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Arrêté - 37 REGL CIRC MBOME VC16
Arrêté - 32 Regl Circ Brocante 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lovagny.
Lien du pdf (Arrêté - 32 Regl Circ Brocante 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Département
de la HAUTE-SAVOIE
ARRETE N° 2024-32
ske FOIRE A LA BROCANTE 2024
Mairie de LOVAGNY CIRCULATION ET STATIONNEMENT
Tél : 04 50 46 23 37
Le Maire de Lovagny,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122-28, L.2213-2 2213-6 et les
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textes l'ayant modifié et complété ;
le Code de la Route et les textes l'ayant modifié et complété ;
le Code de la Voirie Routière et les textes l'ayant modifié et complété ; l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière, modifié, notamment par
l'arrêté du 7 juin 1977 (4ème partie) ;
le Code Pénal et les textes l'ayant modifié et complété ;
la demande présentée par le Comité des Fêtes de Lovagny le 27 juillet 2024, visant à organiser une Foire
au déballage de type brocante dans les rues du chef-lieu de Lovagny ; l’arrêté municipal 2021-54 du 08 septembre 2021 portant sur la modification temporaire de la VC 9 « Vy
de la Verdelle à Lovagny,
l'arrêté municipal 2024-31 du 20 août 2024 autorisant le Comité des Fêtes de Lovagny à organiser la
30°% brocante dans les rues du Chef-Lieu de Lovagny le dimanche 29 septembre 2024, CONSIDERANT que, par mesure de sécurité, il y a lieu de réglementer la circulation, le stationnement de tous les véhicules dans la zone destinée à la brocante pour permettre l’installation des commerçants, le
dimanche 29 septembre 2024 de 6 heures à 19 heures :
ARRETE
Durant l'organisation de la Foire à la Brocante prévue le dimanche 29 septembre 2024 :
Article 1 : I
Sens Nonglard / Poisy ou Poisy / Nonglard :
La circulation sur la Route Départementale n° 14 « Nonglard / Poisy » est maintenue en double sens,
en alternat par feux tricolores.
Du Chef-Lieu de Lovagny © direction Chavanod :
Les véhicules devront emprunter la VC 13 « Chemin de la Fruitière » qui sera en sens unique sur toute
sa longueur.
Depuis Chavanod © direction Chef-Lieu de Lovagny :
Les véhicules devront emprunter la Route Départementale n° 64 « Route des Gorges » puis la VC 9 « Vy de la Verdelle » qui sera en sens unique sur toute sa longueur du 27 au 30 septembre 2024.
VC 9 « Vy de la Verdelle » : Article 2 :
Article 3 :
Article d :
Article 5
Article 7 :
Article 8 :
Fait à LOVAGNY, le 22 août 2024.
F2024/29
Exceptionnellement, le sens de circulation de la voie « Vy la Verdelle » sera modifié du 27 au 30 septembre 2024 et se fera donc dans le sens de la montée (sens unique) pour l’organisation de la brocante (réf : arrêté municipal 2021-54 du 8 septembre 2021 portant modification temporaire de la circulation de la voie).
La circulation sur la portion de voie de la RD 64 « Route des Gorges », depuis le carrefour avec la RD 14 (direction Poisy ou Nonglard) jusqu’à l’intersection de la VC 9 « Vy de la Verdelle », sera strictement interdite de 5 h 00 à 19h 00
La circulation sur la voie devant la mairie jusqu’à l’impasse au Monument aux Morts, sera
strictement interdite de 5 h 00 à 19h 00
Dans toute la traversée de l’agglomération, la vitesse sera limitée à 30 km/h.
Tout stationnement sera interdit :
© sur ia RD14, dite « route de Poisy », de son intersection avec la VC13, dite « Chemin de la
Fruitière » à son intersection avec la RD 64 et la VC11 dite « chemin des Suards » ; D sur les voies communales suivantes : VC9, dite « Vy de la Verdelle » - V15, dite « impasse du Prieuré » - VC12 dite « Impasse des Besses » et VC13, dite « Chemin de la Fruitière ». Pour permettre le bon déroulement de la manifestation, les véhicules en stationnement gênant seront enlevés à partir de 20 heures le samedi 28 septembre 2024,
Le parking devant la Maison du Village, le parking de la boulangerie, le parking de la Mairie, seron
19h00
Le stationnement est autorisé, d’un seul côté, sur les voies suivantes :
m VCildite «Chemin des Cézards » - VC16 dite «Impasse sous la Croix » - « Allée des Vermerets » - VC& dite « Chemin de la Combassière » - Chemin des Grands Champs - Chemin de la Potion - VC10 dite « Chemin des Suards » - VC4 dite « Chemin de Bourbonges » - VCS5 dite « Chemin des Quarts ».
Il est d'autre part conseillé d'utiliser les parkings ouverts à l'occasion de cette manifestation :
© Chemin des Cézards | L Chemin de la Fruitière. “us Re |
: Les emplacements dégagés en dehors des voies de circulation, seront réservés à l’installation des brocanteurs et exposants (parking de l’église).
Les sorties des habitants et garages devront rester libres de toute entrave pour permettre la libre circulation des riverains et le passage, le cas échéant, des véhicules de police, d'urgence et de sécurité.
L'association organisatrice aura la charge d'assurer pendant la mise en place et durant la manifestation :
© Une signalisation conforme au Code de la Route ;
© La police du stationnement (notamment veiller à son interdiction) et de la circulation sur les voies ci-dessus énumérées ;
L'installation des exposants ;
La police intérieure de la Foire à la Brocante conformément à la règlementation en vigueur ; Le nettoyage des lieux concernés par la manifestation et leurs abords à la fin de celle-ci. TUc
Ampliation du présent arrêté qui sera porté à la connaissance du public par voie d'affichage sera adressée à
© Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie,
© Monsieur le Président du Conseil Général - service Voirie Routière
© Monsieur le Secrétaire de Mairie et Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de La Balme de Sillingy pour exécution chacun en ce qui le concerne,
D au Comité des Fêtes organisateur, pour notification et exécution.
Le Maire,
Henri CARELLI.