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unknown - Communauté de communes - Champagne Picarde - ProcesVerbalConseilCommunautaire03Fevrier2025
Document publié le Lundi 3 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Champagne Picarde - ProcesVerbalConseilCommunautaire03Fevrier2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
Procès verbal
Conseil communautaire
Lundi 3 février 2025 à 18h30
Etaient présents (41)
ALLART Laurent, BARTELS Patrick, BAS Betty, BOULANGER Pierre-André, CALMUS Philippe, CAUJOLLE Sandrine, CAVEL Olivier, CHARPENTIER Aline, COULBEAUT Béatrice, DA ENCARNACAO Paolo, DEGREMONT Nathalie, DEMETZ Corinne, DUCATILLON Jean Louis, DUCAT Philippe, EDUIN Philippe, EVRARD Dominique, FERON Didier, FERRET Nathalie, GANDON Bernard, GOOSSENS Françoise, LACHAMBRE Didier, LEGRAND Colette, LORAIN Alain, MARLIER Francis, MESSIEUX Lionel, MONCOURTOIS Janine, MOUGENOT Paul, NORMAND Alain, PHILIPOT Claude, PINCHON Didier, RASERO Philippe, REDMER Régine, REDMER Frédéric, RENARD Hubert, ROBERT Damien, SERIN Denis, THIRAULT Damien, VANNOBEL Christian, VERHOESTRAETE Olivier, VIANO Daniel,WIART Benoit
Mandat de procuration (8)
TIMMERMAN Philippe à BARTELS Patrick, MATHIS Marie-Anne à VANNOBEL Christian, MAINRECK Estelle à LEGRAND Colette, MITOUART Caroline à LORAIN Alain, GILET Rémy à DUCATILLON Jean Louis, ZIOMECK Mickael à ROBERT Damien, MALINOWSKI Alain à MOUGENOT Paul, BERNARD Evelyne à MARLIER Francis
Absents (14)
ALLUCHON Jean-Maurice, BOSELLI Christophe, BOYER Béatrice, BOTTIN Jean Louis, BOLLINNE Hervé, DEHOVE Claude, LECUYER Damien, LEFEVRE Liliane, LEVASSEUR Stéphanie, LICETTE Gérard, LIEBENS Frédéric,PRESTAIL Alexandre, RASSIN Patrick, VAN DEN AVENNE Urbain,,INFORMATIONS DIVERSES
Pacte territorial France - Renov
Des entretiens ont été conduits début janvier. Ils ont permis de sélectionner 2 personnes compétentes pour assurer le volet 1 et 2 (communication, information) mais également le volet 3 concernant le montage des dossiers.
En conséquence, il sera proposé le 27 mars, après avis de la DDT et de la Dreal sur la convention à signer avec l’ANAH, d'assurer dès 2025, en régie, les trois volets du pacte territorial en formant nos agents ( MAR, Diagnostic thermique , audit énergétique, adaptation) L'embauche du premier chargé de mission (communication, information) est prévue le 1er mars 2025, date de début des permanences dans les France Services et des premiers contacts avec les propriétaires et les artisans. L'embauche du second chargé de mission est prévue le 1er juin 2025.
Suite à l'arrêt des permanences SOLIHA, de nombreux particuliers nous sollicitent pour des dossiers de rénovation de l'habitat et personne n'est actuellement en mesure de répondre à leurs besoins d'information ou d’accompagnement sur les dossiers.
Il est donc urgent de mettre en place ce pacte territorial pour les propriétaires de la Champagne Picarde et pour favoriser le travail de l'artisanat local sur la rénovation ou l'adaptation des logements.
Rendez vous EPF haut de France
La Champagne Picarde fera prochainement partie du périmètre de l'établissement public foncier des Hauts de France conformément au souhait du Préfet d'y intégrer l'ensemble des EPCI. L’EPF a vocation à intervenir par convention sur nos territoires pour mener les missions suivantes :
- acquérir du foncier notamment des friches industrielles ou des habitats dégradés - définir le programme, établir les diagnostics et identifier les travaux de déconstruction/ dépollution nécessaires
- définir l'affection et la vocation du futur site
- conduire les travaux de déconstruction/ dépollution/ renaturation - assurer la gestion foncière pendant une période définie par convention avant de céder le site à un privé ou à la collectivité qui pourra y réaliser son projet d'aménagement
S'agissant des friches industrielles, la Champagne Picarde a fait remonter les informations sur les sites suivants : la friche LORSIGNOL à Saint-Erme, la friche GEORGES à Saint-Erme, l'ancien collège de Sissonne,
Les deux friches sur Saint-Erme entrent dans le champ d'action de l'EPF et pourraient faire l'objet d'une convention avec la Champagne Picarde.
