Procès Verbal - pv 06 05 2024

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Procès Verbal - pv 06 05 2024 Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 06 05 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, 2024/05/06

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Département de l’Isère

COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE

8 Place de la Mairie 38380 SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE

04 76 88 60 18 / accueil@saintpierredechartreuse.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS VERBAL

SÉANCE DU 06 MAI 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le 6 mai à 20 heures 30 le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. Stéphane GUSMEROLI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 11 Nombre de conseillers représentés : 3 Nombre de conseillers absents : 4

Date de convocation : 30 avril 2024

PRÉSENTS : Mmes Cécile LASIO, Sylvie BRUN, Christine DUMESTRE, Jeanne GERONDEAU, Claire GARCIN- MARROU, MM Stéphane GUSMEROLI, Olivier JEANTET, Rudi LECAT, Guy BECLE-BERLAND, Alain BIACHE, Bruno MONTAGNAT.

ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Eric DAVIAUD (pouvoir à Guy BECLE BERLAND) ; Fabienne SAUGE-MOLLARET (pouvoir à Jeanne GERONDEAU) ; Yves GUERPILLON (pouvoir à Sylvie BRUN) ; Dominique CABROL.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Alain BIACHE

Début du Conseil à 20H30

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 08 AVRIL 2024

Le conseil municipal approuve le procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2024

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

2. COMPTE RENDU DES DECISIONS FINANCIERES DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

RAPPORTEUR : STEPHANE GUSMEROLI

Annexe aux délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2024

VU l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU les délégations accordées à M. Le Maire par délibération du Conseil Municipal de St Pierre de Chartreuse en date du 1er juin 2020,

CONSIDERANT l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par M. Le Maire en vertu de cette délégation,

Le Maire informe le Conseil Municipal des décisions qu’il a prises dans le cadre de ses délégations.

Véhicules :

- Décision du 24/01/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Chartreuse Passion Auto, pour la réparation du vérin de la lame de déneigement, pour un montant de 1 438.34€ HT soit 1 726.01€ TTC.2024/05/06

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Bâtiments :

- Décision du 05/03/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Augier Florian Terrassement Espace Vert, pour la réalisation d’un regard pour un compteur d’eau à la salle St Michel – foyer de fond, pour un montant de 1 180€ HT soit 1 180€ TTC. - Décision du 28/03/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Echologos, pour l’étude acoustique du niveau de bruit de chocs entre la salle des fêtes et les locaux de la maison de santé, pour un montant de 2 500€ HT soit 3 000€ TTC.

Voirie :

- Décision du 26/03/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Agoah, pour les études techniques préalables et la réalisation du dossier Loi sur l’Eau pour le projet de remise en état du pont de la Diat suite à la crue de fin 2021, pour un montant de 5 000€ HT soit 6 000€ TTC.

- Décision du 12/04/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Augier Florian Terrassement Espace Vert, pour la reprise de caniveau au lieu-dit Mollarière, pour un montant de 2 460€ HT soit 2 460€ TTC.

- Décision du 23/04/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Colas, pour de l’enrobé à froid, pour un montant de 3 148.20€ HT soit 3 777.84€ TTC.

Aménagement touristiques et sentiers :

- Décision du 09/02/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Alp’Evasion, pour l’assistance technique au projet d’avenir de la station St Pierre de Chartreuse/Le Planolet, pour un montant de 2 975€ HT soit 3 570€ TTC. - Décision du 24/03/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Augier Florian Terrassement Espace Vert, pour des travaux d’aménagements des sentiers inter-hameaux (drainage, reprofilage, abattage d’un arbre), pour un montant de 2 380€ HT soit 2 380€ TTC.

- Décision du 08/04/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Bûcheron des Montagnes, pour la réalisation de 20 nouveaux bancs en bois brut (débit de sapins, rabotés 3 faces, section 0.45x0.45 m, longueur 2.50m), pour un montant de 4 660€ HT soit 5 592€ TTC.

