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Séance - seance 10 aout 2023
Document publié le Jeudi 10 août 2023 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance 10 aout 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
SÉANCE DU 10 AOÛT 2023
Délibérations :
N° de
l'acte
093/2023
Rubrique
Fonction publique - Personnel
contractuel
Commande publique - Marchés 094/2023
publics - Marchés négociés
Commande publique - Marchés
(RSI20E publics - Marchés négociés
Commande publique - Marchés
96/2028 À biies - Marchés négociés
Commande Publique - Marchés
09772023 publics - Avenants
098/2023 Autres domaines de
compétences des communes
Commande Publique -
Délégation de service public —
Contrat
099/2023
Autres domaines de
1090/2038 compétences des communes
101/2023 Autres domaines de
compétences des communes
Commande publique - Marchés
publics - Marchés négociés
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Fonction publique - Personnel
contractuel - Recrutement
Fonction publique - Personnel
contractuel - Recrutement
102/2023
103/2023
104/2023
105/2023
Autres domaines de
106/2028 compétences des
N° du
thème
4.2
941
9.1
4.2.4
4.2.4
9.1
8.8
ED HR HR D D KR AK
Le secrétaire de séance,
M. François BAIGNE
Intitulé de l'acte
Renouvellement du contrat agent ASVP
chargé de l'accueil et des marchés
Marché réhabilitation friche TETON - Choix
des entreprise
Diagnostic amiante pour friche TETON
Consultation des entreprises pour les
travaux de viabilisation du lotissement Le
Priolat dans le cadre d'un marché à
procédure adaptée
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des délégués