La prise en charge du collège de Sissonne ne rentre normalement pas dans les attributions de l'EPF puisque la maîtrise foncière appartient déjà à une collectivité. Toutefois, une réunion sera organisée avec le Conseil départemental pour insister sur une prise en charge par l’EPF de la démolition et du désamiantage du collège en vue d'un projet communal.
Hormis les friches industrielles, l’EPF est en mesure d'intervenir pour des habitats dégradés ou des “verrues” qui peuvent se trouver dans toutes les communes. L’EPF assure alors, de la même manière, toutes les démarches pour en acquérir la maîtrise foncière, puis les travaux de dépollution, démolition, renaturation avant de revendre le bien, à terme, à un privé ou à la commune en fonction du projet.
Une réunion sera organisée avant l'été 2025 avec les services de l'EPF pour présenter cette possibilité d'intervention à tous les maires . Un courrier sera ensuite envoyé aux maires pour recenser les immeubles en ruine, potentiellement intéressants pour l’EPF dans leur commune. Une visite des sites sur place sera organisée avec les services de l'EPF et avec les maires concernés pour étudier des projets de conventionnement .Maison éclusière de Berry au Bac
Suite à la délibération du conseil communautaire, le projet d'acte pourrait être signé au printemps 2025. l'État a fait procéder au débroussaillage des abords de la maison.
Bâtiment artisanal de liesse
Trois cellules restent à louer sur notre bâtiment de Liesse
Le CETA (centre d'études agricoles) de Montcornet veut louer rapidement sous forme de bail commercial, en y aménageant notamment des bureaux et des salles de réunion. Les bâtiments seront loués au prix de 2 €/m2/mois, fixé par le conseil communautaire pour une surface totale de 432 m2, soit un loyer annuel HT de 10 368 €. location à compter du 1er avril 2025.
Diagnostic cybersécurité des communes
Le GIE convergence a sollicité des rendez-vous avec les communes pour leur présenter l'audit sur la cybersécurité et les préconisations pour leur mairie. Une convention a été transmise aux communes pour la fourniture , pendant 2 ans, des antivirus , boîte mail et système de sauvegarde sécurisé.
- Merci aux communes qui n'ont pas pris rendez-vous avec Denis SERIN de le faire - Aucun matériel ne sera fourni aux communes si elles n'ont pas pris rendez-vous avant fin février 2025.
Dépôt des dossiers de subventions régions pour 2025
Dates de dépôt des dossiers de subvention (Conseil régional Hauts de France -2025) : - Fonds d’appui aux projets locaux : 7 avril au 30 mai 2025 - Fonds d'appui aux projets structurants : 2 juin au 3 octobre 2025 - fonds vidéosurveillance : juin 2025 - Restauration du patrimoine rural Non Protégé : à définir ( fin d'année 2025)
Contact : Ghyslaine VEZIEN
Direction des antennes régionales et de la relation aux usagers
Antennes de la Région
Soissons - Château-Thierry -Laon
ghyslaine.VEZIEN@hautsdefrance.fr
03.74.27.30.31
Travaux de la zone d'activité de Villeneuve
Les travaux d’extension de la zone d'activité du Champ Rolland seront terminés en mars. La vente des terrains à NEAP devrait se concrétiser pour cet été, après numérotation des parcelles. Toutes les conditions suspensives sont aujourd'hui levées. Cette vente ( environ 2,2M€ HT) compensera l'achat des terrains agricole et l'ensemble de l'opération d'aménagement.
Tiers-lieu de Liesse
Les travaux du ont débuté en janvier 2025 pour une durée de 18 mois . Le plan de financement a
été bouclé avec l'obtention de la subvention régionale fin décembre. Le reste à charge pour la
Champagne Picarde est de 950 000€ environ
***************Présentation du Débat d’orientation budgétaire
Après la présentation de l'analyse financière de 2024 et des perspectives pour 2025/2026 - saluée comme très claire et intéressante par plusieurs conseillers communautaires- le Président insiste sur les points importants :
- l'autonomie fiscale est désormais limitée ( suppression TH et CVAE, exo CFE) - Le gel des compensations de l'état prive la champagne picarde d'une dynamique financière de 70 000 € par an
- Certaines subventions de fonctionnement disparaîtront au cours des prochaines années. Pour le Président, l'épargne doit être préservée pour continuer à investir et faire fonctionner efficacement les services publics développés sur le territoire. L'exécutif ne souhaite pas revenir en arrière sur l'augmentation des bases de CFE ( délibération septembre 2023 applicable pour 2024) . La commission des finances , après une nouvelle explication de cette augmentation et une comparaison fiscale entre une entreprise assujettie à la base réelle et une entreprise similaire à la base mini, s'est prononcée à l’unanimité pour le maintien de cette augmentation.
