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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Châteaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal conseil municipal 3 mars 2025 1)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Changement climatique,
ROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
| SÉANCE DU 3 MARS 2025 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 18 Présents : 12 Votants : 12
L'an deux mille vingt - cinq, le 3 mars à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-AUBIN DES CHATEAUX, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel RABU, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal 24 février 2025
Présents :
e ‘M. Daniel RABU e 8 Mme Jacqueline PANTE- e 4 Mme Elodie RETIF e 2M. Michel GAUVIN COUTEAU e 15 e Mme Marie-Paule SECHET e © e 16 M. Xavier BRUNET e M. Robert GIRAULT e ‘Mme Laureline DOUILLARD | + 17 e 5 6 1 e ‘8
e 6M. Michel BERTRAND e {2 Mme Sandra FORGET e e 7 M. Pierrick MENARD e 1 M. Benoit FRABOULET e
Excusés
Mmes Corinne LE FLEM, Charlène PLAN-
CHAIS, Laura DÉPASSE, Secrétaire de séance
Mrs Régis BOUTIN, Grégory LEHOURS, Laureline DOUILLARD
Vincent AUFFRAIS
Présentation d’un projet agrivoltaïque
La société SYNERDEV accompagné d'un exploitant agricole présentent au conseil municipal un projet agri- voltaïque, c'est-à-dire l'implantation d'un parc de panneaux photovoltaïques à une hauteur supérieure à 1m80 pour poursuivre en dessous l'activité agricole (ici, un élevage équin).
Ce projet pourrait générer 5 MW, soit la consommation électrique annuelle de 3 000 habitants. La durée du projet est comprise entre 3 à 4 années de développement (pré-analyse de faisabilité, études des impacts potentiels, instruction de la demande d'autorisation, réalisation du parc.)
L'installation des panneaux photovoltaïques sera réalisée par des monopieux (la parcelle reste mécanisable), et sans utilisation de béton (enfouissement à 1m80 de profondeur).
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et représentés, approuve le procès- verbal du Conseil municipal de la séance du 3 février 2025.
Décisions prises par délégations du conseil municipal au Maire
Dans le cadre de la délégation que le Conseil municipal a attribué le 2 juin 2020 à Monsieur le Maire, confor- mément aux dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal est informé des décisions suivantes :
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Conseil Municipal du 3 mars 2025 Fast Droit de Préemption Urbain
nu . Références si Date Désignation Lieu cadastrales Propriétaires
10/02/2025 Maison d'habitation | 2 rue de la Vigne AB 372 et 376 | LEDUC Michel
Décision d'ester en justice
Néant
Passation de marchés selon la procédure adaptée
Date Désignation Lieu ou projet Titulaire du marché | Montant TTC
28/02/2025 | Pompe relevage maison | Maison jacob DIAIS EQUIPEMENT 1 068.53 € Jacob
28/02/2025 | Réparation moteur lagune | lagune FB PROCEDES 1331.60 €
CONIFERE - maitrise d'œuvre de travaux de rénovation d’une chaufferie : ap-
probation de l’Avant-Projet Définitif (APD) BAIE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la commande publique,
Vu la délibération n°2024-21 du conseil municipal de la Commune de Saint-Aubin-des-Châteaux en date du
27 mai 2024, actant son adhésion au service « Conseil en énergie partagé » proposé par TE44,
Vu la délibération n°2024-35 du Comité syndical de TE44 en date du 28 mars 2024, approuvant le lancement
d'un appel à manifestation d'intérêt à destination de l'ensemble des collectivités adhérentes au service CEP
de TE44, ayant pour objet l'accompagnement aux travaux de conversion de chaufferies alimentées au fioul
ou propane par une solution type « bois granulé » dit « Programme CONIFERE »,
Vu la délibération n°2024-25 du conseil municipal de la Commune de Saint-Aubin-des-Châteaux en date du
24 juin 2024, déléguant à TE44 la mission de maitrise d'ouvrage du projet de rénovation d'une chaufferie, et
ainsi la responsabilité juridique et technique des marchés publics de maitrise d'œuvre et de travaux néces-
saires à sa réalisation,
Vu le projet d'Avant-Projet-Définitif (APD) présenté en annexe,
Considérant que l'article L.2224-31 du CGCT autorise les Etablissements Publics de Coopération Intercom- munale, et par analogie les syndicats mixtes, compétents en matière de distribution publique de l'énergie, à réaliser ou faire réaliser des actions tendant à maîtriser la demande d'énergie.
