024
Mairie
de Sillingy
21, Fute ClaudsLuéset - FE
jy
TEL:
06506
#
vawsillingy.fr
- fat:
M 6368
8451
Page
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2024
Publié
le
S
L
C
ID
: 074-217402726-20241118-DEL
2024
083-DE
{
‘
‘
f
Sin
Qu
-
Ù
HAUTE-SAN/OIE
‘
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
=
Extrait
conforme
Délibération
N°2024-083
SUBVENTION
COMITE
DE
JUMELAGE
- VOYAGE
A SAINTE-HERMINE
>
_ILEST
PROPOSÉ
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
:
e
ATTRIBUER
une
subvention
au
comité
de
jumelage
pour
participation
de
la
commune
aux
frais
de
déplacement
de
2500.00
€
e
AUTORISER
Monsieur
le maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
l'exécution
de
La
présente
délibération.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
Type
de
scrutin
:
Public
Nombre
de
votants
23
|
Majorité
absolue
12
Christine
PEPIN
ne
prend
pas
part
au
vote
POUR(S)
CONTRE(S)
ABSTENTION(S)
21
0
Isabelle
PACHECO
Alain
GIMENEZ
ADOPTE
cette
proposition
Délibéré
en
séance
publique,
à
SILLINGY,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire
Yvan
SONNERAT
Le
Secrétaire
de
séance
Philippe
LANGANNÉ
Délibération
exécutoire
compte
tenu
:
De
sa
transmission
en
Préfecture
le
:
20
novembre
2024
De
sa
mise
en
ligne
le :
21
novembre
2024
Mairie de Sillingy 121, Fate Clio
Luéset - 74
mairietsiigy
fi - T6L : 0450
SD
ES
EG
51
Psge
2/2
Bl:
vasillingy.fr