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Conseil Municipal - 24 05 2020 Procès verbal du conseil municipal
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 05 2020 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 24 mai 2020, à 14h00
Présents : ARRIETA Patricia, BARTHES Magali, BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, CHEMACK Pierre-Franck, de PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, GIZA Fabian, HIEST Michael, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence, LATOUR Pascal, LEROY Fabien, MAURY Sylvain, SERRE Laure.
Absent : Christine ANTONSANTI (maire sortant)
Du public et la secrétaire de Mairie assistent au Conseil.
La séance est ouverte par Monsieur Pierre-Franck CHEMACK, adjoint au maire de l’équipe sortante. Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE est désigné secrétaire de séance.
Monsieur Pierre-Franck CHEMACK, le doyen des membres présents à pris la présidence de l’assemblée. Il constate que la condition de quorum est remplie. Il invite les conseillers à procéder à l’élection du Maire.
3-1-2020 Délibération élection du Maire
Fabian GIZA est candidat.
Il est procédé au vote à bulletin secret. Mme Clémence LAPUELLE et Mr Fabien LEROY (assesseurs) procèdent au dépouillement.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
Monsieur Fabian GIZA est élu Maire à la majorité et est immédiatement installé et prend la présidence de l’assemblée.
3-2-2020 Délibération détermination du nombre d’adjoint au Maire et leurs élections
Monsieur Fabian GIZA, Maire, rappelle que le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints. Le maire propose donc de procéder à l’élection de 4 adjoints.
Le conseil décide à l’unanimité de créer 4 postes d’adjoints.
Election du 1er adjoint :
Est candidat : Pierre-Gaël BESSIERE
Il est procédé au vote à bulletin secret. Mme Clémence LAPUELLE et Mr Fabien LEROY (assesseurs) Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la candidature de Pierre-Gaël BESSIERE.
Pierre-Gaël BESSIERE est élu 1er adjoint à la majorité absolue et est immédiatement installé.
Election du 2ème adjoint :
Est candidat : Pierre-Franck CHEMACK
Il est procédé au vote à bulletin secret. Mme Clémence LAPUELLE et Mr Fabien LEROY (assesseurs) Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la candidature de Pierre-Franck CHEMACK.
Pierre-Franck CHEMACK est élu 2ème adjoint à la majorité absolue et est immédiatement installé. 2
Election du 3ème adjoint :
Est candidat : Clémence LAPUELLE
Il est procédé au vote à bulletin secret. Mme Clémence LAPUELLE et Mr Fabien LEROY (assesseurs) Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la candidature de Clémence LAPUELLE.
Clémence LAPUELLE est élue 3ème adjointe à la majorité absolue et est immédiatement installée.
Election du 4ème adjoint :
Est candidat : Sylvain MAURY
Il est procédé au vote à bulletin secret. Mme Clémence LAPUELLE et Mr Fabien LEROY (assesseurs) Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la candidature de Sylvain MAURY.
Sylvain MAURY est élu 4ème adjoint à la majorité absolue et est immédiatement installé.
3 3-2020 délibération détermination des indemnités des élus
Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire et aux Adjoints.
Il est décidé après un vote à mains levées d’attribuer 40,3 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire pour l’indemnité du Maire et 10,7 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire pour l’indemnité des adjoints.
La délibération est approuvée à l’unanimité des présents.
Fabian GIZA, Maire, procède à la lecture de la charte de l’élu local.
Questions diverses
La séance est levée à 15h15.
Mr Fabian GIZA Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Sylvain MAURY
Mr Michael HIEST Mr Richard FEYER Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Fabien LEROY Mr Pascal LATOUR
Mr Olivier BIGARAN Mme Patricia ARRIETA Mme Magali
BARTHES
Mme Laure SERRE Mr Laurent LACOURT 3