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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231103 RAA N°1 sommaire
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231103 RAA N°1 sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Espaces terrestres et maritimes,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 1 du 03 novembre 2023 Recueil des actes administratifs N° 1 du 3 novembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 3 novembre 2023 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE LE CROCQ EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 10 ET 17 DÉCEMBRE 2023 ET FIXANT LES DATES D’OUVERTURE ET DE CLÔTURE DE LA PÉRIODE DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
ARRÊTÉ MODIFICATIF FIXANT LES LIEUX DES BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE POUR L’ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 3 ET 10 DÉCEMBRE 2023
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE NAMPCEL EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES COMPLÉMENTAIRES LES 10 ET 17 DÉCEMBRE 2023 ET FIXANT LES DATES D’OUVERTURE ET DE CLÔTURE DE LA PÉRIODE DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 OCTOBRE 2023 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DE LA RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DE BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ MODIFICATIF PORTANT CONSTITUTION DU COMITÉ PERMANENT ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’AIDE AUX RIVERAINS (CCAR) DE L ’AÉRODROME DE BEAUVAIS-TILLÉ
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT L’USAGE DE L’EAU COMPTE-TENU DE LA SÉCHERESSE – ARRÊTÉ N°202310_B
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL AUTORISANT LA SOCIÉTÉ MEISER PRODUITS DE SECURITE À REPRENDRE L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE LA SOCIÉTÉ AXIMUM PRODUITS DE SECURITE – COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL FIXANT LES SEUILS D’AUTORISATION DE COUPE DANS LES FORÊTS QUI NE PRÉSENTENT PAS DE GARANTIE DE GESTION DURABLE ET DE RECONSTITUTION APRÈS COUPE RASE
SERVICE DE L’ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L’ARTICLE L.333-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME DE PRISE DE CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ EARL DU BOIS DES GALLETS ENREGISTRÉE SOUS LE N°OS6023007301
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L’ARTICLE L.333-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME DE PRISE DE CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ DE LA SCEA LUNEL ENREGISTRÉE SOUS LE N°OS6023007601
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ - DÉPARTEMENT DE L’OISE, RN2 DU PR 13+0150 AU 17+790 MESURES DE TERRAIN FABRICANT DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER DU SITE D’HOMOLOGATION BASCULEMENT DU SENS PARIS-SOISSONS SUR LA VOIE RAPIDE DU SENS SOISSONS-PARIS TERRITOIRES DES COMMUNES DE BOISSY-FRESNOY ET PÉROY-LES-GOMBRIES
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