Eau, assainissement, eaux pluviales :

- Décision du 23/02/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Aoste Vidange, pour le curage des réseaux d’eaux pluviales, pour un montant de 1 740€ HT soit 2 0880€ TTC.

- Décision du 29/02/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Eau Gestion Services, pour l’accompagnement sur le suivi des contrats de DSP, l’avenant au contrat de concession ainsi que la mise en œuvre du programme d’investissements, pour un montant de 4 800€ HT soit 5 760€ TTC.

Divers :

- Décision du 20/02/2024 :

Portant sur la commande auprès du restaurant La Télécabine 1346, pour le repas annuel des élus et des agents de la collectivité, pour un montant de 1 455€ HT soit 1 535.02€ TTC.

- Décision du 05/03/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Synesis, pour 20 tickets de maintenance informatique, pour un montant de 1 420€ HT soit 1 704€ TTC.

- Décision du 09/04/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise Giraud Motoculture, pour l’acquisition d’une débroussailleuse sur batterie, pour un montant de 2 665€ HT soit 3 198€ TTC.2024/05/06

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- Décision du 09/04/2024 :

Portant sur la commande auprès de l’entreprise JP Construction, pour l’acquisition d’une remorque porte barrière, pour un montant de 2 423.76€ HT soit 2 905.76€ TTC.

3. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT

RAPPORTEUR : OLIVIER JEANTET

Exposé des motifs :

L’Adjoint aux finances présente une proposition d’ajustements budgétaires sur le budget annexe eau et assainissement en section d’investissement et de fonctionnement :

 Suite à une erreur de reprise d’excédent de l’année 2023 en section d’investissement sur le budget 2024, il convient de régulariser les crédits budgétaires ainsi :

o En section d’investissement :

 Diminution du chapitre R 001 – excédent antérieur reporté, pour 13 709.38€  Augmentation du chapitre R 021 – Virement de la section d’exploitation, pour 13 709.38€ o En section de fonctionnement :

 Diminution des crédits budgétaires des articles 6068 – autres matières et fournitures pour 6 900€ et 611 – sous-traitance générale pour 6 809.38€

 Augmentation des crédits budgétaires du chapitre D 023 – Virement à la section d’investissement, pour 13 709.38€

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- Valide la décision modificative n°1 du budget eau et assainissement, telle que présentée ci-dessus.

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 02024/05/06

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4. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

RAPPORTEUR : GUY BECLE-BERLAND

Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, pour l’année 2024 : Les élus impliqués dans les associations ne prennent pas part au vote.

ASSOCIATION

SOUTIEN AU

FONCTION-

NEMENT (€)

SOUTIEN À UN

EVENEMENT

(€) TOTAL (€)

