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Déliberation - dcm2025 0204 06 tampon
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2025 0204 06 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en pr are le 19/02/2085
ID : 029-212900112-20250005-DOM2C28020406-DE
EXTRAIT DU REGISTRE À ,
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DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi quatre féviet, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Bohats, légalement convoqué, s’est réuni salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Armel GOURVIL, Maire. aomsnuns de
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19 BOHARS
DCM2025/020406 Lens Procutation : 1
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 janvier 2025
Etaient présents : Armel GOURVIL, Thomas PLUVINAGE, Pascale ALBERT, Maurice JOLY,
Jean-Yves TREBAOË, Sylvie BOTTA-LE ROY, Bruno DUTERTRE, Jean-Yves L’HOSTIS,
Raymond LE GOUËFF, Yann LE GALL, Gérald TASSET, Chtistine BUGNY-BRAILLY, Anne-
Lise GOURIOU, Aurélie STEPHAN, Eléonore KERMARREC, Chantal VAUTRIN ;
Absente excusée et représentée : Catherine PREMEL-CABIC (pouvoir à Pascale ALBERT) ;
Absentes excusées : Elise CADOUR, Myriam BOUGARAN ;
À été élue secrétaire de séance : Sylvie BOTTA-LE ROY
OBJET : SUBVENTION A L’ECOLE DE MUSIQUE
Rapporteur : Monsieur Jean-Yves L'HOSTIS
L'école de musique est intervenue bénévolement sur la commune à l’occasion de la commémoration
du 80° annivetsaire de la libération de Bohats et du marché de Noël.
Il est proposé de verser à cette association une somme de 200 euros au titre de sa présence à ces deux
évènements.
Avës de la commission Finances — Personnel Administration Générale Intercommunalité : Favorable à l'unanimité
En conséquence, il est proposé au Conseil municipal de valider le versement d’une
subvention exceptionnelle d’un montant de 206 € à l’école de Musique de Bohars,
Décision du Conseil Municipal : Adopté à Punanimité
Fait en mairie, le 5 février 2025 f
Pour extrait certifié conforme |
La Secrétaire de séance, Le Maite, FT. Î 5
Sylvie BOTTA-LE ROY Aïmel GOURVIL 7 Ep
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux formé auprès du Maire/président dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou affichage ou notification. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Rennes dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou affichage ou notification, ou dans un délai de deux mois à compter de la réponse du Maire si un recours gracieux a été introduit.