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Déliberation - 052 Delegue SMAEP suite a demission
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 052 Delegue SMAEP suite a demission)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
14/09/2023
Date d’affichage
18/09/2023
19
18
17
17
0
0
Séance du 21 septembre 2023
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-TROIS et le VINGT-ET-UN
SEPTEMBRE à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-
Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 14
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Edwige
BOUDOU, Fabien CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Nelly
DAUDE, Nathalie GELY, Laura JARROUSSE, Didier LAURENS,
Patrick LEGER, José LOPEZ.
Absents excusés : 4 (dont 3 pouvoirs)
Jérôme FRANQUES, a donné pourvoir à Nathalie GELY,
Pascal MONESTIER, a donné pouvoir à Edwige BOUDOU,
Laura JARROUSE, a donné pouvoir à José LOPEZ,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Patrick LEGER
Délibération n° 2023/08/052 – Désignation d’un délégué au SMAEP suite à démission
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que par délibération n° 2020/04/026, le conseil municipal a désigné deux délégués titulaires auprès du Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable de MONTBAZENS-RIGNAC (SMAEP de MONTBAZENS-RIGNAC), à savoir M. Rodolphe DELETAGE et Mme Marie-Françoise SIMON, Considérant la démission de Mme Marie-Françoise SIMON,
Considérant la candidature de M. Alain BIAGI,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- désigne M. Alain BIAGI en qualité de délégué titulaire au SMAEP de Montbazens-Rignac, - dit que les deux délégués titulaires sont :
- M. Rodolphe DELÉTAGE, 10 Hameau de Malviès, 12 330 MARCILLAC-VALLON, - M. Alain BIAGI., 16 Las Loyes, 12 330 MARCILLAC-VALLON.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