Suite à la demande du président, aucun conseiller communautaire présent ne sollicite une nouvelle explication sur l'augmentation des bases min de CFE.
Le président confirme au conseil communautaire qu'aucune délibération ne sera inscrite à l'ordre du jour des prochains conseils pour modifier à nouveau les bases minimum de CFE.
1. Demande subvention pour le projet d'aménagement de la vélo route nationale (V34)
Après des démarches conduites en étroite collaboration avec le DREAL Hauts de France, ce projet d'aménagement de la V34 (tronçon entre Neufchâtel sur Aisne et Berry au bac)a pu être inscrit au contrat de Plan Etat Région. Par ailleurs, le financement de ce type d'aménagement cyclable figure au rang des priorités du FEDER 2021/2027 qui accompagne le développement de telles infrastructures
Cette véloroute, inscrite au schéma national des véloroutes et voies vertes ainsi qu’au schéma régional, revêt une importance stratégique tant au niveau local que national.
A ce stade des études, le coût total prévisionnel de l’opération ( études, maîtrise d'œuvre et travaux) d’aménagement de la V34 sur le territoire de la Champagne Picarde s’élève à 5 875 998,15 € HT. Ce projet d'aménagement conforme aux recommandations du CEREMA projette la réalisation, en site propre, d'un itinéraire cyclable de 3 m de large en enrobé biosourcé sur un linéaire de 14 km environ. Le tracé retenu sera réalisé en partie sur le chemin de liaison intercommunal, propriété de la Champagne Picarde. Il implique également de franchir par la création de ponts et de passerelles, le canal latéral de l'Aisne ainsi que la rivière Aisne sur la commune de Neufchâtel et sur la commune de Villeneuve-sur-Aisne.
Le DGS rappelle que la conférence des maires du 8 janvier a permis de présenter le projet en détail et que cette délibération est nécessaire pour déposer le dossier au CPER courant février et engager la maîtrise d'œuvre.
Il est précisé à Laurent ALLART que la réalisation de ce tronçon permet de connecter la Belgique et Reims, sans aucune discontinuité. 110km ont été achevés en 2024 dans les Ardennes entre Pont à Bar et Neufchâtel sur Aisne
Jeanine MONTCOURTOIS demande quelle fréquentation est attendue. Benoit WIART estime que ce n’est pas qu’un projet touristique.
Aurélie MOREAU précise que le recul n'est pas suffisant pour donner des chiffres mais le vélo est une pratique qui se développe ( et se développera) autant pour le tourisme que sur les mobilités du quotidien( liaison gare de Villeneuve, collège, école)
Paul MOUGENOT précise que les gros travaux d’aménagement de la coulée verte à Reims sont en cours.Il est précisé au conseil communautaire que l'entretien de la V34 sera à charge de l'équipe verte intercommunale …mais c'est déjà le cas sur la moitié du tracé ( chemin de liaison intercommunal entre Evergnicourt et Villeneuve centre)
Beatrice COULBEAUT trouve que le chiffrage est très important pour seulement 14 km. Un emprunt est-il prévu pour financer cet investissement?
le DGS précise que ce coût prévisionnel comprend toutes les études et la maîtrise d'oeuvre, la réalisation de 3 ponts ou passerelles pour traverser le canal et l’Aisne ( 1,6 M€ Ht), la création d’une une piste de 3 m de large en enrobé coloré et avec un structure importante de chaussée pour être durable ..
Concernant le financement, le président précise que cet opération s'étalera sur 2025/26/27. Un autofinancement du coût résiduel ( 1M€ Ht) est envisageable mais l'hypothèse d'un emprunt sera peut être plus pertinente (2027 )en fonction des conditions de crédit futures. Monsieur ALLART demande si le recours à des entreprises locales sera privilégié si ce chantier se concrétise ?
Le Président précise que le choix des entreprises qualifiées et compétentes sera fait ..dans les règles des marchés publics .
Après délibération, le conseil communautaire, à l’unanimité (7 abstentions)
VALIDE le projet d’aménagement prévisionnel de la Véloroute 34 pour un montant total de 5 875 998,15 € HT.
