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Compte-Rendu - wyu2gxjzvi7d7xn
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Duran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wyu2gxjzvi7d7xn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
1
Présents : MM. Jean-Marc DUPUY, Didier FORNER, Gérard GROSSAC, Ludovic LE BOULCH, Cédric PICARD, Patrick PILATI, Lionel BUSATO, Mmes Sophie AUZOU, Sandra BERGERON, Nicole BACCARINO, Catherine BRAZZALOTTO, Elise DARQUES, Caroline KLEIN MELAN, Fabienne LAUFFENBURGER.
Absents ou excusés : Gabin POUYSEGUR
M. Didier FORNER a été désigné secrétaire de séance.
La séance a été ouverte sous la présidence de Jean-Marc Dupuy, maire, qui a procédé à la lecture de l’ordre du jour.
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai
Après lecture, le compte-rendu de la dernière séance du conseil est validé.
2. Mise en place des commissions
Les commissions suivantes sont mises en place :
Commission administration et personnel :
- Jean-Marc Dupuy
- Sophie Auzou
- Nicole Baccarino
- Elise Darques
- Didier Forner
- Gérard Grossac
- Ludovic Le Boulch
- Cédric Picard
Commission urbanisme et travaux :
- Jean-Marc Dupuy
- Didier Forner
- Ludovic Le Boulch
- Cédric Picard
- Patrick Pilati
Compte rendu du conseil municipal du
mardi 9 juin 2020 2
- Gabin Pouysegur
Commission vie locale :
- Jean-Marc Dupuy
- Sophie Auzou
- Nicole Baccarino
- Catherine Brazzalotto
- Lionel Busato
- Elise Darques
- Gérard Grossac
- Patrick Pilati
- Gabin Pouysegur
Commission cadre de vie :
- Jean-Marc Dupuy
- Catherine Brazzalotto
- Jean-Marc Dupuy
- Gérard Grossac
- Fabienne Lauffenburger
- Cédric Picard
- Patrick Pilati
- Gabin Pouysegur
Commission finances :
- Jean-Marc Dupuy
- Sophie Auzou
- Sandra Bergeron
- Didier Forner
- Gérard Grossac
- Caroline Klein-Mélan
- Ludovic Le Boulch
Décisions validées par délibération n°18.
3. Proposition délégués SICTOM centre
Les personnes suivantes sont choisies par le conseil municipal et sont proposées à la communauté d’agglomération pour représenter la commune :
Patrick PILATI (titulaire) 3
Catherine Brazzalotto (suppléante)
Décision validée par délibération n°19.
4. Désignation des délégués au SIIS Duran-Castin
Les délégués suivants sont choisis par le conseil municipal pour représenter la commune au sein du comité syndical du SIIS :
Nicole BACCARINO (titulaire)
Ludovic LE BOULCH (titulaire)
Lionel BUSATO (titulaire)
Elise DARQUES (titulaire)
Gérard GROSSAC (titulaire)
Jean-Marc DUPUY (suppléant)
Sophie AUZOU (suppléante)
Catherine BRAZZALOTTO (suppléante)
Sandra BERGERON (suppléante)
Décision validée par délibération n°20.
5. Désignation du délégué ASPAD et comité de jumelage
Gérard GROSSAC est choisi (ASPAD) et Lionel BUSATO et Nicole BACCARINO sont choisis (comité de jumelage.
Décision validée par délibération n°21.
6. Désignation des délégués au Pays d’Auch
Jean-Marc DUPUY et Didier FORNER sont choisis.
Décision validée par délibération n°22.
7. Indemnités des élus
Suite aux délégations mises en place, le conseil vote les indemnités suivantes:
Taux votés qui entrent en application à compter du 27 mai 2020:
Fonction
Nom
Taux élu Montant mensuel net
TOTAL
Budget
annuel
Maire
Jean-Marc Dupuy 2,50% 84€ 1 209€
1er adjoint
Didier FORNER 2,50% 84€ 1 209€
2ème adjointe
Sandra
BERGERON
2,50% 84€ 1 209€ 2
3ème adjoint
Ludovic LE
BOULCH
2,50% 84€ 1 209€
Conseiller
délégué
Gérard GROSSAC
2,50% 84€ 1 209€
Conseiller
délégué
Patrick PILATI
2,50% 84€ 1 209€
Conseiller
délégué
Lionel BUSATO
2,50% 84€ 1 209€
Conseiller
délégué
Cédric PICARD
2,50% 84€ 1 209€
Conseillère
délégué
Sophie AUZOU
2,50% 84€ 1 209€
10 881€
Décision validée par délibération n°23.
8. Délégations de pouvoir accordées au maire
Ce point est reporté à l’ordre du jour du prochain conseil.
9. Avenant contrat avec préfecture
M. le maire indique que la commune de Duran avait délibéré le 13 octobre 2010 pour valider la mise en place d’une convention permettant la transmission par voie dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité. Il précise que cette convention peut faire l’objet d’un avenant afin de pouvoir aussi télétransmettre les documents budgétaires (comptes administratif, budget primitif et décisions modificatives).
Il propose donc le conseil municipal de l’autoriser à signer un avenant à la convention précitée.
Décision validée par délibération n°24.
10. Désignation délégués SDEG
Jean-Marc DUPUY (titulaire) et Patrick PILATI (suppléant) sont choisis.
Décision validée par délibération n°25.
11. clôture budget assainissement 3
Suite à la convention de délégation signée avec la communauté d’agglomération concernant le budget assainissement de la commune clos au 31/12/2019 (suite à la reprise de la compétence eau et assainissement), M. le maire indique qu’il est nécessaire d’arrêter l’ensemble des comptes à cette date pour clôturer ce budget annexe avant que l’EPCI délibère pour un transfert à la commune durant le mois de juillet.
Les chiffres sont les suivants (au 31/12/2019) :
- capital restant dû : 69 234,37€
- montant total de l’actif : 756 242,17€, dont 522 549,31€ restant à amortir - montant total des subventions : 356 870,82€, dont 94 895,32€ restant à amortir - transfert des soldes suivants : excédents de 40 423,55€ en fonctionnement et 39 479,69€ en investissement
- transfert des restes à réaliser en investissement pour un montant de 93 984,93€.
Le conseil valide ces chiffres et autorise M. Le maire à signer les documents liés à ce dossier.
Décision validée à l’unanimité par délibération n°26.
12. Questions diverses
Un point est fait concernant l’utilisation de la salle polyvalente suite à l’état d’urgence sanitaire en cours. Son utilisation est restreinte aux associations et uniquement pour l’organisation de réunions, avec la règle de disposer d’une place assise et distance d’un mètre respectée. Nombre maxi de personnes : 25.
Un tour de l’inventaire du village est prévu afin de recenser les bâtiments et les parcelles communales pour les nouveaux élus.
Une rencontre est aussi prévue avec le personnel communal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
.
Le maire, Jean-Marc DUPUY