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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 05 Autorisation Siganture Marche Sentiers Randonnee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
SumëneÀr+ense
COMMUNAUTE
- DEL?BERÀTIONS
Conseil communautaire Séance du 20 féyrier 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt févrïer, à dix-huit heures lrenle, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle socio-culturelle d'Ydes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté. Etaient présenls : Sylvie COURAGEUX (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Jean- Pïerre GALEYRAND, Maryse MAZEIRAT (Champagnac), Martine MONCOURIER, Bernard LACOUR (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe V?ALLEIX (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Êric MOULIER, Catherine BARRIER (Saignes), Alain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Arnaud MOREAU (Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrïères}, Àlain DELAGE, Clotilde JUILLÀRD, René BERGEAUD, Céline BOSSÀRD, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRÀDAO (Ydes) ônf donné pouvoir : Patrick BORNET (Champagnac) à Jean-Pierre GALEYRAND (Champagnac), Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe V?ALLEIX (Lanobre), Jean-Philippe SERRE (Saignes) à Éric MOULIER (Saignes), Joëlle Noël (Trémouille) à Catherine BARRIER (Saignes), Fabrice MEUNIER (Vebret) à Arnaud MOREÀU (Vebret) Secrélaïre de séance : Clotilde JUILLARD Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres présents : 23 Nombre de votants : 28 Date de la convocation : 14 Févrïer 2023 2ô23ô220ô05DE AUîORlSÀTlON DE SIGNÀTURE DU MÀRCHE D'ENÏREÏIEN DES SENÏIERS DE RÀNDONNEE Le marché d'emretien des sentiers de randonnée lancé en 2022 arrivant à son lerme, il est nécessaire de le relancer. Aussi, il est nécessaïre d'autoriser Monsieur le Président à signer un nouveau marché à bon de commande sur un an renouvelable deux fois après avis de la CAO, pour ces prestations de services. Le Conseil, après en avoir délïbéré et à l'unanimité soit 28 voix POUR, donne l'autorisation au Président d'attribuer ce marché à bon de commande sur un an renouvelable deux fois après avis de la Commission d'Appel d'Offres et de signer toufes pièces utiles à cetfe démarche. Fait à CHÀMPS SUR TÀRENTAINE-MARCHAL, le 20 tévrïer 2023
Pour extrait certiFié conforme, Le Président Marc M?
Délibération rendue exéci.itoire Traiismise à la ?réFecture le l 7 FEV, 2U23 Affichée ou notiFiée le
2 7 FEV. 2023
Document cerliFié conforme
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Lo .présenle délrbéra(ion peul farre laobjel daun
pouvoïr devarïl le Tribunal odmïnrslralr{ dans un
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délér de deux mors à cor'npter de sa publïcalron el de sa réceptron en sous-préFeclure. Le Président, Marc MAISONNE(!:
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RF
PREFECTURE D AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 27/02/2023
015-241501055-20230220-20230220005DE-DE