SOLLICITE les subventions auprès des partenaires identifiés selon le plan de financement suivant :
- Fonds Européens (FEDER) : 2 937 999,08 € (50 %)
- Contrat de Plan État-Région (CPER) - État : 1 762 799,45 € (30 %) - communauté de communes de la Champagne Picarde : 1 000 468,99 € (17 %) - communes partenaires via des fonds de concours : 174 730,64 € (3 %)
V34 / calendrier prévisionnel
- 3 février 2025 : délibération de la Champagne Picarde pour engager le projet et solliciter les financements, plan de financement
- 10 février 2025 : publication du marché de maîtrise d'œuvre pour la V34 - 15 février 2025 : dépôt de dossier à l'État au titre du CPER
- 27 mars 2025 : conseil communautaire pour l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre - mai 2025 : validation de l'étude environnementale par les services de l'Etat - mai juin 2025 : accord de financement CPER 30 %
- 1er septembre 2025 : lancement de l'appel d'offre pour le marché de travaux - novembre 2025 : conseil communautaire pour l'attribution des marchés de travaux - 15 décembre 2025: date limite de dépôt du dossier FEDER sur synergie avec résultats de l'appel d'offre et convention de financement CPER
- mars 2026 : passage en commission (CUP) FEDER
- avril 2026 : accord de financement FEDER ( 50%)
- mai 2026 : démarrage des travaux
Document de présentation
2. Création d’ un poste d’ adjoint administratif à temps non complet (17h30) Au 31 décembre 2024, les effectifs de la Champagne Picarde sont d'environ 90 agents ainsi que des saisonniers ( ALSH)
Le service ressources humaines et comptabilité uniquement composé de 2 agents ( 80%) est sous dimensionné pour le volume d'activité de notre structure intercommunale. Le recrutement d'un agent à mi -temps est impératif pour renforcer de manière pérenne, le service.
Benoit WIART s'oppose à la création d'un poste de “fonctionnaire” alors que les annonces sont de réduire leur nombre.Le président précise que l'État prône la réduction des fonctionnaires… Pour les collectivités, la règle reste de recruter prioritairement des fonctionnaires pour les missions régaliennes. Notre volonté est surtout de trouver des personnes compétentes quel que soit leur statut. En l'occurrence le recrutement s'oriente vers un agent, secrétaire et RH depuis 13 ans en mairie titulaire du concours d'adjoint territorial.
Après délibération, le conseil communautaire, à la majorité (1 contre)
DECIDE de créer un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux de catégorie C, à temps non complet à raison de 17h30 hebdomadaires pour renforcer le service Ressources humaines et comptabilité de la Champagne Picarde
3. Approbation du périmètre du SAGE ( schéma d’aménagement et de gestion de l’eau ) du bassin de la Serre
À l'initiative de la Préfecture de l'Aisne qui a tenu plusieurs réunions au cours de l'année 2024 il a été conclu le 25 octobre 2024 à la nécessité d'engager la phase d'émergence du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le bassin de la Serre. L'Entente Oise-Aisne, en tant que syndicat mixte exerçant des compétences d'animation, a proposé d'accompagner les EPCI dans cette phase d'émergence du SAGE. Aucune contribution financière ne sera sollicitée auprès des EPCI. l'Entente Oise-Aisne autofinancera cette mission en sollicitant, notamment, des aides auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.
Cinq EPCI appartenant au bassin hydrographique de la Serre dont la partie nord du territoire de la Champagne Picarde.
La préfecture de l'Aisne sollicite une confirmation de l'engagement de la Champagne Picarde dans cette phase d'émergence d'un futur SAGE Bassin de la Serre avec l'accompagnement de l'Entente Oise-Aisne.
Philippe DUCAT précise que ce périmètre est fixé en fonction des bassins versant. L'objectif est de
définir les conditions d'une gestion globale des eaux. C'est une démarche très longue ( 5 à 7 ans ) qui
associera tous les acteurs qui peuvent avoir un impact sur la ressource.
Monsieur ROBERT estime qu’un SAGE encadrera aussi les conditions de gestion des bois, des
espèces et de la biodiversité…
Philippe DUCAT précise que la chambre d’agriculture est favorable à la démarche et que la première
phase d'émergence du SAGE consiste à arrêter le périmètre et à définir les acteurs à rencontrer.
Laurent ALLART demande les communes concernées devront-elles participer financièrement ?
Philippe DUCAT répond que la démarche est prise en charge par l’entente Oise Aisne dans le cadre
de la compétence GEMAPI que nous lui avons déléguée. Les communes peuvent donner leur avis sur
le périmètre, le courrier de la Préfète leur a été adressé par mail le 10/12/2024.
Après délibération, le conseil communautaire, à la majorité (2 contre)
VALIDE l'engagement de la Champagne Picarde dans la phase d'émergence du sage du bassin de la serre et APPROUVE le périmètre d'étude du SAGE
4. Vente d'un camion
Suite à un accident matériel le véhicule Ford Transit est inutilisable. Après délibération, le conseil communautaire, à l'unanimité
VEND au prix de 500 € le véhicule FORD Transit à monsieur DERRAZ Monaim domicilié à COURMELLES
La séance est close à 20h30
le Président
Alain LORAIN