Considérant que dans le contexte actuel de lutte contre le dérèglement climatique, de raréfaction des res- sources et d'augmentation des coûts énergétiques, TE44 a souhaité s'engager auprès de ses collectivités adhérentes afin de les accompagner dans leurs actions de transition énergétique.
Considérant que TE44, par le biais de sa direction Transition Energétique, met à disposition de ses collecti- vités adhérentes ses services dans le cadre de la gestion énergétique de leur patrimoine, notamment par le biais de la mise à disposition de conseillers en énergie partagés ayant pour missions de :
-_ Réaliser un bilan et un suivi énergétique des patrimoines
- Identifier les gisements d'économie d'énergie
- Construire un programme de maîtrise de l'énergie
- Étudier le potentiel de production d'énergie renouvelable sur les patrimoines
- Accompagner les collectivités dans leurs projets de construction ou de rénovation
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Conseil Municipal du 3 mars 2025 page 2 Considérant que TE44 à souhaité accompagner ses collectivités adhérentes au service susvisé, à convertir leurs installations de chauffage alimentées au fioul ou propane par des solutions de type bois granulé, consi- dérées comme énergie renouvelable, avec pour objectif de supprimer la moitié de ce parc d'ici à 2030.
Considérant qu'il a été décidé que cet accompagnement soit réalisé par le biais d'un mandat de maîtrise d'ouvrage, la Commune étant considérée mandante, TE44 mandataire et permettant ainsi d'assurer le pilo- tage technique, administratif et juridique des travaux à réaliser, pour le compte de cette dernière.
Considérant que la Commune de Saint-Aubin-des-Châteaux est adhérente au service « Conseil en énergie partagé ».
Considérant que le projet de rénovation de chaufferie déposé par la Commune de Saint-Aubin-des-Châteaux a été sélectionné par TE44 pour intégrer le programme d'accompagnement, ce projet répondant aux critères de sélection définis par TE44.
Considérant que, dans le cadre cette maîtrise d'ouvrage déléguée, a été conclu un marché public de maitrise d'œuvre des travaux de rénovation d'une chaufferie dont TE44 a la responsabilité technique et juridique.
Considérant que, dans ce même cadre, sera conclu un marché public de travaux de rénovation d'une chauf- ferie.
Considérant que l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération était de 85 750 € HT.
Considérant que ce montant était estimatif, étant entendu que le montant définitif devait être établi lors de l'approbation en conseil municipal de l'Avant-Projet-Définitif (APD) élaboré par le maitre d'œuvre.
Considérant que l'APD a bien été élaboré par le maitre d'œuvre et analysé par les services de TE44 avec les travaux prévus :
-Dossier d'EXE / DOE / Nettoyage des ouvrages
-Installation de chantier
-Travaux de dépose
-Désembouage réseaux
-Process bois
-Fumisterie
-Hydraulique (réseaux, AEP, EU, ..)
“Électricité et contrôle commande et régulation
-Sécurité et divers.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
— D'APPROUVER l'Avant-Projet-Définitif (APD) présenté en annexe,
e D'ARRETER le montant de l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux de rénovation de la chaufferie à 76 800 € HT,
e _D'ARRETER le montant du forfait définitif de rémunération de la maitrise d'œuvre des travaux pré- cités à 10 752€ HT,
e D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document, acte administratif ou comptable néces- saire à l'exécution de la présente délibération,
e DE PREVOIR les crédits nécessaires à l'exécution de la présente délibération au budget de la Commune de Saint-Aubin-des-Châteaux.
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Conseil Municipal du 3 mars 2025 page 4 Fixation du prix de vente des chemins communaux soumis à enquête publique
D2025-14
Exposé
Le Maire rappelle que l'enquête publique préalable à l'aliénation des chemins ruraux situés aux lieux-dits le Perray, la Goudais, la Brosse, Bonencontre, la Gautronnais (deux chemins), et la Fevrais, se déroulera du 7 mars au 21 mars 2025.
Il présente le dossier de présentation de l'enquête publique, avec la superficie estimée de chaque portion de chemin.
