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Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 18 09 2020 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 18 septembre 2020, à 20h30
Présents : ARRIETA Patricia, BARTHES Magali, BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, CHEMACK Pierre-Franck, de PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, GIZA Fabian, HIEST Michael, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence, LEROY Fabien, MAURY Sylvain et SERRE Laure.
Absent excusé : LATOUR Pascal
La secrétaire de Mairie et du public assistent au Conseil.
La séance est ouverte par Monsieur Fabian GIZA.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE est désigné secrétaire de séance.
Le procès-verbal du 24 juillet 2020 est lu puis adopté à l’unanimité des présents.
6-1-2020 Délibération désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Madame Clémence LAPUELLE explique les raisons pour lesquelles le conseil municipal procède à une nouvelle délibération sur le sujet.
Madame Clémence LAPUELLE, Monsieur Pierre-Franck CHEMACK et Monsieur Laurent LACOURT sont candidats aux fonctions de délégués titulaires de la commission. Ils sont élus à l’unanimité. Monsieur Fabien LEROY, Monsieur Pascal LATOUR et Monsieur Richard FEYER sont candidats aux fonctions de délégués suppléants. Ils sont élus à l’unanimité.
La délibération est approuvée à l’unanimité des présents.
6-2-2020 Délibération porte mise à jour des commissions municipales (annule et remplace la délibération n°4-2-2020)
Monsieur le Maire propose de créer une nouvelle commission pour s’occuper du POOL ROUTIER.
Messieurs Sylvain MAURY, Olivier BIGARAN, Laurent LACOURT, Etienne de PINS-LOZE et Mickaël HIEST sont candidats pour être membre de cette commission.
La délibération est approuvée à l’unanimité des présents.
6-3-2020 Délibération choix de la société pour l’achat de décorations de Noël pour la commune
Clémence LAPUELLE présente le projet. Les décorations seront installées dans 3 rues : grande rue, rue de l’école et rue de la mairie.
Le projet proposé par la société DECOLUM reçoit 12 voix.
Le projet proposé par la société FESTILIGHT reçoit 2 voix.
Le projet proposé par la société DECOLUM pour un montant de 6 945,60 € TTC est adopté à la majorité des voix.
6-4-2020 Délibération choix de la société pour la création d’un abri à l’école d’Azas
Sylvain MAURY présente le projet.
Il est décidé de faire un abri en bois.
Monsieur le Maire propose de redemander des devis comprenant la fondation et propose que cette délibération soit ajournée.
L’ajournement de la délibération est approuvé à l’unanimité.
6-5-2020 Délibération choix de la société pour le changement du matériel informatique (ordinateurs) pour le secrétariat de la Mairie 2
Monsieur le Maire présente le projet et indique que le matériel informatique de la mairie est ancien et peu adapté à une utilisation quotidienne.
Monsieur le Maire propose que le devis de la société Berger Levrault d’un montant de 3 543,78 € soit retenu. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
6-6-2020 Délibération choix de la société pour l’achat d’un broyeur d’accotement.
Laurent LACOURT présente le projet et préconise de choisir le devis à 2040 € d’Agri équipement.
Cette délibération est approuvée à l’unanimité.
6-7-2020 Délibération SDEHG : ajout de 17 prises guirlandes
Le projet est présenté par Etienne de PINS-LOZE. Il est demandé au SDEHG de mettre en place des prises guirlandes en divers secteurs afin de pouvoir brancher les décorations de Noël. Le reste à charge de la commune est de 1 114 €.
Cette délibération est approuvée à l’unanimité.
Questions diverses :
Monsieur le Maire remercie l’ensemble du Conseil Municipal pour leur implication.
Il informe qu’il a assisté à une réunion à la CCTA et ils ont discuté du PLUi. Les communautés des communes vont prendre la compétence en matière de PLU, ou documents d’urbanisme au 1er janvier 2021. Cependant, la loi organise à nouveau une période durant laquelle un droit d’opposition pourra être exercé par les communes membres, si 25% des communes représentant au moins 20% de la population s’y opposent, ce transfert de compétence n’aura pas lieu. Les délibérations qui pourront être prises en compte seront celles qui seront rendues exécutoires entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020.
Le 8 octobre aura lieu une réunion avec l’ATD concernant le PLU, ceux qui peuvent y assister sont les bienvenus.
Il informe également que la CCTA souhaite développer dans chaque village une MARPA.
Pierre-Gaël BESSIERE indique qu’un dossier a été déposé à 1000 cafés et qu’il a été retenu. Un rendez-vous sera proposé courant octobre.
Fabien LEROY informe qu’il a rencontré le SDIS avec plusieurs membres du conseil concernant la défense incendie extérieure. Le dernier bilan remonte à 2008.
Il est indiqué qu’un poteau incendie « Route de Lavaur » ne fonctionne plus et qu’il faut faire un contrat avec Veolia.
Francis TOSATTO suggère de se servir de l’eau du lavoir pour remplir les bâches d’incendie.
Michou BAZI demande à quoi sert un PLU. Madame Clémence LAPUELLE lui répond.
La séance est levée à 23h07 3
Mr Fabian GIZA Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Sylvain MAURY
Mr Michael HIEST Mr Richard FEYER Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Fabien LEROY Mr Pascal LATOUR
Absent excusé
Mr Olivier BIGARAN Mme Patricia ARRIETA Mme Magali
BARTHES
Mme Laure SERRE Mr Laurent LACOURT