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Séance - 11 seance du 06 novembre 2023
Séance - 03 27 seance du 27 mars 2025
Séance - 27 03 seance du 27 mars 2025
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du conseil municipal du
Séance - 11 seance du 19 novembre 2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - 11 seance du 19 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
N° de
l'acte
099/2024 4.1
100/2024 4.5
101/2024 4.1
102/2024 7.1.3
103/2024 7.1.3
104/2024 7.1.3
105/2025 7.6
106/2024 7.6
107/2024 6.4
108/2024 3.2
109/2024 9.1
110/2024 7.10
111/2024 5.7
113/2024 7.10
114/2024 1.1.2
Le Maire,
M. Christian SIX.
SÉANCE DU 19 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Domaine d'intervention
Fonction Publique - personnel
titulaire et stagiaire
Fonction publique - Régime
indemnitaire
Fonction Publique - personnel
titulaire et stagiaire
Finances locales - Décisions
budgétaires - Documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Documents
budgétaires
Finances locales - Contributions
budgétaires
Finances locales - Contributions
budgétaires
Libertés publiques et pouvoirs de
police - Autres actes règlementaires
Domaine et patrimoine - Aliénations
Autres domaines de compétences -
Autres domaines de compétences
des communes
Finances locales - Divers
Institutions et vie politique -
Intercommunalité
Finances locales - Divers
Commande publique - Marchés
publics - Marchés négociés
Intitulé de l'acte
Adhésion à la convention de participation pour
le risque "prévoyance" proposée par le Centre
de Gestion de la Dordogne
Avenant 3 à la délibération 150/2017
concernant le régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel
(RIFSEEP)
Renouvellement du contrat CNP pour les
risques statutaires du personnel
Adoption DM2 - Budget COMMUNE
Adoption DMI - Budget AEP
Adoption DM2 - Budget RPA
Vote subvention Coopérative Scolaire
Subvention séjour pédagogique MFR
Adoption d'une délibération en vue de la
reprise des concessions au cimetière aux
termes de la procédure engagée en 2021
Modification du prix de vente des concessions
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d'eau potable 2023
Vote concernant l'application des pénalités
contractuelles à la société fermières de l'eau
potable (SOGEDO)
Adhésion et transfert de la compétence EAU
de la commune de St Félix de Reiïlhac et
Mortemart au SMDE24 - Transfert de la
compétence ASSAINISSEMENT COLLECTIF des
communes de Mauzens et Miremont, St Martin
de Fressengeas et St Romain et St Clément au
SMDE24
Présentation de la proposition de prestation du
cabinet-conseil Michel KLOPFER en finances
locales
Travaux de réfection de voirie - Rue du Priolat
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La secrétaire de séance,
Mme Claudine DULAC.
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