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Compte-Rendu - Designation DES Delegues au Smaep de Montbazens Rignac 2026 30
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Designation DES Delegues au Smaep de Montbazens Rignac 2026 30)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 31/03/2026
afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 11
L'an deux mille vingt-six et le trente et un mars, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : BESSIERE Jean-Louis, DANTAN Marie-Noëlle, REYNIER Vincent, ALCOUFFE Maryse, RIGAL Régine, GIRARD Christophe, VIGUIE-BOU Audrey, VIGUIE-BOU Corinne, MIEHE Jérémie, ROUQUIER Paul, BOUTARY Victor.
Absents :
Date de la Convocation : 27/03/2026 Date d'affichage : 27/03/2026
Mme Maryse ALCOUFFE a été nommée secrétaire de séance.
DESIGNATION DES DELEGUES AU SMAEP DE MONTBAZENS-RIGNAC_2026_30
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections municipales du 15 mars 2026, il appartient au Conseil Municipal de désigner deux délégués titulaires auprès du Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable de MONTBAZENS-RIGNAC (SMAEP de MONTBAZENS-RIGNAC). Il convient donc de désigner deux délégués titulaires selon les modalités définies notamment par le Code Général des Collectivités Territoriales.
DISPOSITIF
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après un vote à bulletins secrets, le Conseil Municipal désigne les délégués suivants pour siéger au Comité Syndical du SMAEP DE MONTBAZENS-RIGNAC et représenter la Commune de BELCASTEL :
- M. Vincent REYNIER DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Adresse personnelle 353, Route de Lintez
12390 BELCASTEL
- M Paul ROUQUIER
Adresse personnelle 245 Route des Berges de l’Aveyron
12390 BELCASTEL
Vote : Pour : 11 ; Contre : 11 ; Abstentions : 11.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Le Secrétaire de Séance
Madame Maryse ALCOUFFE
Acte rendu exécutoire par
- Publication le 08/04/2026
- Transmission au contrôle de légalité le 08/04/2026