Afin que les riverains souhaitant acquérir les chemins puissent avoir une estimation du prix d'achat, et pour toute transparence du dossier d'enquête publique, il convient de fixer le prix au m° des portions de chemins.
Le Maire indique disposer d'une estimation auprès d'un notaire. Tous les chemins sont situés en zone agricole du Plan Local d'Urbanisme. Il propose de fixer le prix au m?entre 0.30 € et 0.50 € TTC. |! préconise que cette recette couvre les frais engendrés par la collectivité (annonces légales, commissaire enquêteur, impression d'affiches).
Délibération
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- DE FIXER le prix au m°, des chemins faisant l'objet de l'enquête publique, à 0.50 € TTC.
Ilest rappelé que les frais de géomètre et d'établissement du document d'arpentage, ainsi que les frais d'éta- blissement des actes de vente seront à la charge de l'acquéreur (délibération D2024-34 du 27/08/24).
Suite attribution des subventions communales bPIYERE
Exposé
Le conseil municipal, lors de sa séance du 16 décembre a voté les subventions aux associations communales, ainsi qu'aux associations non communales ayant déposés une demande.
Depuis cette date, cinq associations ont sollicité la commune pour une subvention.
Par ailleurs, l'association ARCEL, par un mail en date du 22 janvier 2025, sollicite une subvention exception- nelle pour l'organisation d'une manifestation pour son 40" anniversaire.
Le club de football communal, l'Union Sportive Aubinoise, va fêter ses 60 ans cette année, une fête sera également organisée (tournois, jeux, repas sous chapiteau.)
Délibération
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré
— DECIDE d'attribuer au titre de l'année 2025 les subventions complémentaires suivantes :
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Conseil Municipal du 3 mars 2025 page 4 AUTRES ASSOCIATIONS
SOLIDARITE PAYSANS 44 38,00 €
LIGUE DES DROITS DE L'HOMME 38,00 €
SANTE VOUS BIEN 44 - €
ADAPEI SECTION CHAT EAUBRIANT 38,00 €
AFSEP Association Française des Sclérosés en Plaques - €
SOUS-TOTAL 114,00 €
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
ARCEL manifestation 40ème anniversaire 400,00 €
USA manifestation 60ème anniversaire 400,00 €
SOUS-TOTAL 800,00 €
TOTAL 914,00 €
Comptes Financiers Uniques 2024 Budgets principal et annexes (assainisse- ment et lotissement de Mauny) ë
Exposé
Le CFU est présenté pour le budget principal ainsi que pour tous les budgets annexes. Les résultats, pour l'exercice 2024, des CFU sont présentés pour chaque budget tous mouvements (réels et ordres).
1. Budget principal
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 941 213,88 1710 655,22 2 651 869,10
Recettes Recettes réalisées B 383 078,19 1374 626,19 1757 704,38
Restes à réaliser € :
Autorisation budgétaire totale D 941 213,88 1710 655,22 2 651 869,10
Dépenses Dépenses réalisées E 349 054,11 1 083 898,89 1432 953,00
Restes à réaliser F 72711,60 72711,60
Différence entre titres et mandats solde des réalisations e l'exercice G=B-E 34 024,08 290 727,30 324 751,38
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés H 11 047,99 408 038,10 419 086,09
tte eue Excédent / déficit (4) G4H 45 072,07 698 765,40 74383747
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser ECÆF |- 72711,60 - 72711,60
Résultat cumulé Excédent / déficit (#-) G+H4 |- 27 639,53 698 765,40 671 125,87
2. Budget annexe assainissement
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 59 957,91 43 098,00 103 055,91
Recettes Recettes réalisées B 37 355,28 4225078 79 606,06
Restes à réaliser C - - -
Autorisation budgétaire totale D 92 364,07 103 677,71 196 041,78
Dépenses Dépenses réalisées E 844661 52 223,18 60 669,79
Restes à réaliser F 7 328,40 - 7 328,40
Différence entre titres et mandats solde des réalisations e l'exercice G=B-E 28 908,67 |- 9 972,40 18 936,27
Résultats antérieurs reportès Résultats antérieurs reportés H 32 404,36 60 579,71 92 984,07
bite roaresf Excédent/ déficit (+) G4#H 61313,03 50 607,31 11120,34
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser EC+ÆF |- 7 328,40 - 7 328,40
Résultat cumulé Excèdent / déficit (#-) G+H4 53 984,63 50 607,31 104 591,94
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Conseil Municipal du 3 mars 2025 page 5 3. Budget annexe lotissement de Mauny
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 70 000,00 70 000,00 140 000,00
Recettes Recettes réalisées B 2 800,00 2 800,00
Restes à réaliser C - - -
Autorisation budgétaire totale D 70 000,00 70 000,00 4140 000,00
Dépenses Dépenses réalisées E 2 800,00 2 800,00 5 600,00
Restes à réaliser F - -
Différence entre ütres et mandats solde des réalisations e l'exercice G=BÆ 2 800,00 2 800,00
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés H 25 000,00 25 000,00
an DD Excédent / déficit(-4:) G4# 22 200,00 22 200,00
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser EC-F - -
Résultat cumulé Excédent / déficit (+) G+#H4 22 200,00 22 200,00
Délibération
Monsieur Daniel RABU, Maire, se retire pour cette délibération.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme SECHET Marie-Paule, à l'unanimité :
— DONNE ACTE de la présentation du CFU 2024 pour le budget principal et ses budgets annexes.