Elus ne

prenant pas

part au vote

Total

votants Vote pour

Vote

contre

Vote

Abstention

ACCA La Diane

des Soms 200 200

14 14 0 0

Accueillir

ensemble 500 500

Jeanne

GERONDEAU

13 13 0 0

Amis de l'œuvre

d'Arcabas 500 500

14 14 0 0

Boule

Chartroussine 200 200

14 14 0 0

Charmant Som

Gym 2000 2000

Christine

DUMESTRE

13 13 0 0

Chartreuse Trail

Outdoor 300 300

14 13 0

1

Christine

DUMESTRE

Club des Sports 2500 2500 14 14 0 0

Comité

d'animation 150 4850 5000

14 14 0 0

Graine de Son 300 700 1000 14 14 0 0

Grand Projet

Solidaire 200 200

Claire GARCIN

MARROU

13 12 0

1

Christine

DUMESTRE

Héliophanie 1000 1000 14 14 0 0

Les Endimanchés 5000 5000

Jeanne

GERONDEAU 13 13 0 0

Les Gentianes 500 500 14 14 0 0

Miche Ale Lait 1000 1000

Christine

DUMESTRE 13 13 0 0

Photosom 100 200 300 14 14 0 0

Pic Livre 250 1150 1400

Christine

DUMESTRE,

Jeanne

GERONDEAU

12 12 0 0

Radio Couleur

Chartreuse 500 500

14 14 0 0

Ski Nordique

Chartreuse 2500 2500

14 14 0 0

Sou des écoles 250 250 500 Cécile LASIO 13 13 0 0

Trail Nature

Organisation 250 750 1000

14 13 0

1

Christine

DUMESTRE

Union des

Commerçants

Chatroussins 3000 3000

Sylvie BRUN,

Olivier

JEANTET

12 12 0 0

TOTAL 9700 19400 29 100 €2024/05/06

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Le Conseil municipal, après avoir délibéré :

- Décide d’attribuer les subventions aux associations pour l’année 2024 selon le tableau ci-dessus pour un montant total de 29 100 €.

- Précise que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2024.

5. MODIFICATION DES INDEMNITES D’ELUS

RAPPORTEUR : STEPHANE GUSMEROLI

Exposé des motifs :

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants, Vu le procès-verbal d’élection du maire et des adjoints en date du 25 mai 2020, Vu les arrêtés municipaux du 26 mai 2020 portant délégation de fonctions aux Adjoints au Maire, Vu les arrêtés municipaux du 26 mai 2020 portant délégation de fonctions aux Conseillers municipaux, Vu l’arrêté municipal du 1er Février 2023 portant délégation de fonctions à Mme Christine DUMESTRE Vu la population légale de la commune de Saint-Pierre de Chartreuse, en vigueur au 1er janvier 2020, soit 1 043 habitants,

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers délégués, étant entendu que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal,

Considérant les délégations accordées par M. Le Maire à Mme Christine DUMESTRE, en matière de sécurité et gestion des risques par arrêté n° G05-2023 en date du 1er Février 2023

A. Maire :

Identité du bénéficiaire Indemnité

(allouée en % de l’indice 1027)

Montant

GUSMEROLI Stéphane 29,57 % 1 215.48 €

B. Adjoints au Maire (article L 2123-24 du CGCT) :

C. Conseillers municipaux titulaires de délégation de fonctions (art L2123-24-1 du CGCT)

Identité des bénéficiaires Indemnité

(allouée en % de l’indice 1027)

Montant

1ère adjointe : LASIO Cécile 9,65 396.66 € 2ème adjoint : JEANTET Olivier 9,65 396.66 € 3ème adjointe : CABROL Dominique 9,65 396.66 € 4ème adjoint : LECAT Rudi 9,65 396.66 € TOTAL 1 586.64 €

Identité des bénéficiaires Indemnité

(allouée en % de l’indice 1027)

Montant

BECLE BERLAND Guy 7.08 % 291.02 € SAUGE MOLLARET Fabienne 7.08 % 291.02 € DAVIAUD Eric 7.08 % 291.02 € GARCIN MARROU Claire 7.08 % 291.02 € MONTAGNAT Bruno 7.08 % 291.02 € BIACHE Alain 7.08 % 291.02 € DUMESTRE Christine 7.08 % 291.02 € TOTAL 2 037.14 €2024/05/06

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Le Conseil municipal, après avoir délibéré décide :

- De modifier le montant de l’indemnité de fonction de Mme Christine DUMESTRE, à la valeur de 7.08 % de l’indice 1 027.

- D’ajuster le tableau de répartition des indemnités d’élus tel que présenté en annexe.

(Christine DUMESTRE ne prend pas part au vote).