— ARRETE pour 2024, les CFU de la commune de SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX pour :
- le budget principal,
le résultat global (fonctionnement+investissement) de l'exercice à +324 751.38 €
le résultat global (fonctionnement+investissement) cumulé (avec RAR) à + 671 125.87 €
- le budget annexe de l'assainissement
le résultat global (fonctionnement+investissement) de l'exercice à +18 936.27 €
le résultat global (fonctionnement+investissement) cumulé (avec RAR) à + 104 591.94 €
- le budget annexe du lotissement de Mauny
le résultat global (fonctionnement+investissement) de l'exercice à
le résultat global (fonctionnement+investissement) cumulé à
dressés en collaboration par le Maire et la Trésorière de NORT-SUR-ERDRE.
- 2 800.00 €
+ 22 200.00 €
— AUTORISE le Maire à signer l'ensemble des documents constituant les CFU 2024.
Questions et informations diverses
Mr le Maire donne les informations suivantes :
- Antenne collective de télédistribution, rue des Cheneaux.
Un habitant, rue des Acacias, s'interroge sur le paiement de la participation aux frais d'entretien du réseau public de télédistribution, étant donné qu'il est passé à la fibre. Le conseil municipal indique que cette antenne est actée dans le règlement du lotissement et que le tarif a été déli- béré pour l'année 2025. Cette antenne collective évite à chacun d'acquérir une antenne indivi- duelle au coût d'environ 500 €. Au vu de l'utilité pour la majorité des habitants de ce secteur, l'antenne ne peut pas être supprimée. Ce point sera à revoir dans les années futures, quand le réseau cuivre disparaitra, et que seule la fibre optique permettra de regarder la télévision. Panneau publicitaire, angle place jeanne d'Arc.
Dans le cadre d'un contrat d'une durée de 6 ans, le renouvellement des encarts publicitaires prévu tous les 2 ans, vient d'être mis à jour. Certains commerçants trouveraient le coût de cette publicité onéreux. Son utilité devra être revue lors du prochain renouvellement, en 2026.
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Canseil Municipal du 3 mars 2025 page 6 - Travaux
La voirie communale se dégrade, de nombreux nids de poule apparaissent. Les inondations et les pluies de la semaine dernière ont accentué ce phénomène.
La réfection du réseau assainissement aux abords de l'école, ainsi que la plantation d'arbres dans la cour de l'école publique ont été réalisés pendant les vacances scolaires. Le conseil souhaite améliorer l'accessibilité des abords de l'espace Castella et de la Maison des Associations, par la pose d'un revêtement bicouche (bitume et gravillons). Des allées en voutré permettraient de mettre en valeur le parc du Fau.
L'installation de plots est envisagée place Jeanne d'Arc et devant le cabinet des infirmières pour en règlementer le stationnement.
Une réflexion doit être engagée pour limiter les consommations électriques intempestives à l'es- pace Castella (coupure de l'éclairage au compteur électrique).
Le secrétaire de Séance,
Laureline DOUILLARD
SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX - Conseil Municipal du 3 mars 2025 page 7