Contre : 0

Pour : 13

Abstentions : 0

6. ADHESION AU GROUPEMENT D’ACHAT D’ELECTRICITE DE TE38

RAPPORTEUR : STEPHANE GUSMEROLI

Exposé des motifs :

Vu la version en vigueur en date du 23 juin 2022 de la Directive 2019/944 du 05 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l’électricité,

Vu l’ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité Vu l’ordonnance n°2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité,

Vu la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l’électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières,

Vu la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, Vu la version en vigueur en date du 25 août 2021 de la loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat,

Vu les articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande publique,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la convention constitutive du groupement de commandes adoptée le 15 septembre 2014 par TE38,

Considérant que la Commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse n’a pas renouvelé son adhésion au groupement d’achat d’électricité UGAP pour la période 2025-2027 et qu’elle achètera directement à un fournisseur d’énergie son électricité pour l’année 2025,

Considérant que TE38 propose à la Commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse d’adhérer au groupement de commandes pour la passation du marché de fourniture d’électricité et de services associés, afin d’effectuer plus efficacement les opérations de mise en concurrence, et de permettre d’optimiser les prix des prestations notamment pour la prochaine période 2026-2028

Considérant les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour une durée indéterminée proposée,2024/05/06

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Le Conseil municipal, après avoir délibéré décide :

- D’autoriser l’adhésion de la Commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse au groupement de commandes formé par TE38 pour la fourniture d’électricité et services associés ;

- D’accepter les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture d’électricité et de services associés ;

- D’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive du groupement telle que jointe à la présente délibération ;

- D’autoriser le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la Commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse et ce sans distinction de procédures ou de montants, lorsque les dépenses sont inscrites au budget, ainsi que tout document nécessaire à l’exécution de ce groupement de commandes ;

D’autoriser Madame Nalini SEISSAU, Cheffe du service administration générale et l’Assistant à Maître d’ouvrage accompagnant TE38 lors du renouvellement du groupement, à recueillir les données relatives aux consommations d’énergies de la collectivité auprès du gestionnaire du réseau de distribution et du fournisseur.

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

7. CONVENTION DE GESTION DES ITINERAIRES DE VTT ENDURO SUR LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE

RAPPORTEUR : OLIVIER JEANTET

Exposé des motifs :

Pour répondre à la demande croissante de la pratique du deux roues et pour structurer davantage le territoire Cœur de Chartreuse, déjà identifié pour cette pratique, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, en lien étroit avec ses communes, s’est engagée à travers une stratégie de développement de la filière deux roues et plus particulièrement sur un positionnement 360° allant de l’apprentissage du vélo à la pratique sportive en passant par la mobilité du quotidien, et proposant une offre de pratique couvrant du cyclo au VTT.

À Saint-Pierre de Chartreuse, en 2012, des pistes de VTT de descente ont été tracées et mise en place sur le secteur de la Scia.

La Commune souhaite actualiser ces circuits, dynamiser leur mise en valeur et les orienter vers la pratique de l’enduro, c’est-à-dire associée à une montée à la force de la pédale (qui peut être assistée électriquement).

Dans ce contexte, depuis plusieurs mois, un groupe de travail, composé de bénévoles, d’habitants du village et d’élus, réfléchit sur le sujet de la pratique du VTT sur la commune. Il a repris les tracés des anciennes pistes et les a complétés pour assurer la liaison au centre du village et la montée jusqu’à La Scia. Il a également identifié les panneaux de signalétique nécessaires pour se conformer aux normes FFC.

Une convention est proposée, liant la CC Cœur de Chartreuse et la Commune, avec pour objet la définition des modalités d’aménagement, d’entretien et de promotion des itinéraires VTT/enduro entre les 2 parties.

Dans ce cadre, il est proposé au Conseil municipal de valider cette convention, telle que jointe en annexe.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- Valide la remise en activité de la pratique VTT / enduro sur le territoire de la commune2024/05/06

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- Mandate Olivier Jeantet pour piloter ce projet et animer le groupe de travail, composé de bénévoles, habitants et élus, et pour faire le lien avec la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse - Valide la convention entre la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse et la Commune relative à ce projet

- Autorise le Maire à signer cette convention, telle que jointe en annexe.

Contre : 0

Pour : 13

Abstentions : 1 (Claire GARCIN-MARROU)

SEANCE LEVEE A 21H30